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Arrêté - Arrete defile carnaval Ste Anne 04.03.2025
Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete defile carnaval Ste Anne 04.03.2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Mode, textile et habillement,
Sebourg, le 27 février 2025
ARRETE MUNICIPAL
Nous, Bruno CELLIER, Maire de la commune de SEBOURG,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Route,
Vu les arrêtés interministériels relatifs à la signalisation des routes et autoroutes,
Considérant qu’il convient de prendre des mesures de sécurité pour le bon déroulement du défilé du carnaval de l'école Sainte-Anne le mardi 04 Mars 2025, à compter de 13h30 jusque 14h45.
ARRETONS :
Article 1er : Le Mardi 04 Mars 2025, la circulation des véhicules sera perturbée et il sera interdit de doubler :
- dans les rues du Château, des Censes d'En Haut, de l’Ecole, Samuel Paty, places de la Mairie et de l’Eglise et rue des Bourgeois.
Article 2 : Le défilé sera précédé d’un véhicule en tête de cortège et d’un véhicule en fin du cortège.
Article 3 : Des signaleurs seront positionnés aux intersections suivantes :
- l’allée du cimetière avec la rue du château
- la rue du château avec la rue des Censes d’en haut
- la rue des Censes d’en haut avec la rue de l’Ecole
- la rue Samuel Paty avec la rue de la Bergère
- la rue Samuel Paty avec la rue de l’Ecole
- la rue des Bourgeois avec la rue du Moulin.
Article 4 : Monsieur le Maire de la Commune de Sebourg est chargé de l’exécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade Territoriale de Gendarmerie de Valenciennes ; - Monsieur le Commandant du Centre Principal de Secours et de Lutte contre l’Incendie de Valenciennes ;
- Monsieur le Directeur de KEOLIS à Saint-Saulve ;
- Madame JEANNES, Présidente de l’APEL de l’école Sainte-Anne.
Article 5 : Conformément à l’article R 421-1 et suivants du code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Publié sur le site Internet
le 28.02.2025
Le Maire de Sebourg,
Bruno CELLIER