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Déliberation - 5 08 07 2024 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 8 janvier 2024 par la commune d'Avanchers-Valmorel.
Lien du pdf (Déliberation - 5 08 07 2024 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUIILLET 2024
Liste des délibérations
Article L. 2121-25 modifié du CGCT
Le lundi 08 juillet 2024, à dix-neuf heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique ordinaire, à la mairie de Les Avanchers-Valmorel, sous la présidence de Jean-Michel VORGER, Maire.
Etaient présents:; Suzanne BOUVIER ; Daniel FOURNIER ; Jean-Christophe GROGNIET ;; Maryan KRAWCZAK ; Samuel LEDANOIS ; Jean-Christophe MARTIN ; Annie RELLIER ; Noël RELLIER ; Jean-Michel VORGER Pouvoirs : Joris BORTOLUZZI à Jean-Christophe MARTIN ; Géraldine KHAIRY à Maryan KRAWCZAK Excusés : Roxane MENGOLI; Francis MERMIN ; Viviane REY
Formant la majorité des membres en exercice.
Secrétaire de séance : Monsieur Daniel FOURNIER
Nombre de conseillers : En exercice : 14 Présents : 9 Votants : 11 Date de convocation : 03 juillet 2024
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 mai 2024 Approbation à la majorité
N° Délibération FINANCES
2024-07-08-001 Décision modificative N°2 – Budget principal Approbation à l’unanimité
2024-07-08-002 Tarifs restaurant scolaire 2023-2024 Approbation à l’unanimité
2024-07-08-003 Tarifs garderie périscolaire 2023-2024 Approbation à l’unanimité
FONCIER
2024-07-08-004 Aménagement zone hôtelière 1AUb – Le Bois de la Croix – CLR HOTELS Approbation à l’unanimité
2024-07-08-005
Echange de terrains entre la commune et Mme Suzanne
BOUVIER – Les Crêtes de Montolivet – La Rochette – Les
Charmettes
Approbation à l’unanimité
2024-07-08-006 Convention de servitudes ENEDIS – Parcelle E 467 – Lieu-dit Les Echapeaux Approbation à l’unanimité
PERSONNEL
2024-07-08-007 Modification tableau des emplois : Avancements de grade 2024 Approbation à l’unanimité
2024-07-08-008 Création emploi CDD Service périscolaire Approbation à l’unanimité
AFFAIRES GENERALES
2024-07-08-009
Convention avec Communauté d’Agglomération Arlysère pour
la prise en charge des animaux errants ou abandonnés au
chenil intercommunal Arlysère Approbation à l’unanimité
Affiché le 10 juillet 2024
Le Maire,
Jean-Michel VORGER