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Convocation - Convocation seance CM 17 12 2025
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 05h10 par la commune de Monterblanc.
Lien du pdf (Convocation - Convocation seance CM 17 12 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
>"
monterblanc.fr sterhuen
Le
17
décembre
2025
République
Française
Département
MORBIHAN
Commune
de
Monterblanc
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Cher
Collègue,
J'ai
le plaisir
de
vous
convier
à la
réunion
du
conseil
qui
aura
lieu
à
la salle
du
conseil
municipal,
le
Mercredi
17
décembre
2025
à
19
heures
30
minutes
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
1
- Autorisation
du
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
des
budgets
primitifs
2026
2
- Décision
modificative
n°1
- Budget
principal
- Exercice
2025
3
- Rapport
de
CLECT
de
Golfe
du
Morbihan
- Vannes
agglomération relatif
au
transfert
de
la
base
nautique
de
Penvins
à Sarzeau
4 - Rapport
de
CLECT
de
Golfe
du
Morbihan
- Vannes
agglomération
relatif
au
transfert
de
la
compétence
«
Eaux
pluviales
urbaines
»
5
- Participation
de
la
commune
au
financement
d'une
classe
découverte
à
l'école
1,
2,
3
Soleil
6 - Recensement
de
la
population
- Recrutements
des
agents
recenseurs
- fixation
de
leur
rémunération 7 - Durée
hebdomadaire
de
service
8 - Avancement
de
grade
- Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
9 - Renouvellement
de
la convention
territoriale
globale
pour
la période
2026/2030
10
- Convention
de
gestion
en
flux
de
réservation
des
logements
sociaux
au
titre
des
collectivités
locales
11
- Rapport
d'activité
2024
- Parc
Naturel
Régional
du
Golfe
du
Morbihan
12
- Approbation
de
la
modification
des
statuts
du
Syndicat
Départemental
d'Énergies
du
Morbihan
(Morbihan
Énergies)
13
- Convention
avec
la
société
Orange
- Lotissement
de
Kersimon
- Etablissement
d'une
servitude 14
- Convention
avec
l'association
des
Amis
de
la
chapelle
et
du
site
de
Mangolérian
- Travaux
de
conservation
et
de
restauration
du
patrimoine
15
- Financement
de
l'installation
de
poteaux
incendie
à
Kerbelaine
et
Corn-er-Hoët
-
Demandes
de
subvention
Fonds
Vert
16
- Demande
de
fonds
de
concours
et
subvention
- Création
d'une
piste
cyclable
17
- Demande
de
subvention
- Produit
des
amendes
de
police
- Sécurisation
routière
18
- Délégation
de
l'exercice
du
droit
de
préemption
urbain
à
GMVA
- Zone
d'activités
économiques
du
secteur
de
l'aéroport
Mairie
de
Monterblanc
- 5
Place
de
la
Mairie
- 56250
Monterblanc
- Tél.
: 02
97
45
90
03
mairie@monterblanc.fr
www.monterblanc.fr 19
- Engagement
d'une
procédure
de
déclassement
20
- Modification
simplifiée
n°1
du
plan
local
d'urbanisme
- Modalités
de
concertation
21 -
Lotissements
de
kérentrec'h
et
de
Pont
Morio
- Avenant
n°3
à
la
concession
d'aménagement
avec
Morbihan
Habitat
22
- Désignation
du
concessionnaire
et
approbation
du
traité
de
concession
d'aménagement
«
Place
Anne
de
Bretagne
»
23
- Acquisition
foncière
- Mise
en
réserve
- Partenariat
avec
la
SAFER
24
- Dénomination
des
voies
- Lotissement
Lotissimo,
rue
de
la
Fontaine
Saint-Pierre
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire,
Alban
MOQUET