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Arrêté - 56 2025 Autorisation Journee Florale
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Touët-de-l'Escarène.
Lien du pdf (Arrêté - 56 2025 Autorisation Journee Florale)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
nr
nn
EXTRAIT
DU
es
pes-
aritimes
COMMUNE
DE
REGISTRE
DES
ARRETES
TOUËT
DE
L’ESCARENE
DU
MAIRE
ARRETE
MUNICIPAL
N°
56/2025
Organisation
de
la
Journée
Florale
Le
Maire
de
la
Commune
de
TOUËT
DE
L'ESCARENE,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Art
L
2212-1,
L2213-1,
L2213-2
et
suivants
;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
Porganisation
de
la
journée
florale
par
le
Comité
des
Fêtes
et
des
Traditions
Touëtoises
le
samedi
24
mai
2025
;
Considérant
qu'il
y
a lieu
de
réglementer
les
modalités
pratiques
du
déroulement
de
cette
journée
;
ARRETE
Article
1:
Le
Comité
des
Fêtes
et
des
Traditions
Touëtoises
est
autorisé
à
organiser
une
journée
florale
le
samedi
24
mai
2025,
sur
la Place
de
l'Eglise.
Article
2
:
En
fonction
du
présent
arrêté,
la
circulation
de
tout
véhicule
sera
interdite
sur
l’avenue
de
la
Gare
au
droit
de
la place
de
l’Eglise
du
samedi
24
mai
2025
à
18h00
au
dimanche
25
mai
2025
à 2h00,
à
l'exception
des
riverains,
des
véhicules
des
pompiers,
de
la gendarmerie,
des
services
d’enlèvement
des
ordures
ménagères
et
des
services
communaux.
Les
organisateurs
devront
mettre
en place
des
barrières
interdisant
la circulation
sur
l’avenue
de
la gare
de
part
et d’autre
de
la place
de l’église.
Article
3 :
Les
tables
et
les
chaises
destinées
à
recevoir
les
convives
devront
être
disposées
de
façon
à
permettre
le passage
des
véhicules
de
secours
sur
l'avenue
de
la Gare.
Article
4
:
La
partie
dansante
de
cette
manifestation
ne
pourra
se
prolonger
au-delà
de
1 h 45
le
dimanche
25
mai
2025.
Article
5 :
Les
organisateurs
sont tenus
de
contracter
une
assurance
couvrant
cette
manifestation.
Article
6 :
Le
présent
arrêté
fera
l’objet
d’une
publication
et
d’un
affichage
selon
les
règles
en
vigueur.
Ampliation
sera
faite
à Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
l’Escarène.
Fait
à TOUËT
DE
L’ESCARENE,
le
13/05/2025
T2