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Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune de Bischheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
7 JUILLET 2022
Désignation du secrétaire de séance
Pointage de la liste de présence
Adoption du procès-verbal N°17 du 19 mai 2022
Associations – politique de la ville
1. Subvention aux associations : contrats de Ville 2022 (2ème vague)
2. Demande de subvention pour éclairage au parc des sports
3. Subvention lycée Marc Bloch – équipe de basket
4. Convention d’objectifs 2022-2024 pour l’association PasSages
5. Convention financière 2022 pour l’association PasSages
Culture
6. Nouveau règlement intérieur de l’Ecole Municipale de Musique et de Danse.
7. Contrat de rebonds culturels – résidence artistique
Eurométropole
8. Validation de la délibération du programme d’ajustement des travaux sur l’espace public de
2022 (EMS)
Urbanisme – affaires immobilières
9. Cession de la maison 6 rue du Passage
10. Acquisition parcelle cadastrée sect 14 n°11 – parcelle de Madame FREYSZ
Finances
11. Rapports 2019 et 2020 – SCAEB (annule et remplace)
12. Acquisition Licence IV (annule et remplace)
13. Fixation des tarifs pour l’année
14. Admission non-valeur
15. Créances éteintes
Ressources humaines
16. Ajustement technique du tableau des effectifs
17. Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d’activité
18. Modification inférieure ou égale à 10% du temps de travail de plusieurs emplois
19. Validation du tableau des effectifs
20. Rémunération des assistantes maternelles
21. Mise à disposition d’un médiateur du centre de gestion du Bas-Rhin dans le cadre de la
Médiation préalable obligatoire (MPO)
Education – Petite enfance
22. Tarifs accueils périscolaires
23. Motion portant sur la situation du collège Alphonse de Lamartine (déposée sur table)