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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D 171 adoption du rapport annuel de la SPL
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D 171 adoption du rapport annuel de la SPL)
Thèmes du document : Tourisme, Banque, Inégalités sociales,
Envoyé
en
préfecture
le 28/10/2022
Reçu
en
gréfecture
le
25/10/2023
sun
Affiché le
RS
ID
: 662-200069482-20221020-D171
2022-0E
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de l’Artois
Séance
du
20
octobre
2022
L’an
2022
et le
20
octobre
à
18h30,
le Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
à l'hôtel
communautaire
à Avesnes-le-Comte
sur
convocation
du
13
octobre
2022.
Date
de
la convocation
: 13
octobre
2022
Date
d’affichage
: 13
octobre
2022
Délibération
N°
20-10-2022
/ N°
171
Etaient
présents
les
membres
en
exercice
: 88
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Jean-Michel
Desailly,
Alexandre
Hulot,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Thomas
Bonnelle,
Harold
Tetu,
Lionel
Cayet,
André
Michel,
Michel
Petit,
Hubert
Morreel,
Julien
Bellengier,
Jean-Marc
Cuvillier,
Patrick
Nepveu,
Patrick
Zakrent,
Raymond
Wacheux,
Vincent
Lacroix,
Patrick
Dekeyser,
Hugues
Legoux,
Eric
Poulain,
Etienne
Duchateau,
Arnaud
Ricq,
Sébastien
Henquenet,
Jean-Michel
Delannoy,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Nicolas
Capron,
Jean-Louis
Cauvet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hémery,
Michel
Accart,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-Michel
Schulz,
René
Pruvost,
Jean-François
Haultcoeur,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Duez,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thilliez,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Roland
Descamps,
Jean-François
Varoqui,
Henri
Cuvillier,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Louis
Lambert,
Xavier
Normand,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Marie-Angèle
Lefetz,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sidonie
Duriez,
Nadine
Vendeville,
Magalie
Jonard,
Françoise
Simon,
Chantal
Dufresne,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 5
Membres
ayant
donné
procuration
: 6
Membres
votants
: 99
Absents
: Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Yves
Petit,
Christian
Delambre,
Pierre
Cuvillier,
Jean
Bridel,
Richard
Skowron,
Yannick
Barlet,
Alain
Traisnel,
Sylviane
Evain,
Eric
Caron,
Joël
Toursel
Absents
suppléés
: Christian
Boucly
suppléé
par
Jean-Pierre
Lalart,
Murielle
Roussel
suppléée
par
Régis
Taffin,
Frédéric
Plaquet
suppléé
par
Élisabeth
Dufour,
Magali
Urbanac
suppléée
par
Pascal
Duquenne,
Denise
Tetelin
suppléée
par
Muriel
Sergier,
Absents
excusés
: Fabienne
Kwiatkowski,
Dominique
Coppin,
Guy
Vasseur
Absents
ayant
donné
procuration
:
Léon
Bernard
ayant
donné
procuration
à
Jean-Michel
Desailly,
Sébastien
Bertout
ayant
donné
procuration
à
Alexandre
Hulot,
Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à
Sylvie
Gabez,
Béatrice
Dausse
ayant
donné
procuration
à
Jean-Claude
Jacquemelle,
Olivier
Gallet
ayant
donné
procuration
à Nicolas
Capron,
Emmanuel
Ioos
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre.
Secrétaire
de
séance
:
Julien
Bellengier
Titre
de
la
délibération
: Adoption
du
rapport
annuel
de
la SPL Envoyé
en
préfecture
le 28/10/2022
Reçu
en
gréfecture
le
25/10/2023
atutt«
Affiché
le
KR
NS
Madame
la
Vice-Présidente
rappelle
que
la
Communauté
des
Campagnes
d'éERRRREREne
REE
L
Office
de
Tourisme,
des
Loisirs
et
des
Congrès
Arras
Pays
d’Artois,
aux
côtés
de
la
Ville
d’Arras,
de
la
Communauté
Urbaine
d’Arras,
des
Communautés
de
Communes
du
Sud-Artois,
d’Osartis-Marquion,
et
depuis
2022,
de
la
Ville
de
Saint-Laurent-Blangy
et
de
la
Communauté
de
Communes
du
Ternoïis.
Arras
Pays
d’Artois
Tourisme
a
connu
en
2021
une
année
encore
tourmentée
par
la
crise
sanitaire
du
COVID
19,
avec
une
obligation
de
fermeture
au
public
de
ses
équipements
sur
une
période
de
cinq
mois.
Cette
crise
a
entrainé
l’arrêt
presque
intégral
de
l’activité
commerciale,
engendrant
le
licenciement
économique
de
trois
personnes
du
service
commercialisation,
dont
les
missions
n’ont
pas
repris
malgré
la
réouverture.
La
SPL
a
également
élargi
son
champ
de
compétence
en
prenant
la
gestion
de
deux
équipements
supplémentaires,
à
savoir
la
base
nautique
située
à
Saint-Laurent-Blangy,
propriété
de
la
CUA,
dont
la
gestion
est
confiée
à la
SPL
par
le
biais
d’une
convention
et
l’aire
de
stationnement
et
de
service
pour
camping-cars
et
vans,
située
au
17
boulevard
Schuman
à Arras,
par
le
biais
d’une
délégation
de
service
public.
La
SPL
a
également
porté,
suivi
et
orchestré
les
travaux
de
rénovation
de
la
scénographie
de
la
Carrière
Wellington,
qui
a
fait
peau
neuve
et
a
été
réouverte
au
public
lors
d’un
weekend
de
festivités
du
10
au
14
novembre.
Cette
nouvelle
scénographie
a permis
d’adapter
le
site
à la
réalité
de
sa
fréquentation
et
à l’évolution
de
son
public.
Les
relations
entre
la
Communauté
des
Campagnes
de
l’Artois
et
la
SPL
en
2021
ont
été
encadrées
par
une
convention
portant
versement
d’une
compensation
pour
obligations
de
service
public
pour
la
gestion
de
l'office
de
tourisme,
l’attractivité
et
le
développement
touristique
du
territoire,
et
par
une
lettre
de
commande
portant
sur
la
commercialisation
de
prestations
de
services
touristiques.
Conformément
à l’article
L.
1524-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
applicable
aux
SPL,
«
les
organes
délibérants
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
groupements
actionnaires
se
prononcent
sur
le
rapport
écrit
qui
leur
est
soumis
au
moins
une
fois
par
an
par
leurs
représentants
au
conseil
d’administration
ou
au
conseil
de
surveillance,
et
qui
porte
notamment
sur
les
modifications
des
statuts
qui
ont
pu
être
apportées
à la
société
d'économie
mixte
».
Ainsi,
il
revient
à
chaque
collectivité
actionnaire
de
la
SPL
Office
de
Tourisme,
des
Loisirs
et
des
Congrès
Arras
Pays
d’Artois
de
veiller,
par
l’intermédiaire
de
leurs
représentants,
à ce
que
les
activités
de
la
SPL
soient
conformes
aux
objectifs
qui
lui
ont
été
assignés,
afin
de
garder
la
maîtrise
de
leur
outil.
L'assemblée
délibérante,
après
discussion,
se
prononce
par
un
vote
sur
le
rapport
écrit
par
les
représentants
de
la
collectivité.
Les
représentants
de
la
Communauté
des
Campagnes
de
l’Artois
au
conseil
d’administration
et
à
l’assemblée
générale
de
la
SPL
ont
approuvé
les
rapports
sur
la
gestion
de
la
société,
sur
sa
situation
financière
et
sur
les
comptes
années
au
titre
de
l’exercice
clos
le
31
décembre
2021qui
leur
ont
été
présentés
par
l’expert-comptable
et
par
le
commissaire
aux
comptes
de
la
SPL.
Un
rapport
synthétisant
le
travail
des
administrateurs
en
2021
est
annexé
à la
présente
délibération.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.1531-1,
L.1521-1,
L.1524-1
et
suivants,
et
L.5211-1
;
Vu
l’article
37
des
statuts
de
la
SPL
Office
de
Tourisme,
des
Loisirs
et
des
Congrès
Arras
Pays
d’Artois
; Envoyé
en
préfecture
le 25/10/2022
Reçu
en
préfecture
le 25/10/2022
ID
: 062-200069482-20221020-D171,
2022-DE
Compte
tenu
de
ce
qui
précède
et
suite
à
l’avis
favorable
du
Bureau
en
d&e-ce--vorovre0zz,
racer
Vice-Présidente
propose
aux
conseillers
communautaires
de
bien
vouloir
approuver
le
rapport
annuel
des
administrateurs
sur
l’exercice
2021
de
la SPL,
tel qu’annexé
à la présente
délibération.
Après
en
avoir
discuté,
le
conseil
communautaire
décide
à
l’unanimité
d'approuver
le
rapport
annuel
des
administrateurs
sur
l’exercice
2021
de
la SPL.