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Convocation - Convocation CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Charantonnay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Éducation,
Commune de Charantonnay 1260 Avenue du Dauphiné - 38790 Charantonnay 04 74 59 01 42 — 04 74 59 13 96 — www.charantonnay.fr
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Une session ordinaire du conseil municipal aura lieu en Mairie le
Mardi 22 septembre 2026 à 20h
En salle du conseil
Je
vous
remercie
de bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments distingués.
À Charantonnay, le 16 septembre 2026 La Maire,
Information de Mme La Maire sur l'utilisation de ses délégations de signature
DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL Adhésion au contrat groupe proposé par le Centre de Gestion de l'Isère pour l'assurance statutaire du personnel Validation du règlement du conseil municipal Désignation des représentants à Territoire Energie (TE38) - annule et remplace la délibération N)26/36 du 21/04/2026 Délégation du Maire aux adjoints et conseiller délégués - modifie la délibération N°26/25 du 20/03/2026 Versement des indemnités de fonctions aux Conseillers délégués — modifie la délibération N°26/28 du 20/03/2026 Renouvellement de 2 postes non permanents d'agents de service à la restauration scolaire, à temps non complet (28% et 23%) Renouvellement d'un poste permanent d'agent de service, à temps non complet (40%) à la restauration scolaire Désignation des membres de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) à Coll'in Communauté FINANCES Approbation de la fongibilité des crédits en M57 Approbation d'une décision modificative du budget d'assainissement : DM N°1 en M49 Approbation d'une décision modificative du budget d'assainissement : DM N°2 en M49 Approbation d'une décision modificative du budget d'assainissement : DM N°3 en M49 Annulation de pénalités sur le marché de travaux d'aménagements extérieurs, voirie et réseaux divers (2018-2021) Ouverture d'un compte de Dépôts de Fonds au Trésor (DFT) ENFANCE/JEUNESSE Approbation de la convention relative au Projet Educatif Territorial (PEDT) labellisé Plan Mercredi Aménagement/Urbanisme/Environnement/cadre de vie/transition écologique Approbation de la convention relative aux conditions d'utilisation et de mise à disposition de l'application informatique partagée de gestion de la défense extérieures contre l'incendie (dite REMOcRA)
avec le SDIS
Questions diverses Présentation de la réorganisation de l'accueil de la Mairie Tour de table et expression libre