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Déliberation - Reevision de lAutorisation de Programme et Creedits et paiement complexe sportif du stade
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Reevision de lAutorisation de Programme et Creedits et paiement complexe sportif du stade)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Économie et finances,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS COMMUNE DE BARDOS
DU CONSEIL MUNICIPAL PYRENEES ATLANTIQUES
SEANCE DU 11 AVRIL 2023
OBJET : REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME
« COMPLEXE SPORTIF DU STADE »
L'an deux mille vingt-trois, et le onze avril, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BARDOS, légalement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Madame Maïder BEHOTEGUY, Maire.
PRESENTS: BEHOTEGUY Maïder - DIRIBARNE Henri - DULIN Geneviève — LAMOTE Jean-Baptiste -DIBON Odette — CELHAY Martine - LAGADEC Marie-Pierre - DELAGE Véronique - DACHARY Jérôme - OYHENART Joël - BALADE
Ramuntcho - DARRIEUMERLOU Aurélie - LEMBEYE Grégory - EYHERABURU Mélanie - BIDART Thibault
EXCUSES : ETCHETO Nathalie - BERHOCOIRIGOIN Patrick - TOURATON Elisabeth
PROCURATION : DIRIBARNE Lionel à BEHOTEGUY Maïder
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Odette DIBON
Mme la Maire rappelle que le Conseil Municipal avait adopté lors de sa séance du 12 avril 2022 une autorisation de programme pour le projet de reconfiguration du complexe sportif du stade. Des crédits de paiement avaient alors été prévus pour les exercices 2022 à 2024.
Le montant du projet ayant été modifié, elle propose à l’assemblée d’ajuster le montant annuel des crédits de paiement de l’autorisation de programme « Complexe sportif du stade ».
Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu la Maire dans ses explications complémentaires et en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE - de réviser l’autorisation de programme (AP) pour le projet de reconfiguration et d’amélioration du complexe sportif du stade pour un montant maximum de 2 310 678,70 € TTC ;
- que les crédits de paiement sont répartis de la manière suivante :
ANNEES 2] 2022 | 2023 2024 | 2025 TOTAL
CREDITS DE PAIEMENT ANNUELS (en TTC) 284 000,00 € | 655 080,82€ | 695 747,46 € | 675 850,42 € 2 310 678,70 €
AUTORISE la Maire à procéder à la liquidation et au mandatement des dépenses correspondantes aux crédits de paiement sus indiqués.
La Maire,
Maïder EGUY