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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°14 Approbation du Compte Administratif 2023 CC 6 06 2024
Document publié le Jeudi 6 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°14 Approbation du Compte Administratif 2023 CC 6 06 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes
| de Loire Cœur de Loire |
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 6 Juin 2024,
L'an deux mille vingt-quatre, le six du mois de juin à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 31 mai
2024 par M. le Président, s’est assemblé à la Salle polyvalente de Neuvy sur Loire, sous la Présidence de
M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER — Mme Pauline
PABIOT - M. Yves RAVET - M. Pascal KNOPP - M. Gilbert LIENHARD - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER -
M. Philippe BOURGEOIS - Mme Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS - M. François DENIZOT -
M. Alexandre BLANDIN - M. Yannis BONNET — M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Hicham BOUJLILAT -
Mme Béatrice BOULOGNE - - M. Alain DEDISSE - Mme Stéphanie OUVRY — M. Patrick PONSONNAILLE -
Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH GRUAU - M. Michel BARRIERE -
Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Jean-Claude GILLONNIER - M. Bernard GILOT -
Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE — M. Bertrand FLANDIN - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT —
M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - Mme Nadège COQUILLAT — M. Robert
CHOLLET - Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés: M. André BUISSON - Mme Corinne COLONEL - Mme Mauricette JOSEPH —
M. Thierry BEAUVAIS - M. Frédéric AUCOUTURIER - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Membres ayant donné pouvoir : Mme Danielle ROY à Mme Marie-France LURIER
Mme Martine LEROY à Mme Béatrice BOULOGNE
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
M. Patrick RAPEAU à M. Yves RAVET
M. Michel RENAUD à Mme Stéphanie OUVRY
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUIJLILAT
Mme Annie MILLIARD à M. Patrick PONSONNAILLE
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Philippe BOURGEOIS ayant obtenu la majorité
des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2024/06-06/14
| Approbation du compte Administratif 2023 _ |
M. le Président ne prend pas part au vote et sort de la salle.
M. Patrick BONDEUX est élu Président de séance.
Selon l’article L.1612-12 du code général des collectivités territoriales, le compte administratif 2023 doit être présenté à l’Assemblée Délibérante avant le 30 juin 2024.
il s'agit d’un document de synthèse qui présente les résultats de l'exécution du budget.
Il compare l’ensemble des prévisions ou autorisations budgétaires votées tout au long de lexercice comptable (Budget Primitif, Décisions Modificatives) aux réalisations constituées par le total des titres de
recettes (recouvrements) et mandats émis (paiements).
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
après en avoir délibéré :
- _ APPROUVE la présentation faite du compte administratif 2023 et des tableaux annexes,
- RECONNAIT la sincérité des restes à réaliser,
- ARRETE les résultats définitifs tels qu’indiqués dans le tableau.
| Nombre de conseillers : 55
Présents : 40
Votants «8 MAJORITÉ Pour : 46
Abstention : O
Contre :2
Pour extrait conforme M. Philippe BOURGEOIS, secrétaire de séance
Patrick BONDEUX, Président de séance
Envoyé en préfecture le 13/06/2024
Reçu en préfecture le 13/06/2024
Publié le 14/06/2024 S L Gr
ID : 058-200067916-20240606-2024 06 06 14-DE