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Déliberation - seance du 250921
Document publié le Samedi 25 septembre 2021 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Déliberation - seance du 250921)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
PROCÈS VERBAL SOMMAIRE DE LA SÉANCE
DU 25/09/2021
N° d'ordre : 2021-05 PROCÈS VERBAL SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 25/09/2021
Présents :
M. FOURNIER : Maire;
M. PLANTIER, Mme ROULLE, M. COURDIL, Mme VENTURINI, Mme WOLBER, M. BOISSIER, Mme ORLAY- MOUREAU, Mme GARDEUR BANCEL, M. DOUAIS, Mme BOURGADE, M. FLANDIN, M. GOURDEL, Mme DE
GIRARDI, M. TIBERINO, Mme MAY, Mme SOLANA, M. PASTOR : Adjoints;
Mme BOISSIERE, M. VALADE, M. ESCOJIDO, Mme TOURNIER BARNIER, M. ANGELRAS, M. PROUST, M. BONNÉ, Mme REY-DESCHAMPS, Mme MOUTON, M. CAMPELLO, M. PIO, Mme PROHIN, Mme BUTEL, M. BELHAJ, Mme CHELVI-SENDIN, Mme LEBLOND, Mme FAYET, M. BASTID, Mme MENUT, Mme BERNEDE, Mme GIACOMETTI, M. FERRIER, M. BOUGET, M. LACHAUD, M. PROCIDA excepté de la Q. N° 45 àla Q. N°50 inclus, M. BERKANI, M. JACOB, Mme GARDET, M. GILLET, M. CARRIERE, M. DETREZ, Mme LACAMBRA : Conseillers Municipaux;
Absents excusés :
Mme BARBUSSE (donne pouvoir à M. PLANTIER), M. SCHIEVEN (donne pouvoir à M. TIBERINO), Mme JEHANNO (donne pouvoir à M. VALADE), Mme JOUVE-SAMMUT (donne pouvoir à Mme WOLBER), Mme GUERIN-GRAIL (donne pouvoir à M. LACHAUD), Mme PONCE-CASANOVA (donne pouvoir à M. LACHAUD), M. PROCIDA de la Q. N° 45 à la Q. N°50 inclus, M. TAULELLE (absent excusé), Mme THOMAS (absente
excusée), Mme ROUVERAND (absente excusée)
Secrétaire de séance :
MME THIPHAINE LEBLOND
Assistaient à la séance :
M. ROGER, Directeur de Cabinet du Maire
M. MAUREL, Chef de Cabinet du Maire
M. MADALLE, Directeur Général des Services
Mme MOUNIS, Mme JARNY, M. SAAS, M. DEBONDUE
Directeurs Généraux Adjoints
M. AGNEL, Chef du Service des Assemblées
MMES SEGOND, YVRARD - Service des Assemblées PROCÈS VERBAL SOMMAIRE DU
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 25/09/2021
L'an deux mille vingt et un le samedi 25 septembre 2021 à huit heures, le Conseil Municipal de la Ville de Nîmes s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal à l'hôtel de Ville de Nîmes, régulièrement convoqué le vendredi 17 septembre 2021, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul FOURNIER, Maire.
LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes :
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-verbal sommaire de la séance du samedi 03 juillet 2021
ABSTENTIONS : Groupe « Les Elus du Rassemblement National »
ADOPTE A L’ UNANIMITE
TITRE DE LA QUESTION
001
Les Finances (NTIC, Adm. Générale, Personnel, Commerce, Foires et Marchés)
Décision Modificative : DM1 Budget Principal
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National
UNANIMITE
002 Décision Modificative n°1 : Budget Annexe PROGRAMME C.A.D.E.R.E.A.U
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE 003 Limitation de l'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
004 RÉITÉRATION GARANTIE D'EMPRUNTS - Avenants de réaménagement n°112633 et 112643 concernant les lignes de prêts n°450660, 462775, 900687, 1012301, 1031664, 1306664, 1306677, 1306684, 1306700 et 1306612 garanties par la ville au bénéfice de la société HABITAT DU GARD
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National
Ne prennent pas part au vote: M. BASTID Christian, M. BOUGET Vincent, M. PLANTIER Julien
UNANIMITE
005 RÉITÉRATION GARANTIE D'EMPRUNTS - contrat de refinancement concernant les lignes de prêts n°1210691, 1210696, 1210735, 1210745 garanties par la ville au bénéfice de la société UN TOIT POUR TOUS
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National
UNANIMITE
006 RÉITÉRATION GARANTIE D'EMPRUNTS - Avenants de réaménagement n°113167, 113171, 113196, 113221 et 113225 concernant les lignes de prêts n°5120167, 5126329, 5139930, 1218929, 1120444, 1210679 et 1210464 garanties par la ville au bénéfice de la société UN TOIT POUR TOUS
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National
UNANIMITE
007 Autorisation à signer une convention de groupement entre la ville de Nîmes et le Centre Communal d'Action Sociale pour la fourniture et la gestion des titres restaurant au profit du personnel
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE 008 Révision du tableau des effectifs / Modifications de postes - Ouvertures aux
contractuels
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
009 Convention entre la Ville de Nîmes et l'Institut de Formation d'Animateurs de
Collectivités (I.F.A.C.) pour la mise à disposition de fonctionnaires territoriaux de la Ville
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
010 Autorisation à signer la convention relative aux conditions financières de reprise du compte épargne-temps de Monsieur GALOPIN Thomas, dans le cadre de sa mutation de la Ville de Nîmes à la Ville d'Anglet
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
011 Création d'une Chambre funéraire par la SARL GALLOUEDEC
RAPPORTEUR : Madame Tournier Barnier Christine
UNANIMITE
012 OFFICE DE TOURISME : Convention d'objectifs et de moyens - Promotion du
Tourisme, Valorisation et Animation - Approbation du Compte Rendu Annuel à la
Collectivité (CRAC) au 31/12/2020
RAPPORTEUR : Monsieur Douais Xavier
ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche
Ne prennent pas part au vote: M. PLANTIER Julien, Mme WOLBER Valentine, M. DOUAIS Xavier, M. GOURDEL Pascal, Mme DE GIRARDI Claude, M. PASTOR Frédéric, M. ESCOJIDO Frédéric, Mme REY-DESCHAMPS Géraldine, M. PIO Christophe, M. TAULELLE jean-Marc
UNANIMITE 013 Règlement Local de Publicité - Approbation du projet de révision du Règlement Local de Publicité (RLP)
RAPPORTEUR : Madame Wolber Valentine
CONTRE : Nîmes Citoyenne à Gauche
MAJORITE
014 Maintien d'un adjoint dans ses fonctions - Détermination du nombre de postes d'adjoints
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
Ne participent pas au vote : Groupe « Nîmes Citoyenne à Gauche », Groupe « Les Progressistes », Groupe « Les Elus du Rassemblement National », M. Procida.
Résultats du vote du maintien de M. TAULELLE dans ses fonctions d’adjoint :
Nombre de votants : 40
Nombre de suffrages exprimés : 40
Contre le maintien : 40
Pour le maintien : O
Abstentions : O
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide de ne pas maintenir M. TAULELLE dans ses fonctions d’Adjoint.
UNANIMITE
015 Désignation des représentants au sein de la régie personnalisée - Carré d'art - Musée d'art Contemporain
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
Le Conseil municipal décide à l'unanimité de voter à main levée.
Sont élus :
- M. RIOU
- M. MONTREDON
UNANIMITE L'Action Sociale et Les Quartiers
016 Principe de la délégation de service public pour la gestion de l'établissement d'accueil du jeune enfant Suzanne Crémieux - 68 rue de la Biche
RAPPORTEUR : Madame Prohin Aurélie
UNANIMITE
017 Attribution de subventions dans le cadre du contrat de ville
RAPPORTEUR : Monsieur Courdil François
CONTRE : Groupe des Elus du Rassemblement National
MAJORITE
La Culture, Les Festivités et La Jeunesse
018 Office du tourisme : Convention d'objectifs et de moyens/Promotion du patrimoine : approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) au 31.12.2020
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche
Ne prennent pas part au vote: M. PLANTIER Julien, Mme WOLBER Valentine, M. DOUAIS Xavier, M. GOURDEL Pascal, Mme DE GIRARDI Claude, M. PASTOR Frédéric, M. ESCOJIDO Frédéric, Mme REY-DESCHAMPS Géraldine, M. PIO Christophe, M. TAULELLE Jean-Marc
UNANIMITE
019 Fixation du prix de vente de la publication accompagnant l'exposition "Louis-Nathaniel Rossel. Un Nîmois dans la Commune"
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
020 Convention de partenariat entre la Ville de Nîmes et l'association « Les Volques » pour le Festival « Les Volques » 2021
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE 021 Attribution de subventions aux Associations Culturelles Nîimoises au titre de l'année 2021
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
Ne prend pas part au vote : Mme REY-DESCHAMPS Géraldine
UNANIMITE
022 Don de documents issus des collections des bibliothèques de Nîmes à l'association éco-éducative "Terre et crayons"
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
023 Délégation de service public pour la gestion des spectacles tauromachiques - Avenant N°3
RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
ABSTENTIONS : M. JACOB Thierry
UNANIMITE
024 Attribution d'une subvention à l'association étudiante AMDPAL
RAPPORTEUR : Madame Leblond Tiphaine
UNANIMITE
L'Education et Les Sports
025 Projet de Délégation de Service Public de la restauration collective
RAPPORTEUR : Madame Prohin Aurélie
CONTRE : Nîmes Citoyenne à Gauche
MAJORITE 026 Attribution de subventions au profit des associations sportives nîimoises pour l'année 2021
RAPPORTEUR : Monsieur Boissier Laurent
Ne prend pas part au vote : M. BONNÉ Olivier
UNANIMITE
027 Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2021 à l'Institut Universitaire de Technologies (I.U.T).
RAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric
Ne prennent pas part au vote : Mme WOLBER Valentine, M. ESCOJIDO Frédéric, M. BONNE Olivier
UNANIMITE
028 Partenariat avec le CROP pour la mise en place d'une Unité d'Enseignement Externalisée (U.E.E.) à l'école Mont DUPLAN et A. GALAN
RAPPORTEUR : Madame Gardeur Bancel Véronique
UNANIMITE
029 Convention Contrôle de l'Obligation Scolaire entre la Caisse d'Allocations Familiales du Gard et la Ville de Nîmes
RAPPORTEUR : Madame Gardeur Bancel Véronique
UNANIMITE
030 Attribution des subventions aux associations et établissements scolaires dans le cadre du Projet Educatif Territorial action Education - Culture - Sport pour l'année 2021
RAPPORTEUR : Madame Gardeur Bancel Véronique
Ne prennent pas part au vote : M. BONNÉ Olivier, M. CAMPELLO Jean-Marc
UNANIMITE 031 Attribution de subvention aux associations dans le cadre du Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) 2021/2022
Approbation de l'avenant à la convention entre la Ville de Nîmes et l'association Les Mille Couleurs
RAPPORTEUR : Madame Gardeur Bancel Véronique
ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National
UNANIMITE
032
L'Environnement et La Sécurité
Signature d'une convention de mise à disposition de parcelles sur le Clos de Gaillard pour la mise en œuvre de mesures compensatoires liées au programme C.A.D.E.R.E.A.U. et au bassin carrière des Antiquailles
RAPPORTEUR : Madame Venturini Pascale
UNANIMITE
033
034
035
Travaux forestiers sur le canton de Courbessac
RAPPORTEUR : Madame May Chantal
UNANIMITE
Modification de la subvention 2021 attribuée à l'association Société Communale des Chasseurs Nîmois
RAPPORTEUR : Monsieur Pio Christophe
ABSTENTIONS: Mme BERNEDE Marianne, M. FERRIER Bruno, M. DETREZ Pierre- Edouard
UNANIMITE
Création de 5 places supplémentaires de travail d'intérêt général pour les majeurs
RAPPORTEUR : Monsieur Tiberino Richard
UNANIMITE
10e L'Urbanisme et Les Aménagements urbains
Décret n°2016-1884 du 26 décembre 2016 - Cession des immeubles cadastrés HK 036 n°159p et 218p, sises Avenue des Camarguais à la société SFHE - Projet de réalisation de 75 logements nécessaires au Groupement de Gendarmerie Départementale du Gard - Signature de la Convention Tripartite et Garantie d'emprunt
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
037 Acquisition d'une emprise de 128m?° issue de la parcelle cadastrée section BT N°69, sise chemin de la Préfecture, appartenant à Monsieur et Madame PANTEL
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE’
038 Constitution d'une servitude de tréfonds et d'écoulement des eaux sur la parcelle communale cadastrée section KN 223, sise 248 rue du Temple, au profit de la parcelle cadastrée section KN 224, propriété de Mme BRUNEL
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
039 Vente et cession de véhicules appartenant à la Ville de Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard
UNANIMITE
040 Chemin du Carreau de Lanes - Acquisition de deux emprises issues de la parcelle LA N°260 d'une surface totale d'environ 117m?, propriété de SAS GGL AMENAGEMENT
RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard
UNANIMITE
= ÎT= 041 Signature d'une convention de servitude de la parcelle DT N°129, sise rue Vincent, au profit de la Société Enedis pour l'installation d'une canalisation souterraine
RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard
UNANIMITE
042 Signature d'une convention de servitude de la parcelle HD N°508, sise impasse Alicante, au profit de la Société Enedis pour l'installation de canalisations souterraines
RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard
UNANIMITE
043 Mise en oeuvre de la procédure de transfert d'office dans le domaine public de l'impasse Cigalon et ouverture de l'enquête publique préalable à ce transfert
RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard
UNANIMITE
044 Mise en oeuvre de la procédure de transfert d'office dans le domaine public d'une partie de la rue Guy Arnaud et chemin Neuf de Pissevin correspondant à la parcelle EB N°13 - Secteur de Valdegour
RAPPORTEUR : Monsieur Flandin Richard
UNANIMITE
045 Projet de Renouvellement Urbain des quartiers Pissevin Valdegour (NPNRU) - Concession d'aménagement Ville / SPL Agate relative à l'intervention sur les copropriétés de la Galerie R. Wagner - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2020 et du rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique pour l'année 2020
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche
Ne prennent pas part au vote: M. PLANTIER Julien, Mme WOLBER Valentine, M. DOUAIS Xavier, M. GOURDEL Pascal, Mme DE GIRARDI Claude, M. PASTOR Frédéric, M. ESCOJIDO Frédéric, Mme REY-DESCHAMPS Géraldine, M. PIO Christophe, M. TAULELLE Jean-Marc
UNANIMITE 046 Opération de renouvellement urbain - Quartier Mas de Mingue - Acquisition des
parcelles CM N°183, CM N°468 et une emprise de 290m° issue de la parcelle CM N°398,
propriété d'Habitat du Gard
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
Ne prennent pas part au vote: M. BASTID Christian, M. BOUGET Vincent, M.
PLANTIER Julien
UNANIMITE
047 Projet de Renouvellement Urbain du quartier Mas de Mingue -Concession
d'aménagement Ville / SPL AGATE relative à l'intervention sur la copropriété Les
Grillons - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31
décembre 2020
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche
Ne prennent pas part au vote: M. PLANTIER Julien, Mme WOLBER Valentine, M. DOUAIS Xavier, M. GOURDEL Pascal, Mme DE GIRARDI Claude, M. PASTOR Frédéric,
M. ESCOJIDO Frédéric, Mme REY-DESCHAMPS Géraldine, M. PIO Christophe, M. TAULELLE Jean-Marc
UNANIMITE
048 Acquisition amiable d'un garage de la copropriété "Le Portal", CZ 196 lot 422, propriété de M. Hassan AMAR
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
UNANIMITE
049 Un TOIT POUR TOUS - Avis sur la demande d'autorisation de démolir 46 logements sur l'ensemble des 100 logements collectifs de la Résidence Les HESPERIDES, Allée Camille Saint-Saens / rue Vincent scotto / rue Lulli, Quartier Pissevin Valdegour à Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
UNANIMITE 050 HABITAT DU GARD - Avis sur la demande d'autorisation de démolir partiellement 67 logements de l'immeuble BASSANO, 12 à 20 rue Bassano, Quartier Pissevin à Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
Ne prennent pas part au vote: M. BASTID Christian, M. BOUGET Vincent, M. PLANTIER Julien
UNANIMITE
051 Opération Hoche Université - 1ère tranche/Concession d'aménagement SPL AGATE - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2020
RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude
ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche
Ne prennent pas part au vote: M. PLANTIER Julien, Mme WOLBER Valentine, M. DOUAIS Xavier, M. GOURDEL Pascal, Mme DE GIRARDI Claude, M. PASTOR Frédéric, M. ESCOJIDO Frédéric, Mme REY-DESCHAMPS Géraldine, M. PIO Christophe, M. TAULELLE Jean-Marc
UNANIMITE
052 Convention relative au reversement du produit des forfaits de post-stationnement
RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude
UNANIMITE
053 Retrait délibération n°2021-03-22 en date du 29 mai 2021 - Vente des biens - Cession du bien sis 2 rue de la Faïence - Bien cadastré section DO n°233 à Mr Christophe LONGERE et Mme Virginie VENTURA
RAPPORTEUR : Madame Rey-Deschamps Géraldine
UNANIMITE
054 Suivi des recommandations de la part de la Chambre Régionale des Comptes Occitanie sur la Délégation de Service Public Chauffage Urbain
RAPPORTEUR : Madame Venturini Pascale
UNANIMITE
-14- Information aux élus des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les actes ci-dessus listés seront publiés au Recueil des Actes Administratifs N°05
LA SÉANCE EST LEVÉE À 9 heures 35
Le Maire de Nîmes,
-15- DIRECTION SÉCRÉTARIAT GÉNÉRAL
SERVICE DES ASSEMBLEES
Nîmes, le 10 septembre 2021
ZA PL,
FSC
Lie NÎMES
)
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2021
LISTE DES DECISIONS
PRISES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
N°. | DATES OBJET
Convention d'occupation temporaire des parcelles cadastrées ED N°598 et 599 - Propriété de Mme ACHARD et M. Bergeron - Elargissement rue de Montaury pour
391 21/06/2021 | partie
392 22/06/2021 |Consultation relative à l'achat de rubans d'adhésifs PVC noir pour tapis de danse
Festival de Nîmes été 2021- Convention de mise à disposition des arènes de Nîmes
393 22/06/2021 |entre la ville de Nîmes et la société ADAM Concerts Consultation pour la mise en place de 500 mètres de néon led flexible 2 dérouleurs sabots et 2 armoires électriques destinés à la création des décors de la Pégoulade 394 22/06/2021 | 2021
Attribution de marché - Remplacement des stores occultants extérieurs du centre de
395 22/06/2021 {loisirs du Mas Boulbon
396 22/06/2021 |Location de matériels électriques pour le Tour de France cycliste
Avenant n°1 modifiant la date de début des prestations du marché n°21000136
397 22/06/2021 | location de véhicules utilitaires grues nacelles poids lourds avec chauffeur Modification n°1 au marché n°20000291- Mission de maîtrise d'œuvre pour - l'opération de réfection de sanitaires de différents établissements scolaires dans le
398 22/06/2021 |cadre du plan de relance économique
399 22/06/2021 |Renouvellement de l'adhésion au Club Innovation et Culture France Marché à procédure adaptée relatif à l'amélioration du niveau de sécurité" et conformité accessibilité plus d'aménagement de locaux à l'hôtel de ville chapitre 1
400 23/06/2021 | avenant n.2 au marché de travaux lot 1 n.20000220 Marché à procédure adaptée relatif à l'amélioration du niveau de sécurité" et conformité accessibilité plus d'aménagement de locaux à l'hôtel de ville chapitre 1 401 23/06/2021 | avenant n°2 au marché de travaux lot 9 n°20000104
Maintenance et prestations associées du logiciel de gestion du recensement militaire
402 23/06/2021 | sur site et via mon service public : logiciel AVENIR et AVENIR RCO Mme Clerigues Ghislaine - Requête en appel contre le jugement n°1902607 du 06/04/2021 pour lequel le Maire s'est opposé à la déclaration de travaux préalable - 403 23/06/2021 |DP N°3018919 P0036 - Dossier n°21MA01985
13/09/2021 404 23/06/2021
Madame Vincent Magali - Requête contre l'arrêté de permis de construction |
n°3018919 P0453 - Projet de changement de destination d'un bâtiment
antérieurement à vocation agricole - Dossier n°2101016
405 23/06/2021
Les Bains du 8 c/ décision d'opposition à déclaration préalable n° DP 3018920P1006- Changement de destination d'un local à usage de bureaux en vue de sa
transformation en spa et centre de relaxation - Dossier n°2100953
406 23/06/2021
M. Torres Henri et autres - Appel contre le jugement du tribunal administratif de
Nîmes n°1904084 DU 09/03/2021 rejetant la demande d'annulation du PC
03018918P0509 DU 12/07/2019 à la SARL URBAN - Dossier n°21MA01712
407 23/06/2021
M. Jammes Michel - Requête contre l'arrêté du 16/02/2021 accordant permis
modificatif donnant autorisation de construire pour l'extension et rénovation d'un ERP
délivré à l'association centre Martin Luther King - Dossier n°2101235
408 23/06/2021
Comité radicalement anti corrida Europe pour la protection de l'enfance -Requête contre l'avenant n°2 à la convention de DSP pour la gestion des spectacles
tauromachiques signé le 15/03/2021 - Dossier n°2101562
409 24/06/2021
Convention portant occupation du domaine public de locaux sis 4 place Roger
Bastide établie entre la ville de Nîmes et le Centre d'Art Contemporain de Nîmes
"CACN"
410 24/06/2021
Convention entre la ville de Nîmes et Mme Emma MERIAN, "MARGARET Hôtel
CHOULEUR" pour l'implantation d'une signalétique afin de faciliter l'accès et la
localisation de son établissement
411 29/06/2021
Convention de mise à disposition temporaire de locaux sis théâtre C. Liger centre
Pablo Neruda établie entre la ville de Nîmes et l'association Nemausa Danse objet :
spectacle de danse
412 29/06/2021
Modification n°1 au marché N°19000201 - Maintenance et extension de la solution de
gestion des EPN (espaces publics numériques)
413 29/06/2021
Contrat de prestations de services entre la ville de Nîmes et Monsieur Gilles Sauron
pour sa participation à la conférence "la mise en scène du retour de l'âge d'or dans
les théâtres augustéens" organisée par le musée de la Romanité le 26 juin 2021
414 29/06/2021
Attribution du marché négocié article R2122-2 pour la réalisation de cartels pour le jardin et l'exposition permanente du musée de la Romanité
415 29/06/2021
Modification N°1 au marché N°20000290- Mission de maîtrise d'œuvre pour
l'opération de remplacement de menuiseries de différents établissements scolaires
dans le cadre du plan de relance économique
416 29/06/2021
Maintenance et prestations associées de la solution de gestion des cimetières de la ville de Nîmes
417 29/06/2021
Consultation pour l'achat de vélo tricycle pour l'animation "Pédaler pour une cause"
dans le cadre du Tour de France 2021
418 29/06/2021
Consultation pour la location d'un kit son et vidéo pour l'animation "Pédaler pour une
cause" dans le cadre du Tour de France 2021
419 29/06/2021
Contrat de prestation pour l'animation "Pédaler pour une cause" dans le cadre du Tour de France 2021
420 29/06/2021
Contrat de prestations de services entre la ville de Nîmes et l'association Pulx pour la
réalisation d'ateliers au Musée des Beaux-Arts en vue de la création d'un spectacle
de vidéo-danse "Sylvestre Allegria"
421 30/06/2021
Location de bungalows de sanisettes et urinoirs pour divers événements organisés
par la ville de Nîmes lot 3
422 30/06/2021
Contrats de prestations intellectuelles entre la ville de Nîmes et les auteurs pour la rédaction d'essais destinées au catalogue de l'exposition "Pierre Dupuy une vie
d'Aficion(s)!" au musée des Cultures Taurines du 19 mai au 31 octobre 2021
423 30/06/2021
Contrat de prestations de services entre la ville de Nîmes et Monsieur William Van
Andringa pour sa participation à la conférence "Le culte impérial dans les Trois
Gaules" organisée par le musée de la Romanité le 9 juin 2021
424 30/06/2021
Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle ville de Nîmes / Association
Fluid Tone objet : concert "Soyouzz" dans le cadre de la fête de la musique le lundi
21 juin 2021
425 30/06/2021
Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle ville de Nîmes / SARL
Activist Music objet : concert "M. MICHEL" dans le cadre de la fête de la musique le
lundi 21 juin 2021
13/09/2021 ] Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle ville de Nîmes / Association | Jolive Prod objet : concert" Mathis Haug et Benoit Nogaret" dans le cadre de la fête
426 30/06/2021 | de la musique le lundi 21 juin 2021
Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle ville de Nîmes / Association Labalaba objet : concert " Muyiwa Kunnuji et Osemakot" dans le cadre de la fête de 427 30/06/2021 | la musique le lundi 21 juin 2021
Représentation du concert dessiné "Une histoire du blues" Au Cloître des Jésuites - 428 01/07/2021 | Convention avec l'association "Le Rouge et le Vert"
Convention de mise à disposition temporaire de la salle de conférences de Carré d'Art Jean Bousquet (Grand Auditorium) le 02/07/2021 établie entre la ville de Nîmes 429 01/07/2021 |et l'académie de Nîmes
Convention de mise à disposition temporaire de la salle de conférences de Carré d'Art Jean Bousquet (Grand Auditorium) le 03/07/2021 établie entre la ville de Nîmes 430 01/07/2021 | et l'association des amis du musée d'art contemporain (AAMAC)
431 01/07/2021 | Marché à procédure adaptée - Acquisition et pose de poteaux et panneaux de basket
432 01/07/2021 | Acquisition de tables de massage pour la piscine Pablo Neruda
Acquisition et pose de panneaux d'affichage de score pour les gymnases Philippe 433 01/07/2021 | Lamour et Condorcet
434 01/07/2021 | Acquisition de tentes pliables pour l'organisation des manifestations sportives
435 01/07/2021 | Acquisition de bancs de vestiaires et lisses murales pour le stade des Courbiers
Contrat de prestations de services entre la ville de Nîmes et Madame Emmanuelle
Rosso pour sa participation à la conférence "Les types statuaires impériaux 436 01/07/2021 | divinisants" organisée par le Musée de la Romanité le 26 juin 2021
Prestations de nettoyage, de décrassage, de désherbage et de désinfection sanitaire
437 01/07/2021 | des arènes de Nîmes
Marché à procédure adaptée pour l'acquisition de l'armement intermédiaire à létalité atténuée pour la Police Municipale de Nîmes (lot N°10 Lanceurs de balles et les 438 01/07/2021 | munitions et lot N°2 : 12 pistolets à impulsion électrique et les munitions)
Consultation acquisition de 34 casques de protection balistique avec visière associée 439 01/07/2021 |de classe NIJ III A
Avenant N°1 à la convention de mise à disposition temporaire de la salle de conférences (grand auditorium) de Carré d'Art Jean Bousquet les 05 et 19/06/2021 établie entre la ville de Nîmes et l'association des amis du musée d'art contemporain 440 02/07/2021 |(AAMAC)
441 02/07/2021 | Contrat de prestations de danse à l'occasion du Réalisateur dans la Ville 2021
Représentation du spectacle "Clepsydre" à la desserte "Mont Duplan" du Médiabus - 442 06/07/2021 | Convention avec la Compagnie "Roulottes en chantier"
443 06/07/2021 | Contrôle et vérification de conformité des installations électriques
444 06/07/2021 | Contrat de prestations pour l'inauguration du Tour de France 2021
Achat de denrées alimentaires à l'occasion de la projection de films en plein air "Un 445 06/07/2021 | réalisateur dans la ville" du 27 juillet au 31 juillet 2021
Achat de billets (train et avion) et de prestations dites d'agences de voyages pour les 446 07/07/2021 | déplacements des élus et des agents
447 07/07/2021 | Attribution de marché - Marché de maîtrise d'œuvre pour l'extension du skate parc Demande de subventions au Syndicat Mixte d'Energie Gardoise (SMEG) pour l'enfouissement du réseau électrique, de l'éclairage public et des réseaux de 448 07/07/2021 | télécommunications de la Rue Salomon Reinach
13/09/2021 Attribution de marché - Déménagement et réaménagement salle du Conseil
449 08/07/2021 | municipal
Exposition "Pièces montées" et animation d'une demi-journée de médiation dans le 450 08/07/2021 | cadre du Festival "Nîmes s'illustre" - Convention avec Aurélien DEBAT
451 12/07/2021 | Fourniture reprographie et maintenance
Contrat de prestation de services entre la Ville de Nîmes et l'Association Guitare Aficion dans le cadre de la Nuit des Musées, pour la présentation d'un spectacle de 452 12/07/2021 | guitare classique espagnol au Musée des Cultures Taurines, le 03/07/2021
Attribution du marché public "Actions cinématographiques auprès des enfants des 453 12/07/2021 | Ecoles Publiques et privées de Nîmes - Année scolaire 2021-2022
Consultation relative à l'acquisition d'instruments et accessoires de musique pour le
454 13/07/2021 | Conservatoire de Nîmes : Flûte
Consultation relative à l'acquisition d'instruments et accessoires de musique pour le
455 13/07/2021 | Conservatoire de Nîmes :Bois
Consultation relative à l'acquisition d'instruments et accessoires de musique pour le
456 13/07/2021 | Conservatoire de Nîmes :Musiques actuelles amplifiées
Consultation relative à l'acquisition d'instruments et accessoires de musique pour le
457 13/07/2021 | Conservatoire de Nîmes :Cuivres
Requalification de quais de la Fontaine - Lot 1 : Terrassement, voirie et réseaux -
458 13/07/2021 | Tranche ferme et Tranches optionnelles 1, 2 et 3 - Avenant N°2
Requalification de quais de la Fontaine - Lot 2 : Ouvrages en pierre et en béton -
459 13/07/2021 | Tranche ferme et Tranches optionnelles 1, 2 et 3 - Avenant N°2
Requalification de quais de la Fontaine - Lot 3 : Réseaux secs- Tranche ferme et
460 13/07/2021 | Tranches optionnelles 1, 2 et 3 - Avenant N°1
Requalification de quais de la Fontaine - Lot 4 : Espaces verts- Tranche ferme et
461 13/07/2021 | Tranches optionnelles 1, 2 et 3 - Avenant N°1
Marché public relatif à l'organisation d'une biennale de la Bande Dessinée à Nîmes
462 13/07/2021 |(éditions 2020 et 2022 - Modification N°2 au marché
Attribution Marché subséquent N°2 - Démolition complète d'une bâtisse "Ex Mess des
463 13/07/2021 | Officiers, 560, chemin de l'aérodrome 30 000 Nîmes
Attribution de marché - Mise en sécurité de la façade : purge des enduits et
464 13/07/2021 |traitement de soubassement Musée d'Histoire Naturelle
Marché mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour l'inscription de Nîmes sur la 465 13/07/2021 |liste du Patrimoine Mondial de l'Unesco
Attribution de marché - Travaux de serrurerie sur deux sites : Kiosque commerce 1 466 19/07/2021 | avenue Jean Jaurès et Centre Jean Paulhan Notre Dame de Santa Cruz
Contrat de prestations de services entre la ville de Nîmes et l'association French Tatoo Museum pour la numérisation et la reproduction du Fonds Charles Perrier au
467 19/07/2021 | musée du Vieux Nîmes
Retrait de la décision concernant le contrat de prestations de services entre la Ville de Nîmes et Monsieur John Scheid pour sa participation à la conférence "Les Res 468 19/07/2021 | Gestae Divi Augusti,,..," organisée par le musée de la Romanité le 30 juin 2021
469 19/07/2021 _ | Consultation pour l'acquisition de 2000 cordons personnalisés
470 19/07/2021 | Location de fontaines à eau à l'occasion d'un "Réalisateur dans la ville" Attribution du marché relatif aux prestations de relevés géomètres et repérage visuel des structures existantes pour l'opération de transfert du Conservatoire de danse, de 471 20/07/2021 | musique et d'art dramatique de la ville de Nîmes
472 20/07/2021 | Attribution de marché - Mission MOE Accessibilité PMR Pablo Neruda
Consultation relative à l'acquisition d'instruments et accessoires de musique pour le
473 20/07/2021 | conservatoire de Nîmes : cordes
13/09/2021 4 474 20/07/2021
losnsutation relative à l'acquisition d'instruments et accessoires de musique pour le conservatoire de Nîmes : percussions
475 21/07/2021
Attribution de marché - Nettoyage d'unités intérieures de climatisation réversible suite travaux immeuble
476 21/07/2021
Attribution du marché : achat de jeux pour une ludothèque pour le muséum d'Histoire Naturelle
477 21/07/2021 Dépose de la couverture du gymnase Jean Moulin - Attribution du marché
478 21/07/2021
Acquisition d'une plateforme de gestion et d'optimisation de l'énergie dédiée à la collecte au suivi et à l'analyse des données de consommation multi-sites et multi- fluides de la ville de Nîmes - Attribution du marché
479 21/07/2021
Attribution du marché de maîtrise d'œuvre sur "Esquisse+" pour la construction d'un complexe sportif au Mas Vignoles
480 22/07/2021 Attribution du marché - Remplacement du liner bac tampon grand bassin
481 22/07/2021
Attribution de marché - Travaux de réparation sur l'horloge et cloche de l'Eglise de Courbessac
482 22/07/2021
Attribution de marché - Diagnostic et mise en route de l'installation CVC de la médiathèque Marc Bernard
483 22/07/2021
Attribution de marché - Dépose du branchement d'eau d'un logement de l'école élémentaire Prosper Mérimée
484 22/07/2021 Attribution de marché - Travaux de forage au stade des Costières
485 22/07/2021
M. et Mme Vilanove Pierre - Requête c/ arrêtés des 10/02/2021 et 29/03/2021 par
lesquels le permis de construire N°PC 30189200218 a été délivré à M. Pouget Jean- Luc - Dossier n°2101169
22/07/2021
M. Ballester Franck - Requête en appel c/ jugement n°1903160 en date du
06/05/2021 - Arrêt n°2758 du 24/07/2019 visant exclusion temporaire de cinq jours - Dossier n°21MA02646
487 22/07/2021
M. Ballester Franck - Requête en appel c/ jugement n°1900756 en date du 06/05/2021 et contre l'arrêté portant suspensions de fonctions du - Dossier n°21MA02647
488 22/07/2021
M. Di Betta Bruno - Requête c/décision de certificat d'urbanisme négatif - CU
n.3018920 P2005 du 27/10/2020 pour un projet de construction d'une maison individuelle et annexes chemin des terres de Rouvière - Dossier n.2101537
489 22/07/2021
M. Simeon Patrick - Requête c/décision du Maire en date du 29/04/2021 valant refus de congé de longue maladie et reprise des fonctions à temps complet - Dossier n.2101707
490 22/07/2021
M. Grellet Bruno - Recours pour excès de pouvoir c/ arrêté de permis de construire modificatif PC 3018919 P0223 en date du 12/03/2020 délivré à la société URBAN- Dossier n°2101588
491 22/07/2021
Mme Charrier Nathalie - Requête c/arrêté portant refus de permis de construire n° PC3018920P0449 en date du 13/01/2021 - Dossier n°2100464
492 22/07/2021
Société DNN - Recours c/arrêté d'opposition déclaration préalable n° DP30189 21 P0259 en date du 20/04/2021 visant l'exploitation au 12 boulevard Victor Hugo l'enseigne P. TACOS dans le cadre d'une activité de restauration rapide - Dossier n°2101809
493 22/07/2021
M. Marchand Nicolas - Recours c/mise en demeure du 20/04/2021 estimant les
travaux non conformes aux plans du PC n°30189 2020 P0069 délivré le 13/08/2020 pour l'extension d'un Mazet - Dossier n°2102036
494 22/07/2021
M. Brunato Gilles - Recours c/décision de refus du 01/12/2020 à la demande de PC n°30189 05 P0143 M01 en date du 23/10/2020 et décision de rejet du 25/03/2021 en date du 19/01/2021 - Nouvelle construction - Dossier n°2101664
495 22/07/2021
SARL Méditerranée service protection - Requête c/le contrat visant lot n.2 de l'accord-cadre de gardiennage et de surveillance lors d'événements et des bâtiments et établissements municipaux - Dossier n.2100616
496 22/07/2021
Société Hugorest - Recours c/arrêté du 15/06/2021 portant opposition à la déclaration préalable n° DP 30189 20 P0404 - Dossier n°2102247
13/09/2021 Attribution de marché - Nettoyage de climatisations CTM de Grezan 152 avenue 497 03/08/2021 | Frédéric Bartholdi 30000 Nîmes
Marchés subséquents fourniture de séjours adaptés à des pré-adolescents usagers des centres sociaux et équipements de proximité municipaux - lot 3 séjours 15-17 498 03/08/2021 |ans
Marchés subséquents fourniture de séjours adaptés à des pré-adolescents usagers des centres sociaux et équipements de proximité municipaux - lot 3 séjours 12-14 499 03/08/2021 |ans
500 03/08/2021 | Attribution de marché - Achat de fil et accessoires pour couture
501 03/08/2021 | Consultation relative au transport aller-retour d'un piano 3/4 hors de la ville de Nîmes
502 03/08/2021 | Consultation relative à la révision de deux clavecins
Attribution de marché - Opération de désamiantage au CTM de Grézan 150, avenue 503 03/08/2021 | Frédéric Bartholdi - 30 000 Nîmes
Attribution de marché - Travaux de plomberie sur des canalisations d'alimentation en 504 03/08/2021 |eau du restaurant "Ciel de Nîmes" - Carré d'Art Jean Bousquet
Attribution du marché négocié article R2122-4 : achat d'accessoires pour rayonnages 505 03/08/2021 | et pièces détachées complémentaires pour le Musée des Cultures Taurines
Attribution de marché - Fourniture et installation de système d'adoucissement d'eau 506 03/08/2021 |et antitartre
Attribution de marché - Travaux de remplacement de la supervision de l'unité de 507 03/08/2021 | gestion des issues de secours du site de Carré d'Art Jean Bousquet
Modification n°2 au marché n°18000282 relatif à la construction du pôle éducatif Mas 508 04/08/2021 |de Teste - lot 10 revêtements de sols souples
Attribution de marché - Evacuation d'une structure béton sur l'îlot Nord de la ZAC de 509 04/08/2021 | Vignoles
Restaurations acquisitions expositions et actions culturelles des musées et
bibliothèques de la ville de Nîmes Programmation 2021-2022 demandes de 510 04/08/2021 | subventions
Modification contractuelle n°1 au marché subséquent n°13 (n°21000180) de l'accord- 511 05/08/2021 | cadre de fourniture de séjours été pour les 12/14 ans
Maîtrise d'œuvre relatif à la création d'un carrefour giratoire et requalification de la 512 18/08/2021 | RD999 entre le Mas Lombard et le boulevard Salvadore Allende
Attribution de marché - Reprise étanchéité et création trappe accès toiture 513 18/08/2021 | médiathèque Marc Bernard
Attribution du marché : achat de matériels de conservation pour les collections du 514 18/08/2021 | musée de la romanité
Attribution du marché : achat de panneaux d'affichage LCD pour le muséum d'histoire 515 18/08/2021 | naturelle
Attribution du marché : achat de rayonnages métalliques pour les réserves du musée 516 18/08/2021 |des cultures taurines
Attribution du marché : achat de bonnettes jetables pour les casques audioguides du 517 18/08/2021 | musée des Beaux-Arts
518 18/08/2021 | Location et installation de matériels électriques - Attribution du marché
Attribution du marché d'assistance juridique relative aux procédures d'urbanisme
519 18/08/2021 | opérationnel de la ZAC du Mas Lombard
Attribution du marché : achat de perçoirs en silex pour les ateliers pédagogiques du 520 18/08/2021 | muséum d'histoire naturelle
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 521 19/08/2021 | équipement sportif à l'association "Les Centurions de Nîmes"
13/09/2021 Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 522 19/08/2021 | équipement sportif à l'association "Sporting club nîmois"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 523 19/08/2021 | équipement sportif à l'association "Nîmes Running"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
524 19/08/2021 | équipement sportif à l'association "Association Soleil Levant"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 525 19/08/2021 |équipement sportif à l'association "Taseido Karaté Nîmois"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
526 19/08/2021 | équipement sportif à l'association "Vetrans Nîmois"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
527 19/08/2021 | équipement sportif à l'association "Association KNO et CO"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
528 19/08/2021 | équipement sportif à l'association "Aikidojo de Nîmes"
Convention d'occupation du domaine publie communal pour la mise à disposition d'un
529 19/08/2021 | équipement sportif à l'association "Les Discobols de Nîmes"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
530 19/08/2021 | équipement sportif à l'association "Boule Passion Nîmoise" Contrats de prestation de service avec la Pena l'Occitanie et al Pena Del Fuego pour les courses camarguaises qui auront lieu les 19 et 26 aout 2021 dans les Arènes de 531 19/08/2021 | Nîmes
532 19/08/2021 | Consultation pour l'achat de tasseaux de bois
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 533 19/08/2021 | équipement sportif à l'association "Nîmes Cyclisme"
Convention d'occupation du domaine. public communal pour la mise à disposition d'un
534 19/08/2021 | équipement sportif à l'association "Nîmes Handisport"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
535 19/08/2021 | équipement sportif à l'association "Nîmes Sport Santé"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
536 19/08/2021 | équipement sportif à l'association "Nîmes Volley Ball"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 537 19/08/2021 |équipement sportif à l'association "Old Stars"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 538 19/08/2021 | équipement sportif à l'association "Olympique Badmniton"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
539 19/08/2021 | équipement sportif à l'association "CAPIE"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
540 19/08/2021 | équipement sportif à l'association "Rythmique Club Nîmes Métropole"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
541 19/08/2021 | équipement sportif à l'association "Société d'escrime de Nîmes"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 542 19/08/2021 | équipement sportif à l'association "Sport Etude Hautes de Nîmes Association"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
543 19/08/2021 | équipement sportif à l'association "Souffle et sérénité Nîmes"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
544 19/08/2021 |équipement sportif à l'association "Sada Sports"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
545 19/08/2021 | équipement sportif à l'association " Sport et Foi"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 546 19/08/2021 | équipement sportif à l'association " TAEKWON-DO ITF Nîmes"
13/09/2021 F-
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 547 19/08/2021 | équipement sportif à l'association " TAICHINDO Nîmes"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
548 19/08/2021 | équipement sportif à l'association " Vétérans Gazelec Nimois"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 549 19/08/2021 | équipement sportif à l'association “ Yubukan Nimois"
Gestion et animation des accueils collectifs de mineurs de la ville de Nîmes - 550 19/08/2021 | Attribution des marchés
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
551 20/08/2021 |équipement sportif à l'association " ASSOCIATION ROLLER LIB"
Convention d'occupation du domaine publie communal pour la mise à disposition d'un 552 20/08/2021 | équipement sportif à l'association " CŒUR ET SANTE NIMES"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un équipement sportif à l'association " (AFACS) Association Fédératrice des Amicalistes 553 20/08/2021 | de la Cohésion Sociale"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 554 20/08/2021 | équipement sportif à l'association "LEZARDS MARTIAUX DE NIMES TAEKWONDO"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un équipement sportif à l'association "ASSOCIATION SPORTIVE GAZELEC GARDOIS 555 20/08/2021 |FOOTBALL"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 556 20/08/2021 | équipement sportif à l'association "LA PLANCHE A ROULETTES NIMOISE"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
557 20/08/2021 | équipement sportif à l'association "KROKO SPORTS"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
558 20/08/2021 | équipement sportif à l'association "CROCO D'AIRAIN NIMES TRIATHLON" Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un équipement sportif à l'association "FOOTBALL FEMININ NIMES METROPOLE 559 20/08/2021 | GARD"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
560 20/08/2021 | équipement sportif à l'association "AMICALE DES EMPLOYES MUNICIPAUX"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 561 20/08/2021 |équipement sportif à l'association "ALLIGATORS BASE BALL CLUB"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un équipement sportif à l'association "COMITE DEPARTEMENTAL DE JUDO DU 562 20/08/2021 | GARD"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
563 20/08/2021 | équipement sportif à l'association "APRRES NIMES"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
564 20/08/2021 | équipement sportif à l'association "ATHLETIC CLUB PISSEVIN VALDEGOUR'"
Convention de mise à disposition de locaux sis 10 rue Arnavielle établie entre la ville
565 20/08/2021 |de Nîmes et l'Association " Les Restaurants du Coeur du Gard - Les Relais du Coeur"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 566 20/08/2021 | équipement sportif à l'association "LIGUE OCCITANIE DE HANDBALL"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
567 20/08/2021 | équipement sportif à l'association "ASCN FUTSAL"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 568 20/08/2021 | équipement sportif à l'association "ANNY-BODY NIMES METROPOLE"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
569 20/08/2021 | équipement sportif à l'association "COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE BRL" Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un équipement sportif à l'association "CLUB DES AMIS RETRAITES SPORTIFS 570 20/08/2021 |(CARS)"
13/09/2021 Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 571 20/08/2021 | équipement sportif à l'association "AMERICAINE CONTACT CLUB"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 572 20/08/2021 | équipement sportif à l'association "GAZELEC GARDOIS GYM RETRAITES"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 573 20/08/2021 | équipement sportif à l'association "GYM DANSE"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 574 20/08/2021 | équipement sportif à l'association "Club Olympique Lasallien d'Alzon Escrime"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un équipement sportif à l'association "ASSOCIATION GYMNASTIQUE FAMILIALE 575 20/08/2021 |NIMOISE"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 576 20/08/2021 | équipement sportif à l'association "GYM NIMES COSTIERES" Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un équipement sportif à l'association "INTERNATIONNAL TAI CHI CHUAN STYLE 577 20/08/2021 | YANG ORIGINEL (ITTCA)"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 578 23/08/2021 |équipement sportif à l'association "LES ARENOISES"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 579 23/08/2021 | équipement sportif à l'association "CERCLE NIMOIS DE BOXE FRANCAISE"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 580 23/08/2021 | équipement sportif à l'association "ENTENTE NIMOISE D'ATHLETISME"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 581 23/08/2021 |équipement sportif à l'association "ASSOCIATION LES SAISONS DU Q!"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 582 23/08/2021 | équipement sportif à l'association "ECHIQUIER NIMOIS"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 583 23/08/2021 | équipement sportif à l'association "BF SAVATE CLUB NIMOIS"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 584 23/08/2021 | équipement sportif à l'association "GYM GAZELLE"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 585 23/08/2021 | équipement sportif à l'association "OLYMPE RETRAITE SPORTIVE"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
équipement sportif à l'association "FEDERATION DES AVEUGLES ET AMBLYOPES 586 23/08/2021 | DE FRANCE GARD LOZERE "
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 587 23/08/2021 | équipement sportif à l'association "ARC CLUB DE NIMES "
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 588 23/08/2021 | équipement sportif à l'association "ARTE SUAVE NIMES "
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 589 23/08/2021 | équipement sportif à l'association "AMICALE DES PONGISTES DE ST CESAIRE "
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 590 23/08/2021 | équipement sportif à l'association "GAZELEC GARDOIS TIR"
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 591 23/08/2021 | équipement sportif à l'association "ECOLE GARRIGUE KARATE DO "
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un équipement sportif à l'association "FOOTBALL CLUB DES POLICIERS EN CIVILS 592 23/08/2021 | NIMOIS "
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un
593 23/08/2021 | équipement sportif à l'association "CFC NIMES "
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 594 23/08/2021 | équipement sportif à l'association "ASPTT NIMES "
Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 595 23/08/2021 | équipement sportif à l'association " NIMES BASKET"
13/09/2021 Convention d'occupation du domaine public communal pour la mise à disposition d'un 596 23/08/2021 |équipement sportif à l'association " NIMES LUTTE"
Autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation de distributeurs 597 23/08/2021 |automatiques de la Maison des Associations
2 Représentations du spectacle jeunesse "Petite Chimère" à Carré d'Art - Convention 598 24/08/2021 | avec l'association "Les Voyageurs Immobiles"
ATTRIBUTION DE MARCHE - Réparation d'une conduite gaz 6, rue Porte d'Alès 30 599 24/08/2021 |000 Nîmes
600 26/08/2021 | Création d'un city stade sur l'aire de jeu José Castello
601 26/08/2021 | Maintenance préventive et corrective des terrains synthétiques de la Ville de Nîmes
Attribution du marché : achat d'une table de sciage et de travail mobile pour le 602 27/08/2021 | Museum d'Histoire naturelle
Attribution du marché négocié article R2122-3 : achat de 40 ampoules pour le 603 27/08/2021 |planétarium
Modification N°1 au Marché N°18000163 - Mission d'AMO pour la réalisation du
dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire 604 27/08/2021 | de la coulée verte (anciennes pépinières Pichon)
Contrat de prestations de services entre la Ville de Nîmes et Monsieur John Scheid pour sa participation à la conférence "Les Res Gestae Divi Augusti, les hauts faits du 605 27/08/2021 | Divin Auguste" organisée par le Musée de la Romanité le 7 septembre 2021
606 30/08/2021 | Formation de jeunes et prestations de prévention par les pairs
Attribution de marché de prestations de service - Sécurisation électrique Centre de 607 31/08/2021 | vaccination
Convention d'occupation à titre précaire - Logement sis Ecole Maternelle Jean Zay, 608 31/08/2021 | 459 avenue Bir Hakeim 30 000 Nîmes, au profit de Madame Nadine DAMOUR
Convention d'occupation à titre précaire - Logement sis Ecole Maternelle Prosper Mérimée, 4 rue Melchior Doze 30 000 Nîmes, au profit de Madame Christine RIEU - 609 31/08/2021 | Renouvellement
Avenant N°1 à la convention de droit de chasse signée entre la ville de Nîmes et la 610 31/08/2021 | Société communale des chasseurs nîmois, le 13/10/2020 Marché à procédure adaptée de la fourniture de ressources numériques à caractère culturel et pédagogique accessibles via une plateforme pour la Bibliothèque 611 01/09/2021 | Municipale pour les années 2021 à 2024 - Montant maximum annuel de 29 990 HT
612 03/09/2021 | Marché diagnostic de risques d'intoxication au plomb
Modification N°2 au marché N°19000321 intitulé "Aménagement du parvis de Pablo 613 06/09/2021 | Neruda à Nîmes - lot 3 : Espaces verts - arrosage"
614 06/09/2021 | Aménagement des rues de l'Ecusson Fresque et Louis Raoul Attribution du marché public de prestations similaires au marché d'acquisition et l'installation d'une construction modulaire à usage de salon d'honneur pour le stade 615 06/09/2021 | Nicolas Kaufmann - lot 2 travaux de terrassement et de maçonnerie
Maintenance et prestations associées de la solution de gestion de la relation usager 616 06/09/2021 |"PUBLIC CRM"
Convention entre la ville de Nîmes et l'Association Comité de quartier Pissevin pour la
617 07/09/2021 | mise à disposition d'un espace public "Place Jean Calvin"
Fourniture de plateaux repas et livraison dans le cadre de la manifestation culturelle 618 07/09/2021 |"Journées Européennes du Patrimoine les 18 et 19 septembre 2021
Modification N°1 au marché 17000457 - Aménagement paysager de l'Avenue du 619 07/09/2021 | Languedoc
13/09/2021 10 620 07/09/2021
Modification N°3 au marché 14000518 - Prestations de nettoiement sur la csv |
de Nîmes - Lot 1 : nettoiement d'espaces communaux et communautaires
621 07/09/2021
Modification N°3 au marché 14000519 - Prestations de nettoiement sur la commune
de Nîmes - Lot 2 : nettoiement du centre ville élargi et d'espaces communautaires
622 07/09/2021
Mme KAHN Florence - Appel c/Jugement rendu le 11/03/2020 par le Tribunal
correctionnel de Nîmes - infraction à la législation sur le PLU et PC - Parcelle
cadastrée section CA N°462 au 103 Impasse des Volubilis
623 07/09/2021
Convention de mise à disposition temporaire de locaux sis Théâtre Christian LIGER
Centre Pablo Neruda établie entre la ville de Nîmes et l'Association ARIOSO - Objet : Concours
624 07/09/2021
Contrat de prestations de services entre la ville de Nîmes et Madame Isabel Roda
pour sa participation à la conférence "Le Culte impérial en Hispanie Citérieure,
l'exemple de Tarragone" organisée par le Musée de la Romanité le 14/09/2021
625 07/09/2021
Convention de mise à disposition temporaire de locaux sis Théâtre C. LIGER Centre Pablo Neruda établie entre la ville de Nîmes et le collectif KLOCHE - Objet :
Résidence de création rémunérée
626 07/09/2021
Convention de mise à disposition temporaire de locaux sis Théâtre C. LIGER Centre Pablo Neruda établie entre la ville de Nîmes et l'Association BACK ART DIFFUSION - Objet : Résidence de création rémunérée
627 07/09/2021
Convention de mise à disposition temporaire de locaux sis Théâtre C. LIGER Centre Pablo Neruda établie entre la ville de Nîmes et l'Association Théâtre de Nîmes - Objet
ésidence de création rémunérée
628 07/09/2021
Marché à procédure adaptée - Fourniture de graines et jeunes plants de plantes à massifs, de bulbes et autres plantes vivaces pour le fleurissement estival et automnal
629 07/09/2021 Tir de marrons d'air pour la sécurisation des abrivados
630 07/09/2021 Attribution de marché - Mise en place station de pompage / Mas de Mingue
631 07/09/2021
Contrat de prestations de services entre la Ville de Nîmes et la SAS Les Têtes
Renversañtes pour la présentation au public, les 4 et 5 septembre 2021, d'une
animation : quatre mini conférences décalées dans un lieu atypique
632 08/09/2021
Convention de mise à disposition temporaire de la Salle de conférences de Carré
d'Art Jean Bousquet (Grand Auditorium), le 24/09/2021 établie entre la Ville de Nîmes
et l'Académie de Nîmes
633 08/09/2021
Convention de mise à disposition temporaire de la Salle de conférences de Carré
d'Art Jean Bousquet (Grand Auditorium) de Carré d'Art JB, le 25/09/2021 établie entre la Ville de Nîmes et l'Association des Amis du Musée d'Art Contemporain
(AAMAC)
634 09/09/2021
Contrat de prestations de services de Madame Emmanuelle GAYET SARTEL,
interprète en langue des signes française dans le cadre des Journées européennes
du Patrimoine des 18 et 19 septembre 2021
635 09/09/2021
Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle pour le concert années 80 -
Feria des Vendanges 2021
636 09/09/2021
Convention de mise à disposition temporaire de la Chapelle des Jésuites du 09 au
20/09/2021 et du Jardin du Museum, le 15/09/2021, établie entre la ville de Nîmes et
la Pena Antonio Ordonez
637 09/09/2021
Contrat de prestations de services entre la ville de Nîmes et Anna Heller pour sa
participation à la conférence "Les Dieux Augustes dans le monde grec : héritage
hellénistique et idéologie impériale" organisée par le Musée de la Romanité le
11/09/2021
638 09/09/2021
Attribution de marché de travaux - Contrôle général et remise en état portail motorisé
- Cimetière de Courbessac
639 09/09/2021 ATTRIBUTION DE MARCHE - Achat de filtres pour fontaines réfrigérantes
640 09/09/2021
Contrat de prestation pour une animation durant la Feria des Vendanges 2021 avec
la représentation de la Comédie de Nîmes
641
13/09/2021
09/09/2021
Accord cadre à bons de commande passé selon la procédure adaptée pour la
maintenance préventive et corrective des chariots élévateurs thermiques
11 Fr
642 09/09/2021 | Location d'arènes pour l'espace taurin - Feria des Vendanges 2021
643 09/09/2021 | Location de Becerros pour la Feria des Vendanges 2021
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645 09/09/2021 | Vendanges 2021
646 09/09/2021 | Spectacle équestre de la Feria des Vendanges du 18 septembre de 11h à 12h
647 09/09/2021 | Spectacle équestre de la Feria des Vendanges du 19 septembre de 11h à 12h
648 09/09/2021 | Permanences vétérinaires pour les abrivados de la Feria des Vendanges 2021
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650 09/09/2021 | Nîmes dans les Jardins de la Fontaine, durant la Feria des Vendanges 2021
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651 09/09/2021 | DJ'S - Feria des Vendanges 2021
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652 09/09/2021 | Guinguette de Feria des Vendanges 2021
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653 09/09/2021 | Charles de Gaulle, entre la ville de Nîmes et la SARL "Chez Lucette" Contrats de prestations pour les animations durant la Feria des Vendanges 2021
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655 09/09/2021 | l'Esplanade Charles de Gaulle - FERIA DES VENDANGES 2021
13/09/2021
Ces documents sont consultables auprès
du Service des Assemblées
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