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Arrêté - ARRETE N° A027 2024 Portant Police de Circulation A Loccasion du Defile Dhalloween
Document publié le Lundi 28 octobre 2024 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE N° A027 2024 Portant Police de Circulation A Loccasion du Defile Dhalloween)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Famille,
République Française Département du Gard
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
DE LA COMMUNE D’'ORSAN
ARRETE N° A027-2024
PORTANT POLICE DE CIRCULATION
ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION
A L'OCCASION DU DEFILE D’'HALLOWEEN
Le Maire de la Commune d'ORSAN,
Vu la demande présentée par Mme LEVEQUE Marie, Présidente de l’Association des Parents d’Elèves de l'Ecole Publique d'ORSAN en date du 28 Octobre 2024, en vue d’organiser le défilé d'Halloween de l’APE le Jeudi 31 Octobre 2024 à partir de 17h30,
Vu le Code de la Route et notamment son article R 225,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’arrêté du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes, modifié par les arrêtés du 17 Octobre 1968, 23 Juillet 1970, 8 Mars 1971, 20 Mai 1971, 27 Mars 1973, 25 Juillet 1974, 15 Juillet 1974, 26 Juillet 1974 et 7 Juin 1977,
Considérant qu’il est nécessaire de prendre certaines mesures destinées à améliorer la sécurité des participants au Défilé d'Halloween de l’APE le Jeudi 31 Octobre 2024 à partir de 17h30,
ARRETE
Article 1 - L'Association des Parents d’Elèves de l’Ecole Publique d'ORSAN est autorisée à organiser le défilé d'Halloween de l’APE Jeudi 31 Octobre 2024 de 17h30 à 20h30 et à défiler sur la Place des Ecoles, la Rue de la Vignasse, la Rue des Fontinelles, Rue du Chêne Vert, Rue du Chemin Neuf, Rue des Rieux, la Rue de la Carlesse, Rue Emilie Baume.
Article 2 - La circulation sera :
Ÿ Momentanément interrompue sur la Place des Ecoles, la Rue de la Vignasse, la Rue des Fontinelles, Rue du Chêne Vert, Rue du Chemin Neuf, Rue des Rieux, la Rue de la Carlesse, Rue Emilie Baume (cf. plan ci-joint) pour permettre le passage du défilé le Jeudi 31 Octobre 2024 à partir de 17h30.
Les organisateurs assureront eux-mêmes la surveillance et la sécurité tout le long du parcours.
Article 3 - La Commune déclinant toute responsabilité en cas d’accidents de tous ordres, les organisateurs sont invités à souscrire toutes assurances nécessaires.
Article 4 - Sont et demeurent interdits les tirs de tous pétards, artifices et feux de Bengale.
Article 5 - Monsieur le Maire,
Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de LAUDUN,
Sont chargés chacun en ce qui le concerne de veiller à l’application du présent arrêté qui sera notifié à :
Ÿ Madame LEVEQUE Marie, Présidente de l’Association des Parents d’Elèves d'ORSAN.
Et transmis pour information à :
la DGAIF, UT de Bagnols-Sur-Cèze.
Fait à ORSAN, le 28 Octobre 2024
Le Maire, B. DUCROS
Acte non transmissible en préfecture
« Loi 2004-809 article 140 »
Mis en ligne le 28/10/2024 sur le site « www.orsan.fr » ï.i.i.i.i a sl il |il ARRETE N° A027-2024
titi ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION
Ÿ DEFILE D'HALLOWEEN
crus APE D’ORSAN
31/10/2024 À 17H30
ORSAN
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Ë æ
DEFILE HALLOWEEN DU 31/10/2023