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Déliberation - CM 2026 05 27 Listes des deliberations examinees
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2026 05 27 Listes des deliberations examinees)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
N° de
l'acte Intitulé
Résultat du
vote Abstentions
Vote
Contre
2026-038 Adoption PV du mercredi 15 avril 2026
2026-039 Election d’un délégué suppléant auprès du syndicat intercommunal des eaux de Villemur-sur-Tarn APPROUVÉE 6 --
2026-040 Désignation des membres de la Commission d’appel d’offres et de la Commission marché à procédure adaptée APPROUVÉE -- --
2026-041 Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Proposition de noms en vue de la désignation des commissaires de la CCID APPROUVÉE -- 6
2026-042 Désignation des membres de la Commission de contrôle des listes électorales APPROUVÉE -- --
2026-043 Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2027 APPROUVÉE -- --
2026-044 Référent déontologue élu APPROUVÉE -- --
2026-045 Formation des élus APPROUVÉE -- 6
2026-046 Désignation d’un correspondant défense APPROUVÉE 6 --
2026-047 Lotissement rue Privat – Cession du lot n°4 APPROUVÉE -- --
2026-048 Lotissement rue Privat – Cession du lot n°5 APPROUVÉE -- --
2026-049 Installation d’une antenne-relais TDF sur la parcelle cadastrée B n°1120, « Rivière des Beringuies » APPROUVÉE 6 --
2026-050 SDEHG : Extension réseau d'éclairage public giratoire et nvelle voie parallèle à la RD 630 APPROUVÉE -- --
2026-051 SDEHG : Petits travaux urgents 2026 APPROUVÉE -- --
2026-052 Organisation d’un concours de photographies – Été 2026 APPROUVÉE 6 --
2026-053 Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026 APPROUVÉE 6 --
2026-054 Convention de participation aux charges de scolarité Verfeil APPROUVÉE -- --
2026-055 Création d’emplois non permanents accroissement temporaire et/ou saisonniers APPROUVÉE 6 --
2026-056 Conv réalisation de formation SST entre VAL’AIGO et BESSIERES APPROUVÉE -- --
2026-057 Comité Social Territorial CST – Élections professionnelles APPROUVÉE -- --
REPORTÉE
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2026
Liste des délibérations examinées