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Document publié le Mardi 14 novembre 2017 par la commune de Charantonnay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Budget,
Commune de Charantonnay
1260 Avenue du Dauphiné - 38790 Charantonnay
04 74 59 01 42 — 04 74 59 13 96 — www.charantonnay.fr
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Une session ordinaire du conseil municipal aura lieu en Mairie le
Mardi 14 novembre 2017 à 20h30 en salle du conseil
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l'expression de mes
sentiments distingués.
À Charantonnay, le 07 novembre 2017
ORDRE DU JOUR
Information de M Le Maire sur lutilisation de ses délégations de signature
DELIBERATIONS
FINANCES
Ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif de la commune pour 2018
Ouverture des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif de l'assainissement pour 2018
DM1 budget communal 2017 annule et remplace la précédente
Indemnité de conseil au comptable du trésor
Subvention à la caisse des écoles
Demande de subvention à l’Union Européenne, dans le cadre du programme « l'Europe pour les
citoyens », pour le jumelage de Charantonnay avec Tavagnasco
URBANISME
Augmentation des frais de la SARA
ENVIRONNEMENT
Application et distraction du régime forestier sur les parcelles B363 et B336
Coupe affouagère dans la Chénaie communale,
CONSEIL MUNICIPAL
Autorisation de signature pour la convention avec SOS ANIMAL SERVICES relative aux transferts des animaux en fourrière
Autorisation de signature de la convention avec la Société de Protection des Animaux Commune de Charantonnay
1260 Avenue du Dauphiné - 38790 Charantonnay
04 74 59 01 42 — 04 74 59 13 96 — www.charantonnay.fr
Autorisation de la convention avec la CCCND portant sur le groupement de commande des produits d'entretien
Autorisation de signature pour la charte de jumelage
Changement de la composition du Conseil d'Administration du CCAS
Validation du rapport de la CLECT relatif au Transfert de compétence à la CCCND de la Zone d’Activité Economique (ZAEË) de « Champ Mouton » :
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