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Déliberation - CM06102023 008
Déliberation - CM06102023 024
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM06102023 024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 6 octobre 2023 – Feuillet n°2023/
D É L I B É R AT I O N D U C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU 6 OCTOBRE 2023 À 16 H 00
---------------------------------------------------
Rapport N° 24
SUBVENTIONS AUX COMITÉS DE QUARTIER ET À DIVERSES ASSOCIATIONS DE LOCATAIRES ---------------------------------------------------
Aujourd’hui L'an deux mille vingt trois, le six octobre, le Conseil Municipal de la Ville de Clermont- Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 29 septembre 2023, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.
Préside la séance : Olivier BIANCHI, Maire
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Dominique BRIAT, Nicolas BONNET, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Estelle BRUANT, Marion CANALES, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE- BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIE, Pierre SABATIER, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Rémi CHABRILLAT pouvoir à Yannick VIGIGNOL, Nicaise JOSEPH pouvoir à Dominique BRIAT, Magali GALLAIS pouvoir à Jean-Christophe CERVANTES, Jérôme AUSLENDER pouvoir à Cécile AUDET, Dominique ADENOT pouvoir à Marion CANALES, Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Catherine PINET- TALLON, Fatima CHENNOUF-TERRASSE pouvoir à Diego LANDIVAR, Alparslan COSKUN pouvoir à Marianne MAXIMI, Vincent SOULIGNAC pouvoir à Estelle BRUANT
---------------------------------
Arrivée de Mme BERNARD après l’élection de l’adjointe (question n°2).
M. le Maire prononce une suspension de séance après le vote de la question n°3 pour accueillir le Maire de Krementchouk et son Premier Adjoint et procéder au temps protocolaire de signature de l’accord de jumelage.
Le quorum étant atteint, la séance reprend à la question n°4.
Départs de M. AUSLENDER (pouvoir à Mme AUDET), de M. SABATIER (pouvoir à M. PILAUD) et de M. CHABRILLAT (pouvoir à M. VIGIGNOL) pendant le débat de la question n°7. Arrivée de M. SABATIER avant le vote de la question n°8 (fin du pouvoir à M. PILAUD). ---------------------------------
CM06102023_024
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Rapport N° 24
SUBVENTIONS AUX COMITÉS DE QUARTIER ET À DIVERSES ASSOCIATIONS DE LOCATAIRES ----------------------------------------------------
Depuis 2009, la Ville de Clermont-Ferrand a fait de la participation une priorité de l’action publique locale. Ainsi, elle soutient le pouvoir d’agir des citoyens, notamment via l’attribution de subventions de fonctionnement et de subventions exceptionnelles aux associations de type Comités de quartier et associations de locataires, qui jouent un rôle important dans le renforcement du lien social entre les habitants des quartiers, particulièrement dans les quartiers prioritaires.
Ainsi il est proposé au Conseil Municipal d'examiner les demandes de subventions de fonctionnement suivantes, sollicitées par ces associations au titre de l’année 2023,
• dont le montant s’élève à 1750 € (chaque association recevant une subvention de fonctionnement de 250 €)
• étant entendu que le conseil municipal a déjà consenti au versement de 8 150 € en subvention aux Comités de Quartier en juin dernier (1750 € en subventions de fonctionnement et 6 400 € en subventions exceptionnelles sur projet)
Le tableau ci-joint en annexe présente les sollicitations reçues et les montants des subventions qu’il est proposé d’allouer à chaque association.
Les crédits nécessaires sont inscrits au Budget primitif 2023.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
- d’approuver l’attribution des subventions aux Comités de quartier et aux associations de locataires, - d’autoriser le versement, en temps utile de ces subventions aux associations concernées.
TOTAL VOTANTS : 52 = 46 Conseillers Présents + 9 Représentés - 3 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 52 = Pour : 52 + Contre : 0
Abstention : 0 52 0
Ne prennent pas part au vote de la question n°24 : Valérie BERNARD, Anne-Laure STANISLAS et Yannick VIGIGNOL
Pour ampliation certifiée conforme. Fait à Clermont-Ferrand
La Secrétaire de séance,
Wendy LAFAYE
Le Maire,
Olivier BIANCHI
#signature1# #signature2#
CM06102023_024
2/3 Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 6 octobre 2023 – Feuillet n°2023/
ASSOCIATION ADRESSE PRESIDENT SUBVENTION
DEMANDEE
SUBVENTION
PROPOSEE
COMITE DE
QUARTIER LA
PLAINE LES
VERGNES
Maison de quartier les
Vergnes
Rue du Château des
Vergnes
63100 CLERMONT-
FERRAND
Eric BERNARD 250,00 € 250,00 €
ASSOCIATION
DES RESIDENTS
DE GALAXIE
117 rue de Fontgiève,
63000 CLERMONT
FERRAND
Frédéric BOLLE 250,00 € 250,00 €
COMITE DE
QUARTIER LES
GRAVOUSES 4
ROUTES
Résidence Irène
Popart Bat 1
24 rue de Nohanent
63100 CLERMONT-
FERRAND
Christian
ROGER
250,00 € 250,00 €
COMITE DES
QUARTIERS DE
MONTFERRAND
10 rue Saint Antoine
63100 CLERMONT-
FERRAND
Christine
FONTANAUD
250,00 € 250,00 €
COMITE DE
QUARTIER DE
TREMONTEIX
62, rue Victor
Charreton 63100
Clermont-Ferrand
Anne PETOT 250,00 € 250,00 €
COMITE DE
QUARTIER LES
AMIS DE
CLERMONT
CENTRE
13 rue Maréchal Foch,
63000 CLERMONT
FERRAND
Jean GAZZOLA 250,00 € 250,00 €
COMITE DE
QUARTIER CROIX
DE NEYRAT
Local associatif
Jules Valles
24 rue du Solayer
63100 CLERMONT-
FERRAND
Marie-Pierre
FREJAVILLE
250,00 € 250,00 €
TOTAL 1 750,00 € 1 750,00 €
CM06102023_024
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