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Déliberation - DEC 2025 33 Organisation d un spectacle de musique et de chants traditionnels vietnamiens a l occasion du Nouvel an chinois le 29 janvier 2025 a l Espace Louise Voelckel
Document publié le Mercredi 29 janvier 2025 par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2025 33 Organisation d un spectacle de musique et de chants traditionnels vietnamiens a l occasion du Nouvel an chinois le 29 janvier 2025 a l Espace Louise Voelckel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Économie et finances,
ville
de
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BON
N
EU
E L
8
- Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
-
ni
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
n°
70027
sur-Marne
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2025-33
|
DECISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
D'UN
SPECTACLE
DE
MUSIQUE
ET
DE
CHANTS
TRADITIONNELS
VIETNAMIENS
À
L'OCCASION
DU
NOUVEL
AN
CHINOIS,
LE
29
JANVIER
2025
A
L'ESPACE
LOUISE
VOELCKEL
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales ;
VU
le
code
de
la
commande
publique
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
30
mars
2021,
portant
approbation
du
cahier
des
clauses
administratives
générales
des
marchés
publics
de
fournitures
courantes
et
de
services
;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant,
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°DCM-2024-36
du
Conseil
Municipal
du
4
avril
2024
modifiée,
portant
budget
2024 ;
VU
le
projet
de
contrat
avec
TIENG
TO
DONG
-—
7
rue
Guy
Curat
94000
CRÉTEIL ;
DÉCIDE
Article
1%
:
Il
est
décidé
l’organisation
d’un
spectacle
de
musique
et
de
chants
traditionnels
vietnamiens
à
l'occasion
du
Nouvel
an
chinois,
le
29
janvier
2025
de
14
heures
à
16
heures,
à
l'Espace
Louise
Voëlckel.
Article
2:
Il
est
retenu
pour
ce
faire
TIENG
TO
DONG,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
800
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s’y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: Il
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le 24
janvier
2025. Certifiée
exécutoire
par
le Maire,
Compte
tenu
de
sa transmission
en
Préfecture
le
? $
JAN,
2075
Et de sa publication
le
7 $
JAN,
2075
Pour
le Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS