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Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2026 03 27)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées par l’organe délibérant au
cours de la séance du conseil municipal du
Mardi 27 mars 2026 à 19h30
dans les locaux de la salle communale « l’Ellipse », 140 rue Villa Mary
"
Date de mise en ligne 08/04/2026 Date d’affichage 08/04/2026
1. DEL 2026-028 - ELECTION DU MAIRE Approuvée
2. DEL 2026-029 - ADJOINTS AU MAIRE
Fixation du nombre Approuvée
3. DEL 2026-030 - ADJOINTS
Election des adjoints au Maire Approuvée
4. DEL 2026-031 - INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE,
DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS
Fixation du montant Approuvée
5. DEL 2026-032 - CHARTE DE L’ELU LOCAL
Lecture et remise de la charte de l’élu local Approuvée
6. DEL 2026-033 - CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)
Composition et élection des représentants du conseil municipal
au sein du conseil d’administration Approuvée
7. DEL 2026-034B - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU PAYS
DU VUACHE (SIPV)
Désignation des délégués de la commune Approuvée
8. DEL 2026-035B - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU VUACHE (SIV)
Désignation des délégués de la commune Approuvée
9. DEL 2026-036B - SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L’AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE-SAVOIE (SYANE)
Désignation des délégués de la commune Approuvée
10. DEL 2026-037 - DELEGATIONS PREVUES A L’ARTICLE L. 2122-22
DU CGCT
Missions déléguées au maire Approuvée