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Document publié le Jeudi 21 mai 2026 par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 CM 2026 05 27 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, Investissement et développement économique,
Bessières, le 21 mai 2026
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 27 mai 2026
ORDRE DU JOUR
❖
2026-038 - AFFAIRES GENERALES : Adoption du PV de la séance du mercredi 15 avril 2026
2026-039 - INTERCOMMUNALITÉ : Désignation d’un délégué suppléant auprès du syndicat
intercommunal des eaux de Villemur-sur-Tarn
2026-040 - AFFAIRES GENERALES : Désignation des membres de la Commission d’appel d’offres et
de la Commission marché à procédure adaptée
2026-041 - AFFAIRES GENERALES : Commission Communale des Impôts Directs (CCID) -
Proposition de noms en vue de la désignation des commissaires de la CCID
2026-042 - AFFAIRES GENERALES : Désignation des membres de la Commission de contrôle des
listes électorales
2026-043 - AFFAIRES GENERALES : Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2027
2026-044 - AFFAIRES GENERALES : Référent déontologue élu
2026-045 - AFFAIRES GÉNÉRALES : Formation des élus
2026-046 - SÉCURITÉ : Désignation d’un correspondant défense
2026-047 - DOMAINE : Lotissement rue Privat – Cession du lot n°4
2026-048 - DOMAINE : Lotissement rue Privat – Cession du lot n°5
2026-049 - DOMAINE : Installation d’une antenne-relais TDF sur la parcelle cadastrée B n°1120, «
Rivière des Beringuies »
2026-050 - SDEHG : Extension du réseau d'éclairage public pour le giratoire et la nouvelle voie parallèle
à la déviation de la RD 630
2026-051 - SDEHG : Petits travaux urgents 2026
2026-052 - COMMUNICATION : Organisation d’un concours de photographies – Été 2026
2026-053 - FINANCES : Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026
2026-054 - ENFANCE/JEUNESSE : Convention de participation aux charges de scolarité Verfeil2026-055 - RESSOURCES HUMAINES : Création d’emplois non permanents accroissement
temporaire d’activité et accroissement saisonniers d’activité
2026-056 - RESSOURCES HUMAINES : Convention pour la réalisation de prestations de services de
formation santé sécurité au travail entre la Communauté de Communes VAL’AIGO et la Commune de
BESSIERES
2026-057 - RESSOURCES HUMAINES : Comité Social Territorial CST – Élections professionnelles