Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ COM CM 10 DECEMBRE 2025
Conseil Municipal - OJ CM 10 12 25
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 18 DECEMBRE 2024
Déliberation - LISTE DELIB 08 OCT 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 21 MAI 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 21 MAI 2025
Conseil Municipal - OJ CM 8 10 25
Procès Verbal - PV CM DU 10 DECEMBRE 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 16 NOV 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 16 NOV 2022
Déliberation - Liste Deliberations cm 10 DECEMBRE 2025.docx
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 10 DECEMBRE 2025.docx)
Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2025
DELIBERATIONS
APPROBATION PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations :
DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (Adoptée)
2 - ATTRACTIVITE ECONOMIQUE -— TRAVAIL DOMINICAL - DEROGATIONS EXCEPTIONNELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2026 (Adoptée)
3 - BIEN-ÊTRE ANIMAL- CAMPAGNE DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS 2026 -
PARTENARIAT AVEC LA FONDATION « 30 MILLIONS D'AMIS » (Adoptée)
4 - CONSTRUCTION D'UN RESTAURANT SCOLAIRE EN CENTRE VILLE - ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAIÏTRISE D'ŒUVRE (Adoptée)
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
5 — NPNRU CITE 12-14 - DESAFFECTATION PARTIELLE DE PARCELLES DE L'ECOLE JEAN MACE (Adoptée)
6 — CESSION DE BIENS PAR LE GROUPE NEXANS AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LENS (Adoptée)
DIRECTION VIE LOCALE - REUSSITE ET SOLIDARITE — PROJET SOCIAL
7 - REUSSITE EDUCATIVE - FINANCEMENTS COMPLEMENT AIRES - AVENANT A LA CONVENTION DE LABELLISATION DE LA CITE EDUCATIVE POUR LA PERIODE 2024-2026 (Adoptée)
8 - POLITIQUE SPORTIVE - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES — ANNEE 2025 (Adoptée) 9 - POLITIQUE JEUNESSE - ORGANISATION GENERALE DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT - ETE 2026 (Adoptée)
10 - POLITIQUE JEUNESSE — SEJOURS VACANCES — TARIFICATION À COMPTER DU SEJOUR HIVER 2026 (Adoptée)
11 - POLITIQUE JEUNESSE - BOURSE DE SOUTIEN A L'INITIATIVE JEUNESSE -— ANNEE 2025 (Adoptée)
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
12 - FINANCES -— SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (Adoptée)
13 - FINANCES - OUVERTURE DES CREDITS PROVISOIRES DE L'EXERCICE 2026 (Adoptée)
14 - FINANCES -— COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) — TRANSFERT DES INSTALLATIONS DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE) (Adoptée)
15 - FINANCES — COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) — TRANSFERT DES RESEAUX DE CHALEUR (Adoptée)
16 — FINANCES - GARANTIES D'EMPRUNTS A SIGH - TRANSFERT DE PRETS A SIA HABITAT (Adoptée)
17 — FINANCES — VALORISATION COMPTABLE DES IMMOBILISATIONS CREÉEES PAR LA COLLECTIVITE (Adoptée)
18 - FINANCES — IMPUTATION EN SECTION D'INVESTISSEMENT (Adoptée)
19 — FINANCES -— INDEMNISATION DE TIERS PAR LA COMMUNE DE LENS CONCERNANT LES SINISTRES DONT LE MONTANT EST INFERIEUR A LA FRANCHISE CONTRACTUELLE D'ASSURANCE (Adoptée)
20 - QUESTIONS ORALES
Page 2 sur 2