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Convocation - Convocation CM 14 12 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monterblanc.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 14 12 22)
Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Le
9 décembre
2022
x
monterblanc.fr sterhue
République
française
Département
MORBIHAN
Commune
de
Monterblanc
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Cher
Collègue,
J'ai
le plaisir
de
vous
convier
à la réunion
du
conseil
qui
aura
lieu
à la salle
du
conseil
municipal,
le
Mercredi
14
décembre
2022
à
18
heures
30
minutes
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
1-
Autorisation
du
Maire
à engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
des
budgets
primitifs
2023
2
- Garantie
d'emprunt
pour
le remboursement
d'un
prêt
entre
la SA
D'HLM
Aïiguillon
Construction
et
la Caisse
des
Dépôts
et
Consignations
3 - Marché
public
de
travaux
- Projet
de
micro-crèche
et
d'extension
de
l'accueil
de
loisirs
sans
hébergement 4 - Demandes
de
subventions
auprès
du
Département
du
Morbihan
- Création
d'une
micro-crèche
et
extension
de
l'accueil
de
loisirs sans
hébergement
5 - Entretien
de
la voirie
hors
agglomération
- Demande
de
subvention
départementale
-
Programme
2022
6 - Décision
modificative
n°2
- Budget
annexe
dynamisation
économique
7 - Décision
modificative
n°3
- Budget
principal
de
la commune
8 -
Prescription
de
la
révision
allégée
du
Plan
Local
d'Urbanisme
9 - Mission
de
conseil
aux
communes
- Convention
avec
GMVA
10
- Bilan
annuel
du
Compte
Epargne
Temps
Je vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Mairie
de
Monterblanc
- 5
Place
de
la
Mairie
- 56250
Monterblanc
Tél
: 02
97
45
90
03
- Fax
: 02
97
45
84
36
mairie@monterblanc.fr
www.monterblanc.fr