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Procès Verbal - PV du CM du 29 mars 2023
Procès Verbal - PV du CM du 10 mars approuvé le 24 mars 2025
Procès Verbal - PV du 15 mars 2024 modifié
Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Buisson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 15 mars 2024 modifié)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
BU
1SS ON
Vendredi
15
mars
2023
à 20h
Corrigé
suite
CM
du
22
mars
2024
Présents
: Mesdames
Chantal
FRITSCH,
Florence
CHOPIN,
Mireille
DUCLOS
TORTEL,
Dominique
LE
CRONC,
Christine
SERRET,
Sylvie
PUECHLONG,
Evelyne
MALET,
Messieurs
Philippe
PUIGMAL,
Marc
COUCHE,
Bernard
LIS.
Absents
:Vincent
ROCHETTE
Secrétaire
de
séance
:Bernard
LIS.
Le
quorum
est
atteint
(présents
10,
votants
11)
Ordre
du
jour
/ Délibérations
Vote
1.
Approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
15
janvier
2024
Adopté
2.
Maintien
du
statut
d’adjoint
de
l’actuelle
deuxième
adjointe
Adopté
3.
Détermination
du
nombre
d’adjoint
:nombre
de
2 adjoints
Adopté
4.
Election
du
premier
adjoint
Reporté
5.
Election
d’un
délégué
titulaire
RAO
Adopté
Election
d’un
délégué
suppléant
RAO
Adopté
Election
d’un
délégué
titulaire
Syndicat
de
Défense
et
de
Valorisation
Forestière
Adopté
Election
d’un
délégué
suppléant
Syndicat
de
Défense
et
de
Valorisation
Adopté
Forestière 6.
Création
des
commissions
communication
et
animations
Adopté
7.
Bistrot
de
Pays
8. Questions
diverses
1.
Approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
15
janvier
2024
Approuvé
à l'unanimité.
2.
Maintien
du
statut
d’adjoint
de
l’actuelle
deuxième
adjointe
Mme
le
Maire
expose
avoir
retiré
en
début
d'année
les
délégations
consenties
à Mme
Chopin
en
tant
que
2ème
adjoint
au
motif
«
manque
de
loyauté
flagrant
qui
entraîne
une
perte
totale
de
confiance
».
Il
revient
au
conseil
municipal
de
statuer
sur
son
maintien
en
tant
qu'adjoint.
E
Mallet
demande
une
précision
sur
le
motif,
Madame
le
Maire
répond
qu'elle
n'est
pas
obligée
de
se justifier.
Rue
de
la
mairie
84110
BUISSON—Tel
:04.90.28.90.20
—
Courriel:
accueil(@@mairie-buisson.com
25/03/2024 F
Chopin
réfute,
indique
que
des
désaccords
sont
apparus
au
fil
du
temps,
qu'elle
a toujours
exprimé
clairement
ses
points
de
vue
et
que
conformément
à sa
lettre
de
recours
gracieux
dont
tous
les
conseillers
ont
été
destinataires
la
contradiction
n'est
pas
déloyauté.
Madame
le
maire
évoque
la
création
d'un
collectif.
Demande
de
vote
à bulletin
secret
selon
Article
L2121-21
des
CGCT
:
Pour
5.
Souhaitez
vous
maintenir
F.
CHOPIN
dans
ses
fonctions
d’adjointe
:
OUI:
5
NON
:6
Abstention
:0
F.
CHOPIN
n'est
pas
maintenue
dans
ses
fonctions
d'adjointe.
3.
Détermination
du
nombre
d’adjoint
Proposition
de
2 adjoints
:
Vote
: approuvé
à l'unanimité
4.
Composition
du
nouveau
conseil
municipal
: élection
du
premier
adjoint
Reporté
pour
non
respect
du
délai
de
convocation.
5.
Révision
et
élections
des
délégués
aux
différents
syndicats
:
RAO
(Syndicat
Rhône-Aygues-Ouvèze)
:
Titulaire
: M.
TORTEL
: vote
à l'unanimité
Suppléant
: D.
LE
CRONC
: vote à
l'unanimité
Syndicat
mixte
de
défense
et
de
valorisation
forestière
Deuxième
Titulaire
:M.
TORTEL
:vote
à l'unanimité
Deuxième
suppléant
:E.
MALET
:vote
à l'unanimité
CCAS Recherche
d'un
membre
non
élu.
6.
Désignation
des
commissions
et
des
référents
des
différentes
commissions.
Commission
communication
:
Référent
: B.
LIS
: Vote
pour
10 — abstention
1
Membres
élus
: F.
CHOPIN
- P.
PUIGMAL
- E.
MALET
Vote
Unanimité
Commission
Animations
:
Référent
: V.
ROCHETTE
+
Membres
élus
M.
TORTEL
—
S.
PUECHLONG
Vote
Unanimité
7.
Bistrot
de
Pays
Suite
à la
démission
de
Mariette
ALLEMAND),
il
est
nécessaire
d’étudier
les
conséquences
sur
la
DSP. Autorisation
d'engager
l’assistance
de
l'avocat
pour
un
montant
de
936€
TTC.
Vote
à
l'unanimité
8.
Questions
diverses
Agenda
des
réunions
et CM
en
annexe.
F.
CHOPIN
demande
que
les
élus
soient
informés
des
travaux
sur
la
commune
: Action
Mme
le
Maire.
Rue
de
la
mairie
84110
BUISSON—Tel
:04.90.28.90.20
—
Courriel
:
accueil@mairie-buisson.com
25/03/2024 F.
CHOPIN
signale
un
usage
abusif
de
la
borne
à
eau
agricole
du
Jardijon,
il
est
nécessaire
que
l'usage
soit
réservé
aux
exploitants
agricole.
Elle
évoque
divers
problèmes
liés
à
l'usage
de
cette
borne
à proximité
d'une
trame
bleue
au
PLU
et
qu'il
conviendrait
de
mettre
en
conformité
avec
la
réglementation.
Recherche
de
solution
action
:F.
CHOPIN.
La
séance
est
levée
à 21h17,
l’ordre
du
jour
étant
épuisé.
Le
secrétaire
de
séance
Bernard
LIS
Rue
de
la
mairie
84110
BUISSON-—
Tel
:04.90.28.90.20
—
Courriel:
accueil(@mairie-buisson.com
25/03/2024