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Conseil Municipal - 96240
Déliberation - 96240
Déliberation - 20045616
Document publié le Jeudi 1 janvier 2004 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20045616)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Jeunesse,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 37
Convocation du Conseil Municipal :
le 22 novembre 2004
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 7 décembre 2004
SEANCE DU 3 décembre 2004
Subvention Protocole d’aide au sport amateur de haut niveau
[Annexe]
Président :
M. Alain BAUDIN
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Rodolphe CHALLET, Mlle Fabienne RAVENEAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, M. Gérard ZABATTA
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, M. Michel GENDREAU, M. Rémy LANDAIS, Mme Annie COUTUREAU, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Marie-Edith BERNARD, Mme Valérie UZANU, M. Michel PAILLEY, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, M. Yannick TARDY, Mme Françoise HALAT, M. Joël RENOUX, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Dominique GUIBERT, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT
Secrétaire de séance : Rodolphe CHALLET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Paul SAMOYAU donne pouvoir à M. Gérard NEBAS.
M. Jacques LAMARQUE donne pouvoir à M. Luc DELAGARDE.
Mme Geneviève RIZZI donne pouvoir à M. Gilles FRAPPIER.
Mme Nathalie BEGUIER donne pouvoir à Mme Françoise BILLY.
Mlle Karen NALEM donne pouvoir à Mlle Fabienne RAVENEAU.
Mme Catherine REYSSAT donne pouvoir à M. Robert PLANTECOTE.
M. Alain GARCIA donne pouvoir à M. Marc THEBAULT.
M. Franck GIRAUD donne pouvoir à M. Dominique GUIBERT.
Mme Michelle LE FRIANT donne pouvoir à Mme Elisabeth BEAUVAIS.
M. Jean-Louis EPPLIN donne pouvoir à Mme Jacqueline LEFEBVRE.
Excusés :
Conseillers :
Mme Catherine DEGUERCY, Mme Christabelle CHOLLET, M. Stéphane TRONEL
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 décembre 2004
DELIBERATION D20040447 Vie de la Cité Subvention Protocole d’aide au sport amateur de haut niveau
Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition du Maire,
La Ville de Niort, soucieuse d’aider au développement du sport, et en particulier le sport de haut niveau, a élaboré, conjointement avec les instances sportives locales, un protocole d’aide aux associations évoluant en Division Nationale et participant par conséquent à des Championnats de France.
Lors de sa séance du 22 octobre dernier, le Conseil municipal a attribué une subvention de 2 415 € en faveur du Club Hippique Niortais.
Cette somme avait été accordée en fonction des justificatifs apportés par l’association. Depuis, cette dernière a fourni d’autres documents permettant de revoir l’aide financière qui peut lui être octroyée. Aussi, compte tenu de l’ensemble de ces éléments, je vous propose d'allouer un complément de 1 257,20 € au Club Hippique Niortais.
Imputation budgétaire : 65.400.6574 # 01720
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- approuver la convention jointe à passer avec le Club Hippique Niortais.
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à la signer et à verser à l’association concernée la subvention afférente, conformément aux dispositions mentionnées dans la convention.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 37
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 8
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
La Première Adjointe
Françoise BILLY
Ordre du jour