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Séance - SEANCE 15 mai 2018
Conseil Municipal - CM+15+mai+2018
Document publié le Mardi 15 mai 2018 par la commune de Livernon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+15+mai+2018)
Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Cybersécurité,
1
Conseil Municipal du 15 mai 2018 à 20h30
Le quorum est atteint : 9 conseillers présents à l’ouverture de la séance. 3 pouvoirs : Jean-Luc Molles donne pouvoir à Lydie Nouyrit, Isabelle Pauly donne pouvoir à Marie-Joëlle Fouilhac, Nicolas Reveillac donne pouvoir à Martial Serrau Excusé : Jean-Paul Mejecaze
Secrétaire de séance : Jérémy Sicre
Secrétaire Auxiliaire : Véronique Lapacherie
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu du CM du 16 avril 2018
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
2. Désignation d’un délégué à la protection des données
Désignation d’un délégué à la protection des données mutualisé avec le CDG 46.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
3. Encaissement d’un chèque
Encaissement d’un chèque de 537.90 € des assurances AXA suite à un sinistre à la gendarmerie.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
4. Décision modificative
Annulation sur l’exercice 2012 de la somme de 4 861 € relative à une subvention indûment reçue par la Commune et qui a été reversée au Grand Figeac.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
5. Choix de l’organisme bancaire pour l’acquisition des terrains Cavalié
3 propositions sont présentées par Monsieur le Maire venant de 3 organismes bancaires différents.
La proposition du Crédit Agricole pour un emprunt de 250 000 € sur 10 ans à 1.16 % est considérée comme la meilleure par les membres du CM.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0
6. Choix du géomètre pour le relevé topographique au Mas de Charles
2 propositions sont présentées par Monsieur le Maire. La société GEA est retenue pour une prestation à 1 632.00 €.
Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0 2
7. Convention SDAIL (Assistance maîtrise d’ouvrage maison Courdès)
La délibération est reportée car la convention n’a pas été fournie dans les temps.
8. Questions diverses
- 2 questions de Madame Isabelle Pauly :
o Qu’en est-il des accompagnateurs dans les bus ? La réponse est qu’il n’y a pas d’évolution dans la démarche. Peu de communes souhaitent participer à ce service financièrement.
o Demande renouvelée d’un compteur de vitesse sur le boulevard qui jouxte son domicile. Monsieur le Maire répond que ce projet est en cours.
- Martial Serrau souhaite mettre en place une sécurisation particulière lors des cérémonies devant le monument aux morts. Différentes idées sont proposées. - Lydie Nouyrit émet l’idée d’un accueil de familles de migrants sur la Commune de Livernon.
- Les essais de l’éclairage de l’église ont été concluants. Les quatre côtés doivent être éclairés. Cette modification va entraîner un surcoût de 2 000 € que les membres du CM valident sur le principe.
La date du prochain CM est fixée au 11 juin 2018
Fin de séance : 22h50