Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - CASGBS Ordre du jour du Conseil Communautaire du 26 janvier 2017
Document publié le Jeudi 26 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - CASGBS Ordre du jour du Conseil Communautaire du 26 janvier 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Transports,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du jeudi 26 janvier 2017 à 20h30
Espace Chanorier de Croissy-sur-Seine
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°10
Désignation du secrétaire de séance.
Compte rendu des décisions du Président.
Compte rendu des décisions du Bureau.
Compte rendu des arrêtés du Président.
1. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 17-01 FIXATION DE L’INDEMNITE A VERSER AU TRESORIER
2. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 17-02 DUREES D'AMORTISSEMENT POUR LE BUDGET POLE MECATRONIQUE
3. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 17-03 DEPENSES A IMPUTER AU 6232 « FETES ET CEREMONIES » DU BUDGET PRINCIPAL
4. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 17-04 RETRAIT DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE DU PROJET DE CONSTRUCTION ET DE REHABILITATION DU POLE CHANORIER A CROISSY
5. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 17-05 TARIFICATION DE LA MISE A DISPOSITION DU CONSEILLER DE PREVENTION
6. TRANSPORTS PUBLICS ET CIRCULATION-BOUCLE EST
DEL 17-06 APPROBATION DE L’AVENANT A LA CONVENTION POUR LA GESTION DES GARES ROUTIERES DE SARTROUVILLE ET DE HOUILLES- CARRIERES SUR SEINE ET DES CONSIGNES VELOS « VELIGOS » DES GARES DU VESINET
7. POLITIQUE DE LA VILLE
DEL 17-07 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE ACTIVITY’ ET LA C.A.S.G.B.S RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DES CLAUSES D’INSERTION SOCIALE
8. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE BOUCLE EST
DEL 17-08 AUTORISATION DE MISE A DISPOSITION DE SALLES AU SEIN DU POLE MECATRONIQUE DE BEZONS ET FIXATION DES TARIFS DE LOCATION
9. LOGEMENT HABITAT
DEL 17-09 APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OPERATION RELATIVE AU PROGRAMME D’INTERET GENERAL CONTRE L’HABITAT INDIGNE ET LA PRECARITE ENERGETIQUE ENTRE LA CASGBS, L’ETAT ET L’ANAH
10. LOGEMENT HABITAT
DEL 17-10 AVIS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE SUR LE PROJET DE SCHEMA REGIONAL DE L’HABITAT ET DE L’HEBERGEMENT
11. DEVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DEL 17-11 APPROBATION DU REGLEMENT EXTERNE DE COLLECTE SUR LE TERRITOIRE DU SYNDICAT AZUR 12. DEVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DEL 17-12 AVIS SUR LA DEMANDE D’ADHESION DE L’EPT PARIS OUEST LA DEFENSE AU SITRU POUR LA COMMUNE DE RUEIL-MALMAISON
13. DEVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DEL 17-13 AVIS SUR LA DEMANDE D’ADHESION DE L’EPT BOUCLE NORD DE SEINE AU SYNDICAT AZUR POUR ARGENTEUIL
Le Président de la Communauté d’Agglomération
Saint Germain Boucles de Seine
Pierre FOND