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Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Bain-de-Bretagne.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations 20 juin 2024)
Thèmes du document : Énergies, Sport, Éducation,
liste des délibérations examinées SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2024 n° d'ordre objet décision 2024.06.20.1 installation d'un noouveau conseiller municipal à la suite d'une démission approbation à l'unanimité 2024.06.20.2 mise à disposition des équipements sportifs en faveur des collégiens et lycéens approbation à l'unanimité 2024.06.20.3 perrsonnel communal - participation à la prévoyance approbation à l'unanimité 2024.06.20.4 tableau des effectifs - modification approbation à l'unanimité 2024.06.20.5 autorisation de recours au contrat d'apprentissage approbation à l'unanimité 2024.06.20.6 révision des lignes directrices de gestion en matière de promotion interne approbation à l'unanimité 2024.06.20.7 proposition d'externalisation de l'entretien des locaux du multi-accueil 25 votes pour 2 abstentions 2024.06.20.8 adhésion à une boucle d'autoconsommation collective : électricité produite à partir des panneaux solaires de la future piscine approbation à l'unanimité 2024.06.20.9 déploiement d'espaces sans tabac sur la commune et conventionnement avec la ligue contre le cancer approbation à l'unanimité 2024.06.20.10 modification du règlement intérieur de l'ALSH approbation à l'unanimité 2024.06.20.11 modification du règlement intérieur du service périscolaire approbation à l'unanimité 2024.06.20.12 modification du règlement intérieur du conseil municipal des enfants approbation à l'unanimité 2024.06.20.13 renouvellement de la convention avec l'Etat concernant la tarification sociale des cantines scolaires approbation à l'unanimité 2024.06.20.14 lotissement "le gravot" - transfert des équipements communs dans le domaine public approbation à l'unanimité 2024.06.20.15 cession d'un délaissé de la voirie n°25 situé au lieu-dit "la pitouais" approbation à l'unanimité 2024.06.20.16 identification des "zones d'accélaration pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAEnR) 24 votes pour 3 abstentions 2024.06.20.17 tarifs école municipale sport et culture 2024-2025 26 votes pour 1 abstention 2024.06.20.18 sollicitation d'uns subvention de la CAF pour l'école municipale des sports et de la culture approbation à l'unanimité 2024.06.20.19 nouvelle salle de sport - demande de subvention auprès de l'agence nationale du sport - modification approbation à l'unanimité 2024.06.20.20 nouvelle salle de sport - demande de subvention dans la cadre de la politique sectorielle du conseil départemental d'Ille et Vilaine - modification approbation à l'unanimité PÔLE CULTURE SPORT ÉVÈNEMENTIEL PÔLE RESSOURCES PÔLE ENFANCE TOURISME PATRIMOINE PÔLE TECHNIQUE INSTITUTION ET VIE POLITIQUE