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Déliberation - Liste des deliberations 10.04.2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Lafeuillade-en-Vézie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 10.04.2025)
Thèmes du document : Budget, Handicap et inclusivité, Fiscalité,
LISTE DES DELIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 avril 2025
Objet
Vote du Budget Primitif 2025 Commune
Vote du Budget Primitif 2025 Eau & Assainissement
Vote du Budget Primitif 2025 Regroupement commercial
Vote du Budget Primitif 2025 Lotissement
Vote des taux d'imposition 2025
Provision sur créances douteuses - Exercice 2025 - Budget Commune
Provision sur créances douteuses - Exercice 2025 - Budget Eau & Assainissement
Provision sur créances douteuses - Exercice 2025 - Budget Regroupement
commercial
Demande de subventions dans le cadre du Fonds Cantal Solidaire 2025-2027
Demande de subvention dans le cadre du programme des Amendes de police 2025
Protection sociale complémentaire : Mandat au Centre de Gestion du Cantal pour
une procédure de mise en concurrence nécessaire à la conclusion d'une convention
de participation pour le risque santé
Éclairage Public suite à l'aménagement BT aux Planquettes
Enfouissement du réseau téléphonique aux Planquettes
Rythmes scolaires à compter de la rentrée 2025 / 2026
Le Maire : Jean-Louis FRESQUET
DELIBERATIONS
Le secrétaire de séance :
N°
2025-024
2025-025
2025-026
2025-032
2025-037
2025-035
2025-031
2025-033
2025-036
2025-034
2025-030
2025-027
2025-028
2025-029