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PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Document publié le Mardi 17 février 2015 par la commune de Pleudaniel.
Lien du pdf (PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
Pleudaniel Porte de la Presqu'île
Ouest am L'intelligence collective au service des territoires
Département des
COTES-D’ARMOR
Commune de Pleudaniel
Elaboration du
PLAN LOCAL D’URBANISME
DOSSIER D’APPROBATION
RENNES (siège social)
Parc d’activités d’Apigné
1 rue des Cormiers - BP 95101
35651 LE RHEU Cedex
Tél : 02 99 14 55 70
Fax : 02 99 14 55 67
rennes@ouestam.fr
NANTES
Le Sillon de Bretagne
8, avenue des Thébaudières
44800 SAINT-HERBLAIN
Tél. : 02 40 94 92 40
Fax : 02 40 63 03 93
nantes@ouestam.fr
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT
ET DE PROGRAMMATION
Pièce 4
Prescription Arrêt Approbation
Elaboration du PLU 17.02.2015 20.06.2016 28.06.2017 SH Ouest Am Orientations d’Aménagement et de Programmation – Dossier d’Approbation
Plan Local d’Urbanisme Commune de Pleudaniel Juin 2017 2
Ce document a été réalisé par :
Guillaume KIRRMANN, chargés d’études
Florence BRETECHE, cartographe / sigiste SH Ouest Am Orientations d’Aménagement et de Programmation – Dossier d’Approbation
Plan Local d’Urbanisme Commune de Pleudaniel Juin 2017 3
SOMMAIRE
PREAMBULE
CADRE JURIDIQUE......................................................................................................................... 6 PRINCIPE GENERAL ....................................................................................................................... 6 SECTEURS CONCERNES ................................................................................................................. 6
ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
PRINCIPES D’AMENAGEMENT ...................................................................................................... 8 ECHEANCIER ................................................................................................................................. 9 Orientations d’Aménagement et de Programmation – Dossier d’Approbation
Plan Local d’Urbanisme Commune de Pleudaniel Juin 2017 4 SH Ouest Am Orientations d’Aménagement et de Programmation – Dossier d’Approbation
Plan Local d’Urbanisme Commune de Pleudaniel Juin 2017 5
PREAMBULE SH Ouest Am Orientations d’Aménagement et de Programmation – Dossier d’Approbation
Plan Local d’Urbanisme Commune de Pleudaniel Juin 2017 6
CADRE JURIDIQUE
Article L. 151-6 du Code de l’Urbanisme (extrait) :
« Les orientations d'aménagement et de programmation comprennent, en cohérence avec le projet d'aménagement et de développement durables, des dispositions portant sur l'aménagement, l'habitat, les transports et les déplacements. »
PRINCIPE GENERAL
Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) ont vocation à définir, pour un secteur donné, les principes d’aménagement envisagés. Elles se présentent sous forme écrite et/ou graphique. Les OAP sont déclinées selon trois axes :
Mobilités : accès au site, desserte interne, continuités douces…
Programmation urbaine : objectifs de densités, phasage…
Modalités d’aménagement : environnement naturel et paysager, destination de certains espaces…
SECTEURS CONCERNES
Dans le cas de la commune de Pleudaniel, 4 sites font l’objet d’Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) :
Site A : route de Camarel ;
Site B : rue de Piladen / rue Hent Avel Mor ;
Site C : partie « est » du cœur d’îlot localisé entre la rue du Calvaire, la rue du Docteur Montreer et le Chemin de Coz Meguereno ;
Site D : partie « ouest » du cœur d’îlot localisé entre la rue du Calvaire, la rue du Docteur Montreer et le Chemin de Coz Meguereno.
Les principes fixés portent ponctuellement au-delà de ces sites, notamment sur les volets relatifs aux mobilités et aux modalités d’aménagement. SH Ouest Am Orientations d’Aménagement et de Programmation – Dossier d’Approbation
Plan Local d’Urbanisme Commune de Pleudaniel Juin 2017 7
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT
ET DE PROGRAMMATION SH Ouest Am
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Orientations d’Aménagement et de Programmation – Dossier d’Approbation
Plan Local d’Urbanisme Commune de Pleudaniel Juin 2017 8
PRINCIPES D’AMENAGEMENT SH Ouest Am Orientations d’Aménagement et de Programmation – Dossier d’Approbation
Plan Local d’Urbanisme Commune de Pleudaniel Juin 2017 9
ECHEANCIER