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Document publié le Vendredi 28 juin 2024 par la commune de Guengat.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 28.06.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Transports,
CONSEIL MUNICIPAL DE GUENGAT
SEANCE DU 28 JUIN 2024
***
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° Désignation Vote
2024/06/01 Projet de rénovation énergétique du pôle enfance – rue du Stade adoptée
2024/06/02 Projet de création d’un terrain de pétanque couvert : étude de faisabilité adoptée
2024/06/03 Cession de terrain par la commune : délaissé de voirie du chemin de remembrement au lieu-dit « Lanvon » adoptée
2024/06/04 Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée : autorisation de passage – circuit de Sainte Brigitte adoptée
2024/06/05 Quimper Bretagne Occidentale (QBO) : approbation du procès-verbal de la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT) du 19.06.2024 adoptée
2024/06/06 Quimper Bretagne Occidentale (QBO) : approbation du projet de Plan De Mobilités Simplifié (PDMS) adoptée