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Conseil Municipal - OJ CM 10 12 25
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 10 12 25)
Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Investissement et développement économique,
vile delens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 10 DECEMBRE 2025 — 14 H 00
SALLE RICHART DE L'HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
APPEL DES MEMBRES
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 8 OCTOBRE 2025 DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
2 - ATTRACTIVITE ECONOMIQUE - TRAVAIL DOMINICAL - DEROGATIONS EXCEPTIONNELLES AU TITRE DE L'ANNEE 2026
3 - BIEN-ETRE ANIMAL- CAMPAGNE DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS 2026 -
PARTENARIAT AVEC LA FONDATION « 30 MILLIONS D'AMIS »
4 - CONSTRUCTION D'UN RESTAURANT SCOLAIRE EN CENTRE VILLE - ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
5 — NPNRU CITE 12-14 — DESAFFECTATION PARTIELLE DE PARCELLES DE L'ECOLE JEAN MACE
6 — CESSION DE BIENS PAR LE GROUPE NEXANS AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LENS
DIRECTION VIE LOCALE - REUSSITE ET SOLIDARITE — PROJET SOCIAL
7 - REUSSITE EDUCATIVE - FINANCEMENTS COMPLEMENTAIRES - AVENANT A LA CONVENTION DE LABELLISATION DE LA CITE EDUCATIVE POUR LA PERIODE 2024-2026
8 - POLITIQUE SPORTIVE - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES — ANNEE 2025
9 - POLITIQUE JEUNESSE - ORGANISATION GENERALE DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT - ETE 2026
10 - POLITIQUE JEUNESSE -— SEJOURS VACANCES -— TARIFICATION À COMPTER DU SEJOUR HIVER 2026
11 - POLITIQUE JEUNESSE - BOURSE DE SOUTIEN A L'INITIATIVE JEUNESSE — ANNEE 2025
Page 2 sur 3 DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
12 - FINANCES — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
13 - FINANCES - OUVERTURE DES CREDITS PROVISOIRES DE L'EXERCICE 2026
14 - FINANCES - COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) —- TRANSFERT DES INSTALLATIONS DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE)
15 - FINANCES - COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) - TRANSFERT DES RESEAUX DE CHALEUR
16 — FINANCES - GARANTIES D'EMPRUNTS A SIGH - TRANSFERT DE PRETS A SIA HABITAT
17 — FINANCES — VALORISATION COMPTABLE DES IMMOBILISATIONS CREÉEES PAR LA COLLECTIVITE
18 - FINANCES — IMPUTATION EN SECTION D'INVESTISSEMENT
19 — FINANCES — INDEMNISATION DE TIERS PAR LA COMMUNE DE LENS CONCERNANT LES SINISTRES DONT LE MONTANT EST INFERIEUR A LA FRANCHISE CONTRACTUELLE D'ASSURANCE
20 - QUESTIONS ORALES
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