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Document publié le Jeudi 15 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°2 Approbation du CA 2024 CC 15 05 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
Département de la Nièvre
Cœur | Communauté de Communes
de Loire Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 15 mai 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze du mois de mai à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 9 mai
2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle des fêtes de Donzy, sous la Présidence de M. Patrick BONDEUX.
Présents titulaires : - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER - M. Yves RAVET - Mme Danielle ROY
- M. Michel VENEAU - M. Pascal KNOPP — M. Gilbert LIENHARD - M. Pascal FASSIER - M. Philippe BOURGEOIS
- Mme Geneviève PARIS - M. Patrick RAPEAU - M. François DENIZOT - M. André BUISSON - M. Alexandre
BLANDIN - M. Yannis BONNET- M. Hicham BOUJLILAT - M. Frédéric CASSERA - Mme Corinne COLONEL - Mme
Annie MILLIARD — Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick PONSONNAILLE - Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie
REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH-GRUAU - Mme Muriel BUISSON - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia
MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE -
M. Bertrand FLANDIN - M. Thierry BEAUVAIS - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - Mme Nathalie LIEBARD -
Mme Nadège COQUILLAT - M. Robert CHOLLET - Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Jocelyne VERNAUX - M.
Frédéric AUCOUTURIER
Membres absents excusés: M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Michel RENAUD — M. Jean-Claude
GILLONNIER - M. Benjamin MASI - M. Jean-Marc BAUCINO - M. Sylvain COINTAT
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Membres ayant donné pouvoir: M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
Mme Martine LEROY à M. Yannis BONNET
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUJLILAT
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
Mme Pauline PABIOT à Mme Marie-France LURIER
Mme Béatrice BOULOGNE à Mme Corinne COLONEL
M. Jean-Jacques BERTIN à Mme Nathalie LIEBARD
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 54.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Alexandre BLANDIN ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. 2025/15-05/02
| Approbation du Compte Administratif 2024 _ . |
Selon l’article L.1612-12 du code général des collectivités territoriales, le compte administratif 2024 doit être présenté à l’Assemblée Délibérante avant le 30 juin 2024.
I s'agit d’un document de synthèse qui présente les résultats de l'exécution du budget.
il compare l’ensemble des prévisions ou autorisations budgétaires votées tout au long de l'exercice
comptable (Budget Primitif, Décisions Modificatives) aux réalisations constituées par le total des titres de recettes (recouvrements) et mandats émis (paiements).
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et de la commission des Finances et après en avoir délibéré :
- APPROUVE la présentation faite du compte administratif 2024 et des tableaux annexes,
- RECONNAIT la sincérité des restes à réaliser,
- ARRETE les résultats définitifs tels qu’indiqués dans le tableau.
Nombre de conseillers : 54
Présents : 41 .
Pouvoirs : 7 MAJORITÉ
Votants : 48
Pour : 46
Abstention : 2
| Contre : 0
Pour extrait conforme
Patrick BONDEUX, Président M. Alexandre BLANDIN, secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 22/05/2025
Reçu en préfecture le 22/05/2025
Publié le 22/05/2025 S L G
ID : 058-200067916-20250515-2025 15 05 02-DE