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Déliberation - 4 27 05 2024 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune d'Avanchers-Valmorel.
Lien du pdf (Déliberation - 4 27 05 2024 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2024
Liste des délibérations
Article L. 2121-25 modifié du CGCT
Le lundi 27 mai 2024, à dix-neuf heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique ordinaire, à la mairie de Les Avanchers-Valmorel, sous la présidence de Jean-Michel VORGER, Maire.
Etaient présents: Joris BORTOLUZZI ; Suzanne BOUVIER ; Daniel FOURNIER ; Jean-Christophe GROGNIET ; Géraldine KHAIRY ; Maryan KRAWCZAK ; Samuel LEDANOIS ; Jean-Christophe MARTIN ; Annie RELLIER ; Noël RELLIER ; Jean-Michel VORGER
Pouvoirs : Viviane REY à Annie RELLIER
Excusés : Roxane MENGOLI; Francis MERMIN
Formant la majorité des membres en exercice.
Monsieur Daniel FOURNIER a été élu secrétaire
Secrétaire de séance : Monsieur Daniel FOURNIER
Nombre de conseillers : En exercice : 14 Présents : 11 Votants : 12 Date de convocation : 21 mai 2024
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2024 Approbation à la majorité
N° Délibération FINANCES
2024-05-27-001 Décision modificative N°1 – Budget principal Approbation à l’unanimité
2024-05-27-002 Subventions aux associations Approbation à l’unanimité
2024-05-27-003 Adhésion au groupement de commande départemental du SDES pour l’achat d’électricité – 2026/2027 Approbation à l’unanimité
FONCIER
2024-05-27-004
Convention d’exploitation d’un établissement d’accueil
touristique au titre de l’article L342-1 du Code du Tourisme –
Sarl Green Génération – L’Ormay
Approbation à l’unanimité
2024-05-27-005
Convention portant mise à disposition d’une emprise de 35 m²
à ATC France - Pylone de télécommunications Orange SA – La
Rochette – Parcelle E 468
Approbation à l’unanimité
AFFAIRES GENERALES
2024-05-27-001
Mandatement du Centre de Gestion de la Savoie afin de
conclure une convention de participation sur le risqué
“Prévoyance”
Approbation à l’unanimité
Affiché le 03 juin 2024
Le Maire,
Jean-Michel VORGER