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Conseil Municipal - n 03 13 03 2018
Conseil Municipal - OJ CM 2026 03 03
Déliberation - DEL 2026 007 ROB 2026
Déliberation - Liste des deliberations 2026 03 03
Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2026 03 03)
Thèmes du document : Consommateurs, Fiscalité, Économie et finances,
Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant au
cours de la séance du conseil municipal du
Mardi 03 mars 2026 à 20h00
dans les locaux de la salle communale « l’Ellipse », 140 rue Villa Mary
"
Date de mise en ligne 13/03/2026 Date d’affichage 13/03/2026
0. DELEGATIONS AU MAIRE (article L.2122-22 du C.G.C.T.)
Décision n° 2026-006 : RESAH - Convention achat centralisé
Décision n° 2026-007 : MP Conseil Auvergne Rhone Alpes - Avenant n°1 à la mission de programmation et d’assistance pour la construction du groupe scolaire
Décision n° 2026-008 : M. et Mme RIMLINGER - Avenant n°1 au contrat d’occupation temporaire pour l’appartement de l’école Marianne COHN
Décision n° 2026-009 : LEXLEAD Avocats - Convention honoraires
1. DEL 2026-015 - BUDGET PRINCIPAL
Affectation provisoire des résultats 2025 Approuvée
2. DEL 2026-016 - BUDGET PRINCIPAL
Taux de fiscalité des taxes locales Approuvée
3. DEL 2026-017 - BUDGET PRINCIPAL
Budget primitif 2026 Approuvée
4. DEL 2026-018 - BUDGET PRINCIPAL
Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) Approuvée
5. DEL 2026-019 - BUDGET ANNEXE - CENTRE MUNICIPAL DE SANTE
Affectation provisoire des résultats 2025 Approuvée
6. DEL 2026-020 - BUDGET ANNEXE - CENTRE MUNICIPAL DE SANTE
Budget primitif 2026 Approuvée
7. DEL 2026-021 - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU
GENEVOIS - COMMUNE DE VIRY
Convention 2026 de reversement entre la Communauté de Communes du
Genevois et les communes bénéficiaires de l’attribution individuelle perçue
au titre de l’accompagnement financier prévu pour la mise en œuvre de la
compétence autorité organisatrice de l’accueil du jeune enfant Approuvée
8. DEL 2026-022 - CIMETIERE
Modification des concessions et de leurs tarifs Approuvée
9. DEL 2026-023 - ELLIPSE - TARIFS MUNICIPAUX
Mise à disposition de l’Ellipse aux candidats à l’élection municipale 2026 Approuvée
10. DEL 2026-024 - MARCHES PUBLICS
Attribution du marché d’entretien des espaces verts Approuvée
11. DEL 2026-025 - PERSONNEL COMMUNAL
Mise à jour du tableau des emplois permanents et non permanents
Service animation sociale Approuvée
12. DEL 2026-026 - EHPAD LES OMBELLES - COMMUNE DE VIRY
Renouvellement convention de partenariat relative à l’intervention
des services techniques au sein de l’EHPAD Les Ombelles Approuvée
13. DEL 2026-027 - VENTE VEHICULE
Vente du véhicule RENAULT 19 T et ces équipements Approuvée