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Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 30 mars 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour du 30 MARS 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 30 MARS 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU LUNDI 30 MARS 2026
ORDRE DU JOUR
I. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 21 MARS 2026
III. RELEVÉ DES MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE ET AVENANTS PRIS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. DÉLIBÉRATIONS (Cf tableau ci-après)
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS
Monsieur le Maire 2026/03/30/01
2026/03/30/02
2026/03/30/03
Délégation au Maire de certaines attributions du
Conseil Municipal.
Règlement intérieur du Conseil Municipal.
Composition des Commissions municipales. - 2 -
2026/03/30/04
2026/03/30/05
2026/03/30/06
2026/03/30/07
2026/03/30/08
2026/03/30/09
2026/03/30/10
2026/03/30/11
2026/03/30/12
2026/03/30/13
2026/03/30/14
2026/03/30/15
2026/03/30/16
2026/03/30/17
Présentation de l’état annuel des indemnités perçues par
les membres du Conseil Municipal au titre de l’année
2025.
Six nominations de Conseillers Municipaux délégués –
Information au Conseil Municipal.
Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des
Conseillers Municipaux Délégués – Calcul et répartition de
l’enveloppe indemnitaire globale.
Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des
Conseillers Municipaux Délégués – Majoration – Chef-lieu
de canton – Dotation de Solidarité Urbaine et Cohésion
sociale.
Personnel communal – Désignation d’un référent
déontologue pour les élus locaux.
Personnel communal – Délibération autorisant l’emploi
d’un collaborateur de Cabinet.
Nombre de représentants de la collectivité au Comité
Social Territorial (CST) – Confirmation.
Nombre de représentants de la collectivité aux
Commissions Administratives Paritaires (CAP) –
Confirmation.
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier.
Rapport d'Orientations Budgétaires 2026 – Débat – Vote.
Commission d'Appel d'Offres – Composition – Élection
des membres du Conseil Municipal.
Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action
Sociale – Fixation et élection des membres du Conseil
Municipal.
Conseil d'Administration de l’Établissement Public pour
l'Animation des Jeunes à Gradignan (EPAJG) –
Désignation des représentants.
Communication du rapport d’observations définitives de
la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle-Aquitaine
sur la gestion de Bordeaux Métropole du Plan vélo
concernant les exercices 2019 et suivants – Vote.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2026