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Arrêté - ARRETE A011 2023 DEFILE CARNAVAL
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE A011 2023 DEFILE CARNAVAL)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Famille,
République Française Département du Gard
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
DE LA COMMUNE D’ORSAN
ARRETE N° A_011-2023
PORTANT POLICE DE CIRCULATION
ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION
A L'OCCASION DU DEFILE DU CARNAVAL
Le Maire de la Commune d'ORSAN,
Vu la demande présentée par Monsieur PANTOUSTIER Nicolas, Président de l'Association des Parents d’Elèves de l’Ecole Publique d'ORSAN en date du 12 Avril 2023, en vue d'organiser le défilé du Carnaval de l’APE le Vendredi 21 Avril 2023 après-midi à partir de 17h00,
Vu le Code de la Route et notamment son article R 225,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'arrêté du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes, modifié par les arrêtés du 17 Octobre 1968, 23 Juillet 1970, 8 Mars 1971, 20 Mai 1971, 27 Mars 1973, 25 Juillet 1974, 15 Juillet 1974, 26 Juillet 1974 et 7 Juin 1977,
Considérant qu'il est nécessaire de prendre certaines mesures destinées à améliorer la sécurité des participants au Défilé du Camaval de l’APE le Vendredi 21 Avril 2023 après-midi à partir de 17h00.
ARRETE
Article 1 - L'Association des Parents d’Elèves de l'Ecole Publique d'ORSAN est autorisée à organiser le Carnaval de l’APE Vendredi 21 Avril 2023 après-midi de 17h00 à 19 h00 et à défiler sur la Place des Ecoles, la Rue de la Vignasse, la Rue des Fontinelles, Rue du Chêne Vert, Rue du Chemin Neuf, Rue des Rieux, la Rue de la Carlesse, Rue Emilie Baume.
Article 2 - La circulation sera :
Ÿ_ Momentanément interrompue sur la Place des Ecoles, la Rue de la Vignasse, la Rue des Fontinelles, Rue
du Chêne Vert, Rue du Chemin Neuf, Rue des Rieux, la Rue de la Carlesse, Rue Emilie Baume (cf. plan ci-joint) pour permettre le passage du défilé le Vendredi 21 Avril 2023 après-midi à partir de 17h00.
Les organisateurs assureront eux-mêmes la surveillance et la sécurité tout le long du parcours.
Article 3 - La Commune déclinant toute responsabilité en cas d’accidents de tous ordres, les organisateurs
sont invités à souscrire toutes assurances nécessaires.
Article 4 - Sont et demeurent interdits les tirs de tous pétards, artifices et feux de Bengale.
Article 5 — Monsieur le Maire,
Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de LAUDUN,
Sont chargés chacun en ce qui le concerne de veiller à l'application du présent arrêté qui sera notifié à :
Ÿ_ Monsieur PANTOUSTIER Nicolas, Président de l’Association des Parents d’Elèves d’'ORSAN.
Et transmis pour information à :
Ÿ la DGAIF, UT de Bagnols-Sur-Cèze.
Fait à ORSAN, le 20 Avril 2023
Le Maire, B. DUCROS Le
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