Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 23mai
Ordre du Jour - 00 ORDRE DU JOUR DU 3 JUILLET
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 6 JUILLET 2023 v2
Ordre du Jour - 00 ORDRE DU JOUR 2 AVRIL 2026
Procès Verbal - PV n 31 du 4 juillet
Ordre du Jour - 00 ORDRE DU JOUR 7 MAI 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 26 sept 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 23 février
Ordre du Jour - Ordre du Jour du 4 juillet 2024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Bischheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 4 juillet 2024)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
4 juillet 2024
Désignation du secrétaire de séance
Pointage de la liste de présence
Adoption du procès-verbal N°30 du 23 mai 2024
Services techniques – Urbanisme
1. Programme 2024 – projets sur l’espace public
2. Acquisition jardin d’enfants – changement de référence cadastrale
Education
3. Projet éducatif territorial - Adhésion au "Plan Mercredi"
4. Rythmes scolaires - Maintien de la semaine de 4 jours
5. Carte scolaire 2024-25
6. Restauration scolaire: Convention tripartite Ville, CeA, Collège Lamartine 7. Restauration scolaire: Convention tripartite Ville, CeA, Collège Le Ried
Ressources humaines
8. Ajustement technique du tableau des effectifs
9. Création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité
Finances
10. Avenants en plus-value aux marchés de travaux pour l’extension et la réhabilitation de l’école Lucie Aubrac
11. Modification de la convention constitutive du groupement de commande ouvert et pérenne (GOP)
Sport-jeunesse-vie associative
12. Subvention exceptionnelle à la section club-photos de l’office municipal des arts et loisirs pour
tous de Soufflelweyersheim
13. Convention d’objectifs 2024/25 – 2025/26 – 2026/27 - FC Soleil 14. Convention financière 2024/2025 – FC Soleil
15. Subvention exceptionnelle de fonctionnement - FC Soleil
16. Subvention à l’association FC SOLEIL – Achat mini-bus.
17. Convention d'objectifs 2024 – 2025 - 2026 - Mission Locale Relais Emploi 18. Convention financière 2024 - Mission Locale Relais Emploi