Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 03 21 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DU 21
Déliberation - 2024 03 18 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DU 18
Déliberation - 2025 03 17 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DU 17
Déliberation - 2026 01 19 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DU 19
Déliberation - 2025 02 17 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DU 17
Procès Verbal - 2026 03 21 PV SEANCE CM 21 MARS 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 30 MARS 2026
Procès Verbal - 2026 03 21 PV SEANCE CM 21 MARS 2026 01
Procès Verbal - 2026 03 30 PV SEANCE CM 30 MARS 2026
Déliberation - Liste des deliberations examinees le 20 mars 2026
Déliberation - 2026 03 30 Liste DES Deliberations Examinees du 30 MARS 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 30 Liste DES Deliberations Examinees du 30 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU LUNDI 30 MARS 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES / REJETÉES
2026/03/30/01 Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : Mme SARRAZIN,
M. VARIGNON, Mme AMBEAU et
M. BONTEMPS.
2026/03/30/02 Règlement intérieur du Conseil Municipal.
APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Contre : Mme SARRAZIN,
M. VARIGNON, Mme AMBEAU et
M. BONTEMPS.
2026/03/30/03 Composition des Commissions municipales. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2026/03/30/04
Présentation de l’état annuel des indemnités perçues par
les membres du Conseil Municipal au titre de l’année
2025.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : Mme SARRAZIN,
M. VARIGNON, Mme AMBEAU et
M. BONTEMPS.
2026/03/30/05 Six nominations de Conseillers Municipaux délégués – Information au Conseil Municipal.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : Mme SARRAZIN,
M. VARIGNON, Mme AMBEAU et
M. BONTEMPS.
2026/03/30/06
Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des
Conseillers Municipaux Délégués – Calcul et répartition de
l’enveloppe indemnitaire globale.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : Mme SARRAZIN,
M. VARIGNON, Mme AMBEAU et
M. BONTEMPS.
2026/03/30/07
Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des
Conseillers Municipaux Délégués – Majoration – Chef-lieu
de canton – Dotation de Solidarité Urbaine et Cohésion
sociale.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : Mme SARRAZIN,
M. VARIGNON, Mme AMBEAU,
M. BONTEMPS et Mme CURDY.
Mis en ligne le 31/03/2026 - 2 -
2026/03/30/08 Personnel communal – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2026/03/30/09 Personnel communal – Délibération autorisant l’emploi d’un collaborateur de Cabinet. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2026/03/30/10 Nombre de représentants de la collectivité au Comité Social Territorial (CST) – Confirmation. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2026/03/30/11
Nombre de représentants de la collectivité aux
Commissions Administratives Paritaires (CAP) –
Confirmation.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2026/03/30/12 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : Mme SARRAZIN,
M. VARIGNON, Mme AMBEAU et
M. BONTEMPS.
2026/03/30/13 Rapport d'Orientations Budgétaires 2026 – Débat – Vote.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : Mme SARRAZIN,
M. VARIGNON, Mme AMBEAU et
M. BONTEMPS.
2026/03/30/14 Commission d'Appel d'Offres – Composition – Élection des membres du Conseil Municipal.
Sont élus :
Membres titulaires :
1. Hélène CARASCO
2. Jean-Marie TROUCHE
3. Claire RIVENC
4. Philippe BISBARRE
5. Sylvain BONTEMPS
Membres suppléants :
1. Emilia ALLOIX
2. Ludovic BOURDON
3. Jean-Jacques THÉAU
4. Pierre VIVION
5. André VARIGNON
2026/03/30/15
Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action
Sociale – Fixation et élection des membres du Conseil
Municipal.
Sont élus :
Membres :
1. Ludovic BOURDON
2. Vanessa PALACIOS-TOUMI
3. Emilia ALLOIX
4. Marie DESOBRY
5. Marie-Hélène LAUCOURNET
6. Jean-Jacques THÉAU
7. Pierre VIVION
8. Émilie SARRAZIN
2026/03/30/16
Conseil d'Administration de l’Établissement Public pour
l'Animation des Jeunes à Gradignan (EPAJG) –
Désignation des représentants.
APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
Contre : Mme SARRAZIN,
M. VARIGNON, Mme AMBEAU et
M. BONTEMPS.
2026/03/30/17
Communication du rapport d’observations définitives de
la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle-Aquitaine
sur la gestion de Bordeaux Métropole du Plan vélo
concernant les exercices 2019 et suivants – Vote.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026
Mis en ligne le 31/03/2026