Compte-Rendu - 20240322 Compte rendu

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Compte-Rendu - 20240322 Compte rendu Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Langouet. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20240322 Compte rendu)Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Démocratie locale et participation citoyenne, Page 1 sur 7

SÉANCE DU 22 mars 2024

Convocation adressée le 08 mars 2024

Présents : DUBOIS Jean-Luc, QUINIO Clotilde, FLAUX Florence, GOUPIL Jean-Pierre DETOC Annie, VINET Roland, GUERIN Ronan, MARTIN Sylvain, COMMUNIER Myriam, BAUDRIER Jeanine, CORVAISIER Roger, MOUSSON Camille.

Absentes excusées : COMMUNIER Aurore a donné pouvoir à VINET Roland, LEPEINTEUR Lisa a donné pouvoir à MARTIN Sylvain.

Secrétaire de séance : QUINIO Clotilde

Quorum : 8 – Le nombre de conseillers municipaux présents est de 12, le quorum est atteint.

Ordre du jour :

* Compte rendu du 16 février 2024

* Affectation rectificative du résultat de fonctionnement 2023 du budget assainissement * Vote du budget primitif 2024 de l’assainissement

* Affectation rectificative du résultat de fonctionnement 2023 du budget lotissement La Prairie Madame

* Vote du budget primitif 2024 du lotissement La Prairie Madame

* Vote du budget primitif 2024 d’autoconsommation collective d’électricité * Affectation rectificative du résultat de fonctionnement 2023 du budget commune * Vote des taux des impôts directs locaux 2024

* Vote du budget primitif 2024 de la commune

* Constitution d’une provision pour créance douteuse

* Tableau récapitulatif des actions de formation des élus et débat annuel sur la formation des élus

* Etat annuel des indemnités perçues par les élus

* Fongibilité des crédits : Vote du taux en section de fonctionnement et en section d’investissement

* ALEC : Convention d’adhésion 2024-2026

* Nomination et numérotation du Jardin des Badilles

* Questions diverses

- Projet de sécurisation entre le bourg et la Pelousière

- Projet Tiers-lieu

- Projet assainissement collectif

- Coupure liaison fibre

- Toilettes de l’école

- Cour école

- Bascule borne SDE 35

- Compostage

Monsieur le Maire propose d’ajouter un point à l’ordre du jour : Nomination et numérotation du Jardin des Badilles.

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 février 2024 approuvé à l’unanimité.Page 2 sur 7

AFFECTATION RECTIFICATIVE du RÉSULTAT de FONCTIONNEMENT 2023 du BUDGET de l’ASSAINISSEMENT

Monsieur le maire propose de modifier la délibération n°10/2024 affectant une partie de l'excédent de fonctionnement 2023 du budget assainissement.

La proposition est d’affecter 21 000 € au déficit d’investissement, et le reste soit 38 788.95 € au fonctionnement du budget assainissement 2024.

Après délibération, le Conseil Municipal vote, à l'unanimité, l'affectation d’une partie de l'excédent de fonctionnement 2023 du budget assainissement, soit 21 000 € au déficit d’investissement, et le reste soit 38 788.95 € au fonctionnement du budget assainissement 2024.

VOTE du BUDGET PRIMITIF 2024 de l'ASSAINISSEMENT

Présentation du budget primitif de l'assainissement pour l'année 2024 :

Recettes et dépenses d’investissement : 1 066 111.66 €

Recettes et dépenses de fonctionnement : 78 838.95 €

Après délibération, le Conseil Municipal vote, à l'unanimité, le budget primitif 2024 de l’assainissement, tel qu'il est présenté. Le budget est voté chapitre par chapitre en fonctionnement et en investissement.

AFFECTATION RECTIFICATIVE du RÉSULTAT de FONCTIONNEMENT 2023 du BUDGET du LOTISSEMENT PRAIRIE MADAME – Phase 2

Monsieur le maire propose de modifier la délibération n°13/2024 affectant une partie de l'excédent de fonctionnement 2023 du budget du lotissement Prairie Madame – Phase 2. La proposition est d’affecter 7794 € au fonctionnement du budget du Lotissement Prairie Madame – Phase 2 de 2024.

Après délibération, le Conseil Municipal vote, à l'unanimité, l'affectation d’une partie de l'excédent de fonctionnement 2023 du budget Lotissement Prairie Madame – Phase 2, soit 7794€ au fonctionnement du budget du Lotissement Prairie Madame – Phase 2 de 2024.

VOTE du BUDGET PRIMITIF 2024 du LOTISSEMENT PRAIRIE MADAME – Phase2

Présentation du budget primitif de la Prairie Madame pour l'année 2024 :

Recettes et dépenses d’investissement : 16 437.47 €

Recettes et dépenses de fonctionnement : 43 500.63 €

Après délibération, le Conseil Municipal vote, à l'unanimité, le budget annexe primitif 2024 de la Prairie Madame – Phase 2, tel qu'il est présenté. Le budget est voté chapitre par chapitre en fonctionnement et en investissement.

VOTE du BUDGET PRIMITIF 2024 d’AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE d’ÉLECTRICITÉ

Présentation du budget primitif d’autoconsommation collective d’électricité pour l'année 2024 :

Recettes et dépenses d’investissement : 0.00 €

Recettes et dépenses de fonctionnement : 1 712.36 €

Après délibération, le Conseil Municipal vote, à l'unanimité, le budget annexe primitif 2024 d’autoconsommation collective d’électricité, tel qu'il est présenté. Le budget est voté chapitre par chapitre en fonctionnement et en investissement.Page 3 sur 7

AFFECTATION RECTIFICATIVE du RÉSULTAT de FONCTIONNEMENT 2023 du BUDGET de la COMMUNE

Monsieur le maire propose de modifier la délibération n°19/2024 affectant une partie de l'excédent de fonctionnement 2023 du budget de la commune.

La proposition est d’affecter 96 341.97 € au déficit d’investissement, et le reste soit 58 614.53€ au fonctionnement du budget de la commune 2024.

Après délibération, le Conseil Municipal vote, à l'unanimité, l’affectation d’une partie de l'excédent de fonctionnement 2023 du budget de la commune, soit 96 341.97 € au déficit d’investissement, et le reste soit 58 614.53€ au fonctionnement du budget de la commune 2024

VOTE des TAUX des IMPÔTS DIRECTS LOCAUX 2024

Monsieur le Maire présente l’état 1259 comportant les bases prévisionnelles, les produits prévisionnels de référence, les allocations compensatrices et mécanismes d’équilibre des réformes fiscales.

La taxe d’habitation ne concerne plus que les résidences secondaires, les locaux meublés non affectés à l’habitation principale et, sur délibération, les logements vacants depuis plus de deux ans.

Compte tenu des augmentations des valeurs locatives prévues en 2024, Monsieur le Maire propose de maintenir les taux inchangés.

Vu les articles 1636 B sexies à 1636 B undecies et 1639 A du code général des impôts,

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

 Décide de fixer les taux des impôts communaux pour l’année 2024 comme suit : - taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) : 39.24 %

- taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) : 38.69 %

- taxe d’habitation (TH) : 18.94 %

 Charge Monsieur le Maire

- de notifier cette décision aux services préfectoraux

- de transmettre l’état 1259 complété aux services préfectoraux, accompagné d’une copie de la présente décision.

VOTE du BUDGET PRIMITIF 2024 de la COMMUNE

Monsieur le Maire présente l’étude faite par le SCG de Fougères concernant la situation financière de la commune de Langouët, et une comparaison de la commune aux autres communes de la même strate.

Présentation du budget primitif 2024 de la commune :

Recettes et dépenses d’investissement : 948 961 €

Recettes et dépenses de fonctionnement : 632 663.53 €

Après délibération, le Conseil Municipal vote, à l'unanimité, le budget primitif 2024 de la commune, tel qu'il est présenté. Le budget est voté chapitre par chapitre en fonctionnement et par opération en investissement.Page 4 sur 7

CONSTITUTION d’une PROVISION pour CRÉANCE DOUTEUSE

La constitution de provisions comptables est une dépense obligatoire dont le champ d’application est précisé par l’article R.2321-2 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).

Par souci de sincérité budgétaire, de transparence des comptes et de fiabilité des résultats de fonctionnement des collectivités. Le CGCT rend nécessaires les dotations aux provisions pour créances douteuses. Lorsque le recouvrement des restes à recouvrer sur compte de tiers est compromis, malgré les diligences faites par le comptable public (compte-tenu, notamment, de la situation financière du débiteur). Une provision doit être constituée à hauteur du risque d’irrécouvrabilité estimé à partir des éléments communiqués par le comptable public.

Chaque créance doit être analysée individuellement. Cependant, le Service de Gestion Comptable (SGC) propose de définir une méthode statistique pour la fixation de ces provisions, afin d’éviter au Conseil Municipal de délibérer créance par créance.

Ainsi le montant à provisionner sera égal à 15 % des créances de plus de deux ans à la clôture de l’exercice. Par mesure de simplification un seuil minimal de 100 € est fixé, en accord avec le SGC, en deçà duquel la provision ne sera pas constituée.

Chaque année le montant de la provision pour créances douteuses sera ajusté par un mandat ou par un titre le cas échéant.

Le montant de la provision nécessaire en 2024 est de 436 €, une provision existante au jour du contrôle est de 293 €, un mandat sera fait pour un montant de 143 €

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

 Créer une provision pour créance douteuse, qui sera ajustée par un mandat et ou un titre  Donner tous pouvoirs et signature à Monsieur le maire sur ce dossier

TABLEAU RECAPITULATIF DES ACTIONS DE FORMATION DES ELUS ET DEBAT ANNUEL SUR LA FORMATIONS DES ELUS

Le code général des collectivités territoriales (CGCT) consacre le droit, pour chaque élu local, à bénéficier d’une formation adaptée à ses fonctions. Il revient donc à la collectivité de financer, sur son budget, des formations au profit de ses élus.

La collectivité est tenue de délibérer pour déterminer les orientations et consacrer un budget prévisionnel à la formation de ses élus. Les modalités d’exercice de ce droit sont définies par l’organe délibérant de la collectivité.

Il est notamment tenu de délibérer sur l’exercice du droit à la formation de ses membres, en déterminant les orientations et les crédits ouverts à ce titre.

Cette procédure, créée par la loi du 28 février 2002 relative à la démocratie de proximité, vise notamment à améliorer l’information des élus locaux sur leur droit à la formation. Le montant du budget prévisionnel alloué à la formation des élus dans le cadre de cette délibération ne peut être inférieur à un plancher fixé par la loi à 2% du montant total des indemnités de fonction maximales théoriques des membres de l’organe délibérant, soit 750 €. Une provision de 1000 € a été mise au budget 2024.

Il y a eu une formation collective pour 3 élus pour un montant 112.50, concernant le recyclage PSC1 en 2023.Page 5 sur 7

Les élus ont acté le principe annuel du débat sur la formation des élus, et sur l’information qu’il y a eu une formation collective payante pour 3 élus en 2023, et qu’il n’y a pas eu d’autre demande.

ETAT ANNUEL DES INDEMNITES PERCUES PAR LES ELUS

Nom Prénom Fonction Montant brut Autres TOTAL

DUBOIS Jean-Luc Maire 8 760.30 € 7 619.70 € 16 380 €

QUINIO Clotilde 1er adjointe 4 380.10 € 0 € 4 380.10 €

FLAUX Florence 2ème adjointe 4 380.10 € 0 € 4 380.10 €

GOUPIL Jean-Pierre 3ème adjoint 4 380.10 € 0 € 4 380.10 €

DETOC Annie 4ème adjointe 4 380.10 € 0 € 4 380.10 €

MARTIN Sylvain Conseiller Municipal 2 920.08 € 0 € 2 920.08

FONGIBILITÉ DES CRÉDITS : Vote du taux en section de fonctionnement et en section d’investissement – décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre.

L’instruction comptable et budgétaire M57 permet plus de souplesse budgétaire puisqu’elle offre la possibilité au Conseil Municipal de déléguer au maire la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5 % du montant des dépenses réelles de chacune des sections (article L. 5217-10-6 du CGCT). Dans ce cas, le maire informe l’assemblée délibérante de ces mouvements de crédits lors de sa plus proche séance.

Cette disposition permettrait d’amender si besoin la répartition des crédits budgétaire entre chaque chapitre budgétaire (chapitres budgétaires classiques et chapitre opération) afin d’ajuster au plus près les crédits aux besoins de répartition et sans modifier le montant global des investissements. Cette disposition permettrait de réaliser des opérations purement techniques avec rapidité.

Par souci de transparence et pour rester en cohérence avec notre nouveau règlement financier spécifique aux subventions versées, les crédits ouverts pour concours aux associations seront exclus de ce dispositif.

Un tableau retraçant précisément ces mouvements sera présenté au conseil municipal, dans les mêmes conditions que la revue de détail des décisions prises dans le cadre de l’article L2122- 22 du CGCT.

Il est proposé au Conseil Municipal d’autorise Monsieur le Maire à procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre au sein de la même section, dans la limite de 7.5% des dépenses réelles de chaque section, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, et aux concours aux associations, pour l’année 2024.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

 Autorise Monsieur le Maire à procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre au sein de la même section, dans la limite de 7.5% des dépenses réelles de chaque section, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, et aux concours aux associations, pour l’année 2024.

ALEC : Convention

Proposition de conclure une nouvelle convention avec l’ALEC (Agence Locale de l’Energie et du Climat) du Pays de Rennes pour 3 ans, à compter du 1er janvier 2024.Page 6 sur 7

Le coût de cette convention est de 1,50 €/an/habitant, avec une prise en charge de 50 % par la Communauté de Communes du Val d’Ille Aubigné

Après délibération, le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité :

 De conclure une nouvelle convention (ci-jointe) avec l’ALEC pour 3 ans, à compter du 1er janvier 2024

 De donner tous pouvoirs, et signature à Monsieur le Maire sur ce dossier.

NOMINATION ET NUMÉROTATION DU JARDINS DES BADILLES Il appartient au conseil municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues.

Le numérotage des habitations constitue une mesure de police générale que le maire peut prescrire en application de l’article L2213-28 du CGCT aux termes duquel « dans toutes les communes où l’opération est nécessaire, le numérotage des maisons est exécuté pour la première fois à la charge de la commune. L’entretien du numérotage est à la charge du propriétaire qui doit se conformer aux instructions ministérielles ».

Il convient, pour faciliter le repérage, pour les services de secours (SAMU, pompiers, gendarmes qui ont du mal à localiser les adresses en cas de besoins), le travail des préposés de la poste et d’autres services publics et commerciaux, la localisation GPS, d’identifier clairement les adresses des immeubles et de procéder à leur numérotation.

Monsieur le Maire propose d'attribuer le Nom : Le Jardin des Badilles au lotissement de la Basse Briandais, avec les numéros suivants :

1 Le Jardin des Badilles de références cadastrales 350146000ZB391

2 Le Jardin des Badilles de références cadastrales 350146000ZB388

3 Le Jardin des Badilles de références cadastrales 350146000ZB394

4 Le Jardin des Badilles de références cadastrales 350146000ZB389

5 Le Jardin des Badilles de références cadastrales 350146000ZB395

6 Le Jardin des Badilles de références cadastrales 350146000ZB390

7 Le Jardin des Badilles de références cadastrales 350146000ZB396

8 Le Jardin des Badilles de références cadastrales 350146000ZB392

9 Le Jardin des Badilles de références cadastrales 350146000ZB397

10 Le Jardin des Badilles de références cadastrales 350146000ZB393

Après délibération, le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité :

 De nommer le lotissement de la Basse Briandais « Le Jardin des Badilles », et de le numéroter comme suit :

o 1 Le Jardin des Badilles de références cadastrales 350146000ZB391

o 2 Le Jardin des Badilles de références cadastrales 350146000ZB388

o 3 Le Jardin des Badilles de références cadastrales 350146000ZB394

o 4 Le Jardin des Badilles de références cadastrales 350146000ZB389

o 5 Le Jardin des Badilles de références cadastrales 350146000ZB395

o 6 Le Jardin des Badilles de références cadastrales 350146000ZB390

o 7 Le Jardin des Badilles de références cadastrales 350146000ZB396

o 8 Le Jardin des Badilles de références cadastrales 350146000ZB392

o 9 Le Jardin des Badilles de références cadastrales 350146000ZB397

 De donner tous pouvoirs, et signature à Monsieur le Maire sur ce dossier.

QUESTIONS DIVERSES

* Projet de sécurisation entre le bourg et la Pelousière

• Réunion publique le 23 mars 2024.Page 7 sur 7

* Projet Tiers-Lieu

• Travaux démarrés le 12 février 2024.

• Quelques difficultés techniques pour la rénovation du bâti.

* Projet assainissement collectif

• Etudes complémentaires en cours.

* Coupure liaison fibre

• Armoire réparée pour le 5 mars 2024.

• Retard de certains opérateurs pour reconnecter les abonnés (50 habitants environ en début de semaine).

* Toilettes de l’école

• Réalisation faite pendant les vacances scolaires de février/mars, et ouverture le 21 mars 2024.

* Cour école

• Nouveau plan à l’étude de la zone de copeaux pour mise en conformité suite au contrôle de NORMEO

* Bascule borne au SDE 35

• En attente du dispositif (modem) du SDE 35 pour la recharge payante des véhicules autres que la ZOÉ.

* Compostage

• Mise en place d’un premier dispositif avec deux composteurs pour le bourg à l’aire de pique-nique près du cimetière en lien avec le Champ de Patates.

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 12 avril 2024 à 19h30.