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Procès Verbal - PV du 15 janvier 2024 1
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Buisson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 15 janvier 2024 1)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Justice et droit,
PROCES
VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
MAIRIE
DE
BUISSON
84110
lundi
15
janvier
2023
à 18h30
Présents
: Mesdames
Chantal
FRITSCH,
Florence
CHOPIN,
Mireille
DUCLOS
TORTEL,
Dominique
LE
CRONC,
Christine
SERRET.
Messieurs
Philippe
PUIGMAL,
Marc
COUCHE.
Absents
:Jacques
Piot,
Sylvie
PUECHLONG
Secrétaire
de
séance
:
Christine
SERRET
Le
quorum
est
atteint
(présents
7,
votants
7)
Ordre
du
jour
Vote
1.
Approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
8 janvier
2024
Adopté
2.
Choix
de
l’entreprise
de
panneaux
photovoltaïques
dans
le
cadre
du
projet
«
Transition
écologique
».
Adopté
3.
Choix
de
l’entreprise
pour
l'installation
de
cuves
de
stockage
et
de
régulation
des
eaux
pluviales
dans
le
cadre
du
projet
«
Transition
écologique
».
Adopté
4.
Approbation
de
l’AMO
:STAT
et
NRC
Conseil.
Adopté
9.
Renouvellement
de
la
convention
de
pâturage.2024
/ 2029
Adopté
6.
Questions
diverses
La
séance
est
levée
à 19h
1.
Approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
8 janvier
2024
Madame
le
Maire
demande
s’il
y a
des
observations
sur
le
PV
avant
de
l’approuver.
Florence
Chopin
expose
les
points
qu’elle
souhaite
modifier
:
Suppression
de
la
mention
:"contrairement
à ce
qu'expose
M.
Couche"
Rajout
:”
M
Couche
expose
sa
désapprobation
quant
au
ton
accusateur
de
P Puigmal
alors
qu'il
n'a
que
très
partiellement
assisté
à cette
réunion"
Rajout
“F
Chopin
rappelle
les
règles
en
matière
de
rédaction
du
PV
exposé
des
débats,
arguments...
les
petites
phrases
lâchées
dans
l'animation
du
débat
sans
rien
n'y
apporter
n'y
ont
pas
leur
place.
Elle
considère
que
le
PV
est
correct
tel
que
rédigé".
Suppression
du
paragraphe
sur
le
manque
de
réunion
publique
car
ce n'est
pas
conforme
à ce qui
ressortait
du
débat
du
13
décembre.
Questions
diverses
:
devis
Grosjean
Rue de
la mairie
84110
BUISSON
Tel
: 04.90.28.90.20
—
Courriel
: accueil@mairie-buisson.com
23/01/2024 +
Rajout
:“F
Chopin
indique
que
si
le
marché
est
clôturé,
le
nouveau
devis
par
un
menuisier
qui
n'est
pes
titulaire
du
lot
ne
peut
être
validé
sans
passage
et
approbation
par
le
conseil
municipal
d'autant
qu'il
semble
y avoir
une
plus-value
et
que
le
montant
est
supérieur
au
plafond
que
le
Maire
peut
engager
seul."
Vote
:7
votants
Pour
:
6
Abstentions
:O0
Contre
:1
2.
Choix
de
l’entreprise
de
panneaux
photovoltaïques
dans
le
cadre
du
projet
«
Transition
écologique
».
Deux
devis
sont
présentés
:
-
Le
Roi
Solaire
:38
736€
-__
Elergie
:35
860€
L’ingénieur
du
SEV
a émis
un
avis
favorable
au
choix
de
l’entreprise
Le
Roi
Solaire
Vote
:7votants
Pour
:7
Abstentions
:O
Contre
:O0
3.
Choix
de
l’entreprise
pour
l'installation
de
cuves
de
stockage
et
de
régulation
des
eaux
pluviales
dans
le
cadre
du
projet
«
Transition
écologique
».
Madame
le
Maire
rappelle
le
montant
des
devis
pour
1 cuve
et
pour
2
cuves.
Elle
s’est
rapprochée
des
pompiers
pour
savoir
si
cela
leur
serait
utile.
Pour
que
cela
le
soit,
il faudrait
une
cuve
toujours
pleine
et
disponible.
Le
conseil
choisit
d'installer
une
seule
cuve
de
régulation
des
eaux
pluviales
pour
un
montant
de
36
411.50€
et
donne
l'autorisation
à
madame
le
Maire
de
signer
le
devis.
Vote
:7
votants
Pour
:7
Abstentions
:O
Contre
:0
4.
Approbation
de
l’AMO
: STAT
et
NRC
Conseil.
-
AMO
(assistance
à maîtrise
d'ouvrage)
technique
pour
un
montant
de
4 000€
HT
soit 4 800€
TTC,
présenté
par
le
cabinet
STAT,
pour
le
projet
de
«
Transition
écologique
».
Vote
: 7 votants
Pour
: 7
Abstentions
: 0
Contre
: O
=
AMO
(assistance
à
maîtrise
d'ouvrage)
administrative
pour
un
montant
de
2
250€
HT
soit
2
700€
TTC
présenté
par
le
cabinet
NRC,
pour
le
projet
de
«
Transition
écologique
».
Vote
:7
votants
Pour
:7
Abstentions
:0
Contre
:O0
5.
Renouvellement
de
la
convention
de
pâturage.2024
/ 2029
M.
Tramier,
éleveur
de
moutons,
sollicite
le
renouvellement
de
la
convention
tripartite
:
éleveur/ONF/commune
pour
faire
pâturer
les
moutons
sur
le
plateau
de
Buisson
sur
une
surface
de
83
hectares,
du
1°’
avril
au
25
juin,
chaque
année
(800
moutons
jusqu’en
2023
—
680
en
2024).
Cette
convention
serait
établie
pour
une
période
de
5
ans.
Depuis
quelques
années,
le
berger
installe
son
enclos
qu’il
démonte
avant
de
quitter
les
lieux.
Il
n’y
a plus
de
fils
de
fer
laissés
sur
place.
Le
conseil
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
de
pâturage
pluriannuelle
avec
Monsieur
Tramier
pour
une
période
de
5
ans.
Vote
:7
votants
Pour
:7
Abstentions
:0
Contre
:
1.
Questions
diverses
-
Stationnement
: les
pompiers
sont
venus
faire
le tour
du
village
avec
un
gros
camion
pour
vérifier
l'accessibilité
en
cas
d'intervention
(opération
attendue
depuis
un
an).
Au
bout
de
la
grand
rue
ils ont
pu
observé
le stationnement
de
voitures
devant
les
panneaux
d'interdiction.
En
cas
de
nécessité,
peu
importe
la
nature
de
l'intervention,
le camion
passe
quitte
à
endommager
les
voitures
stationnées
devant
les
panneaux,
gênant
le
passage.
En
fin
d'intervention
ils
rédigent
les
constats
mais
le véhicule
stationné
devant
un
panneau
d'interdiction
est
considéré
en
infraction,
donc
responsable. Rue
de
la
mairie
84110
BUISSON-—Tel
:04.90.28.90.20
—
Courriel
:accueil@mairie-buisson.com
23/01/2024 Par
ailleurs
l’idée
de
rétrécir
la
voie
au
niveau
du
virage
est
totalement
proscrit.
Ilest
important
que
l’organisation
du
stationnement
soit
comprise
de
tout
un
chacun,
car
en
cas
de
sinistre
les
minutes
sont
comptées
et
précieuses.
Organisation
de
l'attribution
des
carrés
moyenâgeux.
Les
conditions
d’attribution
:cf
le
règlement
validé
en
conseil
municipal
du
7 juin
2023.
10
carrés
ont
été
attribués
;belle
expérience
et
bonne
ambiance.
Florence
Chopin
propose
de
s’occuper
de
l’information
par
voie
publique
:affichage
et
site.
Date
limite
pour
le
dépôt
des
candidatures
avant
le
15
février.
S'il
devait
y
avoir plus
de
candidature
que
de
plessis,
une
réunion
serait
organisée
avec
tirage
au
sort
et
priorité
donnée
aux
personnes
qui
n’ont
pas
bénéficié
d’un
carré
en
2023.
Mme
Chopin
rappelle
que
l’arrosage
se
fait
avec
l’eau
de
la
fontaine
et
la
nécessité
de
se
conformer
à la
réglementation
en
vigueur
en
cas
de
restriction
d’eau
(cf
arrêté
préfectoral)
Consultation
pour
le cabinet
de
kiné.
Madame
le Maire
propose
à l’ensemble
du
conseil
municipal
d’opérer
au
dépouillement
des
réponses
de
la consultation
samedi
le 20
janvier
de 9hà
10h
avant
la réunion
publique.
La
séance
est
levée
à
19h,
l’ordre
du
jour
étant
épuisé.
Le segrétaire
de séance
Christ
\J ine
SERRET
Rue
de
la
mairie
84110
BUISSON-—Tel
:04.90.28.90.20
—
Courriel
:accueil
@mairie-buisson.com
23/01/2024