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Conseil Municipal - OJ CM 16 10 24 PQMZ7pc
Conseil Municipal - oj cm 20 juin
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Conseil Municipal - OJ CM 8 10 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 8 10 25)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Jeunesse,
viledelens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 08 OCTOBRE 2025 – 14H00
SALLE RICHART DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
APPEL DES MEMBRES
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE DELA 18
mines mmmmnes me menus mu ee memmemeine ms. = ee Re
Page 2 sur 5
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 18
JUIN 2025
DIRECTION VIE DE LA CITE – ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
2 - ATTRACTIVITE COMMERCIALE – PARTENARIAT AVEC L’OFFICE MUNICIPAL DU
COMMERCE - CONCOURS 2025 DES DECORATIONS ET ILLUMINATIONS DE NOEL
3 - RECENSEMENT DE LA POPULATION – RECRUTEMENT D’AGENTS RECENSEURS
ET DESIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL
4 - ELECTIONS MUNICIPALES DE MARS 2026 – CONDITIONS DE MISE SOUS PLI DE
LA PROPAGANDE ELECTORALE
RAPPORTS D’ACTIVITE 2024 DES DELEGATAIRES DE CONCESSION DE SERVICE
PUBLIC
5 - ATTRACTIVITE COMMERCIALE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MARCHES
D’APPROVISIONNEMENT DU CENTRE VILLE ET DE LA GRANDE RESIDENCE -
RAPPORT D’ACTIVITE 2024
6 - DEVELOPPEMENT DURABLE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - EXPLOITATION
D’UN RESEAU DE CHALEUR SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE LENS - RAPPORT
D’ACTIVITE 2024 2 7 TECHNIQUES
AVENUE SAINT
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7 - POLITIQUE SPORTIVE - CENTRE AQUATIQUE AQUALENS - CONCESSION DE
SERVICE PUBLIC - RAPPORT D’ACTIVITES 2024
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
8 - CADRE DE VIE ET ACCESSIBILITE - PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LENS ET
L’APEI DANS LE CADRE DE LA REALISATION D’UNE AIRE DE JEUX INCLUSIVE DANS
L’ENCEINTE DU PARC CHOCHOY
DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
9 - CADRE DE VIE - LIEUXDITS « MONTGRE » ET « ARTHUR RIMBAUD » -
CONSTITUTION DE SERVITUDES AU PROFIT D’ENEDIS
10 - CADRE DE VIE - REQUALIFICATION DE LA CITE 4 – ACQUISITION DE LA
PARCELLE
80 RUE NOTRE DAME DE LORETTE
11 - CADRE DE VIE - REQUALIFICATION DE LA CITE 4 – ACQUISITION DE LA
PARCELLE
143 RUE NOTRE DAME DE LORETTE
12 - CADRE DE VIE – REQUALIFICATION CITE 12/14 – ACQUISITION DE PARCELLES
A MAISONS & CITES AVENUE SAINT EDOUARD – REALISATION D’UN PARKING
PUBLIC
13 - CADRE DE VIE – RENOUVELLEMENT URBAIN - CITE 12/14 – AUTORISATION DE
DEMOLITION DE 8 LOGEMENTS 22 memes mamemn merna sieneee mme ne gene mme meer sn 2
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DIRECTION VIE LOCALE – REUSSITE ET SOLIDARITE – PROJET SOCIAL
14 - SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS – JEU CONCOURS « QUI EST NOTRE TALENT
CACHE ? » - RECOMPENSE AUX LAUREATS
15 - POLITIQUE CULTURELLE – EDITION 2026 DU SALON DU LIVRE POLICIER
« POLARLENS » - PRINCIPES GENERAUX D’ORGANISATION
16 - POLITIQUE PETITE ENFANCE – AVIS PREALABLE A L’OUVERTURE D’UNE MICRO-
CRECHE « L’ÎL Ô MARMOTS »
17 - PROJET GLOBAL DE SANTE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC FILIERIS
18 - PROJET GLOBAL DE SANTE – CREATION DE LA « MAISON DES 1 000 PREMIERS
JOURS » - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION APRIS
19 - POLITIQUE JEUNESSE - ACCUEIL DE PERSONNES VOLONTAIRES EN SERVICE
CIVIQUE
20 - POLITIQUE JEUNESSE - BOURSE DE SOUTIEN A L’INITIATIVE JEUNESSE -
DISPOSITIONS PRATIQUES
21 - POLITIQUE SPORTIVE – SAISON 2025/2026 - SUBVENTIONS AUX
ASSOCIATIONS
« STADE NAUTIQUE LENSOIS » ET « LE BELOUGA BLEU » – CONVENTIONS
D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
22 - POLITIQUE SPORTIVE - INSTALLATIONS MUNICIPALES – MISE A DISPOSITION
ET TARIFICATION
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES Min RnnImœn ERREUR SRI RME MmREz = = im = = == CR: MERS = = EE œnsn
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23 - RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS
24 - RESSOURCES HUMAINES – CREATION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
25 - FINANCES - INDEMNISATION DE TIERS PAR LA COMMUNE DE LENS
CONCERNANT LES SINISTRES DONT LE MONTANT EST INFERIEUR A LA FRANCHISE
CONTRACTUELLE D’ASSURANCE
26 - FINANCES – ANNEE 2025 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
27 - FINANCES – ANNEE 2025 - SUBVENTIONS AUX UNIONS LOCALES
28 - QUESTIONS ORALES