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Convocation - Convocation CM 18 09 2025
Convocation - Convocation CM 18 12 2024
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Monterblanc.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 18 12 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
>"
monterblanc.fr sterhue
Le
12
décembre
2024
République
Française
Département
MORBIHAN
Commune
de
Monterblanc
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Cher
Collègue,
J'ai
le
plaisir
de
vous
convier
à
la
réunion
du
conseil
qui
aura
lieu
à
la
salle
du
conseil
municipal,
le
Mercredi
18
décembre
2024
à
19
heures
00
minutes
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
1-
Vente
du
lot
n°1
de
la parcelle
ZD729p
- Lotissement
le chemin
de
l'étang
2 - Convention
générale
d'utilisation
des
missions
facultatives
du
Centre
de
Gestion
du
Morbihan 3 - Rapport
d'activité
2023
- Golfe
du
Morbihan
- Vannes
Agglomération
4 -
Rapport
d'activité
2023
- Morbihan
Énergies
5 - Rapport
d'activité
2023
- Parc
Naturel
Régional
du
Golfe
du
Morbihan
6
- Redevances
d'occupation
du
domaine
public
par
des
commerçants
7
- Autorisation
du
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
des
budgets
primitifs
2025
8
- Rétrocession
de
la
voirie
et
de
l'éclairage
- Lotissement
La
promenade
de
Néa
9 - Convention
d'occupation
du
domaine
public
avec
la SAS
Le
Jardin
des
P'tits
Pas
10
- Arrêt
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
la
commune
de
Saint-Avé
- Avis
de
la
commune
de
Monterblanc 11
- Conclusions
de
l'étude
pré
opérationnelle
en
centre-bourg
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire,
Alban
MOQUET
Mairie
de
Monterblanc
- 5
Place
de
la
Mairie
- 56250
Monterblanc
- Tél.
: 02
97
45
90
03
mairie@monterblanc.fr
www.monterblanc.fr