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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2024DECISION149 Contrat animation mediatheque)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DECISION DU PRESIDENT
2024DECISION149
Objet : Contrat pour une animation intitulée « Atelier Biodiversité » - Ateliers sur la thématique du vivant dont l’objet est la découverte de l’arbre.
LE PRESIDENT,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil communautaire n° 2020D45 du 3 juin 2020 portant délégation de pouvoirs au Président et au Bureau,
Vu le contrat n° 89 avec l’association « Les Petits Débrouillards Grand Ouest » : 187 rue du Châtillon – 35200 RENNES, pour une animation intitulée « Atelier Biodiversité » qui se déroulera 5 fois dans 3 médiathèques en 2025, dans le cadre des animations du réseau des médiathèques,
DECIDE :
Article 1 : D’approuver le contrat avec l’association « Les Petits Débrouillards Grand Ouest » : 187 rue du Châtillon – 35200 RENNES, pour une animation intitulée « Atelier Biodiversité » qui se déroulera 5 fois, dans 3 médiathèques, dans le cadre des animations du réseau des médiathèques : - A La Genétouze le 12 février 2025
- A Palluau les 9 et 16 avril 2025
- A Bellevigny les 10 et 17 avril 2025
Le coût de ces représentations s’élève à 1 365,28 € TTC.
Article 2 : La présente décision sera communiquée au Conseil communautaire lors de sa séance la plus proche et inscrite au registre des décisions de la Communauté de communes. Une publicité sera faite dans les formes requises pour les délibérations du Conseil Communautaire.
Une ampliation est adressée à Monsieur le Préfet de la Vendée pour l’exercice du contrôle de légalité.
Fait le 19 décembre 2024 au siège de la Communauté de communes Vie et Boulogne.
Le Président,
Guy Plissonneau
#signature#
M. Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’Etat.