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Déliberation - 2024 03 18 Liste DES Deliberations Examinees du 18 MARS 2024
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 03 18 Liste DES Deliberations Examinees du 18 MARS 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 18 MARS 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES / REJETÉES
2024/03/18/01 Engagements quartiers 2030 – Contrat de Ville
Métropolitain 2024-2030 – Adoption. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/03/18/02 Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 – Débat – Vote. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/03/18/03 Location des espaces du Château de l’Ermitage – Création des tarifs. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/03/18/04 Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour la
délivrance d’autorisations d’urbanisme au Maire.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Ne prend pas part au vote :
M. LABARDIN
2024/03/18/05 Location et installation de structures, stands et matériels
annexes pour les manifestations de la ville de Gradignan –
Appel d’offres ouvert – Attribution des accords-cadres.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/03/18/06 Souscription du contrat d’assurance « Risques
automobiles » : Constitution d’un groupement de
commandes pour la Ville, le Centre Communal d’Action
Sociale (C.C.A.S) de Gradignan et l’Établissement Public
pour l’Animation des Jeunes à Gradignan (E.P.A.J.G.).
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/03/18/07 Végétalisation de l’espace public – Plan « 1 million
d’arbres » – Demande de subvention d’investissement –
Contrat de co-développement 6 – Mise à jour janvier 2024.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/03/18/08 Château de l’Ermitage – Désignation d’une salle pour la
célébration des mariages hors de la mairie. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Mis en ligne le 25/03/2024