Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 00 ORDRE DU JOUR 2 AVRIL 2026
Ordre du Jour - 00 ORDRE DU JOUR DU 29 JANVIER 2026
Ordre du Jour - 00 ORDRE DU JOUR DU 22 MAI 2025
Ordre du Jour - 00 ORDRE DU JOUR 21 mars 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 23mai
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 00 ORDRE DU JOUR DU 3 JUILLET
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 7 dec 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 4 juillet 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour 7 MAI 2026
Document publié le Jeudi 7 mai 2026 par la commune de Bischheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour 7 MAI 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
7 MAI 2026
Désignation du secrétaire de séance
Pointage de la liste de présence
Adoption du procès-verbal N°42 du 26 FEVRIER 2026
Adoption du procès-verbal N°1 du 21 MARS 2026
Adoption du procès-verbal N°2 du 2 AVRIL 2026
Affaires générales
1. Désignation des représentants pour la Mission Locale – Relais Emplois 2. Désignation des représentants pour la commission des financeurs
Sport-jeunesse-vie associative
3. Subventions aux associations dans le cadre des contrats d’objectifs 2026 4. Subventions associations pour la distribution des cahiers de Bischheim 5. Subvention de fonctionnement et convention financière pour l’Association Livres 6. Subvention de fonctionnement et convention financière 2026 Mission Locale - Relais Emploi
7. Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football, au titre du FAFA pour l’éclairage du stade Mars
8. Conventions d’utilisation des installations sportives de la commune de Bischheim par les collèges Alice Daul et Lamartine
Culture
9. Demande de fonds de concours pour l’école de musique de Bischheim à l’Eurométropole de Strasbourg – année 2026
10. Convention financière 2026 avec l’association Harmonie de Bischheim
Finances
11. Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)
12. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) 13. Restructuration du jardin d’enfants en crèche multi-accueil - Approbation de l’avant- projet détaillé (APD) – détermination de la masse travaux
14. Restructuration du jardin d’enfants en crèche multi-accueil - Approbation de l’avant- projet détaillé (APD) – mission de maîtrise d’œuvre / forfait définitif
Urbanisme
15. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Actualisation des tarifs applicables en 2027
16. Inscription d’un bien au livre foncier
17. Projet NATRAN – Consultation dans le cadre de la demande d’arrêt définitif d’exploitation de la canalisation DN150 de transport de gaz naturel dénommée « Canalisation Strasbourg-Brumath » à Bischheim
Ressources humaines
18. Création d’un CST et F3SCT dans le cadre des élections professionnelles de décembre 2026
19. Ajustement technique du tableau des effectifs
20. Action sociale en faveur du personnel - Renouvellement des instances pour le GAS/CNAS et renouvellement de l’adhésion suite aux élections municipales 21. Débat sur la protection sociale complémentaire des agents