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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
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Ordre du Jour - odj 20200228?x46417
Ordre du Jour - odj cc 070619.doc?x46417
Document publié le Vendredi 31 mai 2019 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cc 070619.doc?x46417)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Environnement, Famille,
1
Lézignan-Corbières, le 31 mai 2019
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Lézignan-Corbières
à
Mesdames, Messieurs
Conseillers Communautaires titulaires
Nos Réf. : MM-BR-2019/
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
Vendredi 7 juin 2019
à 18 H 15
Boulodrome de Gaujac
Complexe sportif de GAUJAC
11200 LEZIGNAN-CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Michel MAÏQUE 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU VENDREDI 7 JUIN 2019
INFORMATIONS PRELIMINAIRES : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU PRESIDENT
1 - INSTALLATION DES NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
2 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 AVRIL 2019 (ANNEXE 1)
3 - APPROBATION CONTRAT REGIONAL OCCITANIE PYRENEES MEDITERRANEE POUR LE TERRITOIRE DU GRAND NARBONNE ET DU LEZIGNANAIS 2018-2021 (ANNEXES 2a et 2b)
4 - ELECTION D’UN MEMBRE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CIAS DE LA CCRLCM
5 - ELECTION DELEGUES DE LA CCRLCM AU SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE LA CUISINE CENTRALE
6 - BUDGET PRINCIPAL M14 2019 : DECISION MODIFICATIVE N° 1
7 - COTISATION 2019 A L’AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L’AUDE
8 - SUBVENTION 2019
9 - APPROBATION DE L’AVENANT N° 2 A LA CONVENTION AVEC LE SYADEN POUR LE FINANCEMENT DU RESEAU DE COMMUNICATION ELECTRONIQUE THD : MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL (ANNEXE 3)
10 - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS (ANNEXE 4)
11 - SPANC : RAPPORT D’ACTIVITE 2018 DU DELEGATAIRE (ANNEXE 5)
12 - ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2018 (ANNEXE 6)
13 - MODE DE GESTION DU SPANC : AUTORISATION LANCEMENT DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
14 - AVIS SUR LE PROJET D’EXTENSION DU PARC EOLIEN DU « MAS MAUREL » (CRUSCADES-VILLEDAIGNE-ORNAISONS) SUR LES COMMUNES DE CRUSCADES ET CANET (ANNEXE 7)
15 - CONVENTION D’OBJECTIFS 2019/2020 ENTRE LA CCRLCM ET L’ASSOCIATION « L’AUCELON » A FERRALS LES CORBIERES POUR LE MULTI ACCUEIL (ANNEXE 8)
16 - PROJET DE CREATION D’UN MULTI-ACCUEIL DU MINERVOIS : CESSION D’UN TERRAIN PAR LA COMMUNE DE ROUBIA A LA CCRLCM
17 - ADOPTION DE LA CONVENTION ENTRE LA CCRLCM ET L’ASSOCIATION PAYS TOURISTIQUE CORBIERES ET MINERVOIS RELATIVE A LA GESTION DE L’OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL A LEZIGNAN CORBIERES POUR 2019 (ANNEXE 9)
18 - ADOPTION DE LA CONVENTION « PROGRAMME SENTIERS » ENTRE LA CCRLCM ET L’ASSOCIATION PAYS TOURISTIQUE CORBIERES ET MINERVOIS POUR 2019 (ANNEXE 10)
19 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS (ANNEXE 11)
20 - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS
21 - INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES
- GOUVERNANCE 2020 : COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CCRLCM
- MOTION RELATIVE A LA FERMETURE DES TRESORERIES LOCALES