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Document publié le Lundi 19 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de publicite)
Thèmes du document : Justice et droit, Inégalités sociales, Institutions publiques,
AVIS DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance ordinaire
Le 19 janvier 2026
A 18h00
Salle des Fêtes de VIMPELLES
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal
o Séance du 16 décembre 2025
Décisions
o Décision n°2026-01
Délibérations
1. Adoption du plan de formation 2025-2027 et du règlement de formation de la Communauté de Communes Bassée-
Montois
2. Principe du recours à une délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du service du multi-accueil de
Bray-sur-Seine (75, rue Simone Veil)
Le 08/01/2026,
Le Président de la Communauté de Communes Bassée Montois,
Roger PERORMANDEE
HET
Communauté de communes Bassée-Montois
80 rue de la Fontaine, 77480 Braÿ-sur-Seine