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Déliberation - CM06102023 036
Déliberation - CM06102023 046
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM06102023 046)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Institutions publiques,
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 6 octobre 2023 – Feuillet n°2023/
D É L I B É R AT I O N D U C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU 6 OCTOBRE 2023 À 16 H 00
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Rapport N° 46
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
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Aujourd’hui L'an deux mille vingt trois, le six octobre, le Conseil Municipal de la Ville de Clermont- Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 29 septembre 2023, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.
Préside la séance : Olivier BIANCHI, Maire
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Dominique BRIAT, Nicolas BONNET, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Estelle BRUANT, Marion CANALES, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE- BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIE, Pierre SABATIER, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Rémi CHABRILLAT pouvoir à Yannick VIGIGNOL, Nicaise JOSEPH pouvoir à Dominique BRIAT, Magali GALLAIS pouvoir à Jean-Christophe CERVANTES, Jérôme AUSLENDER pouvoir à Cécile AUDET, Dominique ADENOT pouvoir à Marion CANALES, Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Catherine PINET- TALLON, Fatima CHENNOUF-TERRASSE pouvoir à Diego LANDIVAR, Alparslan COSKUN pouvoir à Marianne MAXIMI, Vincent SOULIGNAC pouvoir à Estelle BRUANT
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Arrivée de Mme BERNARD après l’élection de l’adjointe (question n°2).
M. le Maire prononce une suspension de séance après le vote de la question n°3 pour accueillir le Maire de Krementchouk et son Premier Adjoint et procéder au temps protocolaire de signature de l’accord de jumelage.
Le quorum étant atteint, la séance reprend à la question n°4.
Départs de M. AUSLENDER (pouvoir à Mme AUDET), de M. SABATIER (pouvoir à M. PILAUD) et de M. CHABRILLAT (pouvoir à M. VIGIGNOL) pendant le débat de la question n°7. Arrivée de M. SABATIER avant le vote de la question n°8 (fin du pouvoir à M. PILAUD). ---------------------------------
CM06102023_046
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Rapport N° 46
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
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Chaque année, la Ville répond aux demandes de subvention pour le fonctionnement des clubs sportifs clermontois résidant sur le territoire communal.
Plusieurs critères servent à évaluer l’activité des associations :
- Le nombre de licenciés.
- l’âge des licenciés répartis en quatre catégories et affecté d’un coefficient allant de 4 pour la formation des jeunes à 1 pour la pratique adulte.
La répartition est ensuite modulée en fonction :
- du type de pratique (fédérale, multisports, loisirs)
- du niveau de l’évolution des athlètes
- de la qualification de l’encadrement
- du nombre de dirigeants
- de l’organisation de stages et de formations
- des déplacements effectués
- du projet sportif de l’association.
La Ville, soucieuse du développement de la pratique sportive amateur, consacre une enveloppe budgétaire (65/40/6574/272 – SDG 64) d’un solde de 13 100€.
Associations Sport BP 2022-
2023
Autres
subventions
Subvention de
fonctionnement
2022
Subvention de
fonctionnement
sollicitée 2023
Subvention de
fonctionnement
proposée 2023
AEROCLUB CLERMONT
LIMAGE
AERONAUTIQUE 201 200€ 6215€ 2000€ 5000€ 2000€
COMITE DE QUARTIER
LA PLAINE LES VERGNES
41 614€ 39 114€ 0€ 250€ 250€
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
D’attribuer les subventions ci-dessus.
CM06102023_046
2/3 Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 6 octobre 2023 – Feuillet n°2023/
TOTAL VOTANTS : 54 = 46 Conseillers Présents + 9 Représentés - 1 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 54 = Pour : 54 + Contre : 0
Abstention : 0 54 0
Ne prend pas part au vote de la question n°46 : Valérie BERNARD
Pour ampliation certifiée conforme. Fait à Clermont-Ferrand
La Secrétaire de séance,
Wendy LAFAYE
Le Maire,
Olivier BIANCHI
#signature1# #signature2#
CM06102023_046
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