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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D190 Rapport annuel de la SPL
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D190 Rapport annuel de la SPL)
Thèmes du document : Tourisme, Banque, Ruralité,
4e
le
17/10/2085
47/10/2025
Le 7
gl
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de
Artois
Séance
du
16
octobre
2025
L'an
2025
et
le
16
octobre
à
18h30
le
Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le Comte
sur
convocation
du
9 octobre
2025. Date
de
la convocation
: 9 octobre
2025
Date
d’affichage
: 9 octobre
2025
Délibération
N°
16-10-2025
/ N°196
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 66
Messieurs
Marc
Bourdel,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Harold
Tetu,
André
Michel,
Michel
Petit,
Hubert
Morreel,
Jean-Marc
Cuvillier,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Pierre
Cuvillier,
David
Dubois,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Eric
Poulain,
Pascal
Hemery,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Olivier
Gallet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Ludovic
Degouve,
Yannick
Barlet,
Alain
Traisnel,
Pierre
Guillemant,
Philippe
Duez,
Stéphane
Gomès,
Gérard
Nicolle,
Christian
Thilliez,
Serge
Leu,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Jean-François
Varoqui,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
André
Bouchind’homme,
Xavier
Normand,
Guillaume
Lefebvre,
Jean-Marie
Bouet,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames
Fabienne
Kwiatkowski,
Anne-Marie
Dupuis,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Anne-Sophie
Larivière,
Françoise
Simon,
Catherine
Libessart. Membres
suppléés
: 10
Membres
ayant
donné
procuration
: 13
Membres
votants
: 89
Absents
: Patrick
Roblot,
Yves
Petit,
Thomas
Bonnelle,
Christian
Delambre,
Patrick
Dekeyser,
Luc
Delaporte,
Jean-Pierre
Marocchini,
Dominique
Verdel,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-
François
Haultcoeur,
Denis
Caillierez,
Alexandre
Decry,
Roland
Descamps,
Eric
Caron,
Henri
Cuvillier,
Chantal
Dufresne,
Louis
Lambert.
Absents
suppléés
: Lionel
Cayet
suppléé
par Philippe
Verret,
Christian
Boucly
suppléé
par Jean-
Pierre
Lalart,
Sébastien
Henquenet
suppléé
par Arnaud
Delame,
Jean-Louis
Cauvet
suppléé
par
Marityne
Hadj,
René
Pruvost
suppléé
par
Chantal
Jacquemelle,
Marc
Degrendele
suppléé
par
Jean-Marie
Locquet,
Frédéric
Plaquet
suppléé
par
Elisabeth
Dufour,
Magali
Urbanac
suppléé
par
Pascal
Duquenne,
François
Coquart
suppléé
par Arnaud
Darras,
Muriel
Sergier
supplée
par
Philippe
Bouchind’homme.
Absents
excusés
: Hubert
Tassencourt,
Sylvie
Gabez,
Patrick
Nepveu,
Arnaud
Ricq
Jean-
Michel
Schulz,
Arnaud
Douchet,
Magalie
Jonard, e
le
17/10/2085
072025
Absents
ayant
donné
procuration:
Jean-Marie
Dufay
ayant
donné
procuration
à
Hubert
Dingreviile,
Jean-Michel
Desailly
ayant
donné
pouvoir
à Léon
Bernard,
Alexandre
Hulot
ayant
donné
procuration
à
Sébastien
Bertout,
Florence
Dambreville
procuration
à
Jacques
Nick,
Julien
Bellengier
procuration
à Harold
Tétu,
Vincent
Lacroix
procuration
à Jean-Paul
Hemery,
Nicolas
Capron
procuration
à
Olivier
Gallet,
Raymond
Lavigne
procuration
à
Christian
Thilliez,
Murielle
Roussel
procuration
à Catherine
Libessart,
Freddy
Balavoine
procuration
à
Anne-Sophie
Larivière,
Alain
Debureaux
procuration
à
Ernest
Auchart,
Joël
Toursel
procuration
à Jean-François
Varoqui,
Jacques
Thellier
procuration
à André
Bouchind’homme.
Secrétaire
de
séance
: Marie
Bernard
‘Fitre
de
la délibération
: Rapport
annuel
de
la SPL
Madame
la
Vice-Présidente
rappelle
que
la
Communauté
de
communes
des
Campagnes
de
l’Artois
est
actionnaire
de
la
SPL
Office
de
Tourisme,
des
Loisirs
et
des
Congrès
Arras
Pays
d’Artois,
aux
côtés
de
la ville
d'Arras,
de
la
Communauté
Urbaine
d’ Arras,
des
Communautés
de
Communes
du
Sud-Artois,
d’Osartis-Marquion,
de
la Ville
de
Saint-Laurent-Blangy
et de
la
Communauté
de
Communes
du
Ternois.
Arras
Pays
d’Artois
Tourisme
a enregistré
en
2024
une
belle
fréquentation
touristique
et
une
progression
significative
de
ses
ventes.
Le
bilan
financier
est
positif
avec
un
excédent
de
9 869
€.
Voici
quelques
faits
marquants
de
l’année
écoulée :
-
La
SPL
a
signé
le
contrat
de
destination
touristique
avec
la
Région
Hauts-de-France,
Hauts-de-France
Tourisme,
le
Département
du
Pas-de-Calais,
la
Communauté
Urbaine
d'Arras,
la
Communauté
de
communes
du
Ternois,
la
Communauté
de
communes
du
Sud-Artois,
la
Communauté
de
communes
Osartis-Marquion,
la
Communauté
de
communes
des
Campagnes
de
l’Artois,
la ville
d’Arras
et
Pas-de-Calais
Tourisme.
Ce
contrat
signé pour
la période
2024-2027
qui formalise,
à l’échelle
de la destination Arras
Pays
d’Artois,
un
cadre
de partenariat
pour
assurer
le pilotage,
l’animation
et la mise
en
œuvre
d’une
démarche
stratégique
de
développement
touristique
partagé.
-
La
2ème
édition
du
Championnat
du
Monde
de
la Frite
a eu
lieu
28
septembre
2024
sur
la
Grand’Place
d’Arras
et
a
réuni
environ
50
000
personnes,
tout
comme
la
première
année.
Les
retombées
média
sont
valorisées
à hauteur
de
5
000
000
€.
-
34
villages
sont
labélisés
Village
Patrimoine
®,
dont
6
sur
la
Communauté
de
communes
des
Campagnes
de
l’Artois
à
savoir
Hermaville,
Savy-Berlette,
Pas-en-
Artois,
Habarcq,
Avesnes-le-Comte
et
Camblain
l’ Abbé.
Ce
dernier a
rejoint
le
réseau
en
début
d’année
2025.
-
Le
taux
d’occupation
de
l’aire
de
camping-car
Arras
Vallée
de
la Scarpe
est de
86%
en
2024. Envoyé
en
préfecture
le
17/10/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/10/2025
ER
Publié
le
ID
: 062-200069482-20251016-D190_2025-DE
-
Plusieurs
études
ont
été
menées
concernant
la transformation
du
Bureau
d’Information
Touristique
d’Arras,
la
création
d’un
centre
d’interprétation
au
sein
de
la
Maison
Robespierre
et sur
le vélotourisme
sur
la Communauté
Urbaine
d’Arras.
Les
relations
entre
la Communauté
de
communes
des
Campagnes
de
l’Artois
et la SPL
en 2024
ont
été
encadrées
par
une
convention
portant
versement
d’une
compensation
pour
obligations
de
service
public
pour
la
gestion
de
l’Office
de
tourisme,
l’attractivité
et
le
développement
touristique
du
territoire,
et
par
une
lettre
de
commande
portant
sur
la
commercialisation
de
prestations
de
services
touristiques.
Conformément
à l’article
L.
1524-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
applicable
aux
SPL,
«
les
organes
délibérants
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
groupements
actionnaires
se prononcent
sur
le rapport
écrit
qui
leur
est
soumis
au moins
une
fois
par
an
par
leurs
représentants
au
conseil
d’administration
ou
au
conseil
de
surveillance,
et
qui
porte
notamment
sur
les
modifications
des
statuts
qui
ont
pu
être
apportées
à la
société
d’économie
mixte
».
Ainsi,
il revient
à
chaque
collectivité
actionnaire
de
la
SPL
Office
de
Tourisme,
des
Loisirs
et
des
Congrès
Arras
Pays
d’Artois
de
veiller,
par
l’intermédiaire
de
leurs
représentants,
à ce
que
les
activités
de
la SPL
soient
conformes
aux
objectifs
qui
lui ont
été
assignés,
afin
de
garder
la
maîtrise
de
leur
outil.
L’assemblée
délibérante,
après
discussion,
se prononce
par
un
vote
sur
le
rapport
écrit
par
les
représentants
de
la collectivité.
Les
représentants
de
Communauté
de
communes
des
Campagnes
de
l’Artois
au
conseil
d'administration
et à l'assemblée
générale
de
la SPL
ont
approuvé
les rapports
sur la gestion
de
la société,
sur
sa situation
financière
et sur
les
comptes
années
au
titre
de
l’exercice
clos
le
31
décembre
2024
qui
leur
ont
été
présentés
par
l’expert-comptable
et
par
le
commissaire
aux
comptes
de
la SPL.
Un
rapport
synthétisant
le travail
des
administrateurs
en
2024
est
annexé
à
la présente
délibération.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.1531-1,
L.1521-1,
L.1524-1
et
suivants,
et
L.5211-1
;
Vu
l’article
37
des
statuts
de
la
SPL
Office
de
Tourisme,
des
Loisirs
et des
Congrès
Arras
Pays
d’Artois
;
Compte
tenu
de
ce
qui
précède
et vu
l’avis
favorable
du
Bureau
du
8
octobre
2025,
le
conseil
communautaire
décide
à la majorité
(les membres
du
conseil
d’administration
et de
l’assemblée
générale
ne
prennent
pas
part
au
vote)
-
D’
approuver
le rapport
annuel
des
administrateurs
sur l’exercice
2024,
tel qu’annexé
à
la présente
délibération,
‘
JE
Acte
rendu
exécutoire a
rés dépôt
en pr
ou notification du
At
/A0/2025
7,