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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 180 Approbation du rapport annuel 2022 de la SPL 1
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 180 Approbation du rapport annuel 2022 de la SPL 1)
Thèmes du document : Tourisme, Banque, Mode, textile et habillement,
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de lArtois
Séance
du
2 novembre
2023
L'an
2023
et
le
2
novembre
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la
présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le Comte
sur
convocation
du
26
octobre
2023.
Date
de
la convocation
: 26
octobre
2023
Date
d’affichage
: 26
octobre
2023
Délibération
N°
02-11-2023
/ N°180
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 72
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Thomas
Bonnelle,
Harold
Tetu,
Lionel
Cayet,
André
Michel,
Hubert
Morreel,
Julien
Bellengier,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Pierre
Cuvillier,
Patrick
Dekeyser,
Hugues
Legoux,
Etienne
Duchateau,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Nicolas
Capron,
Jean-Louis
Cauvet,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Dominique
Verdel,
Jean-Michel
Schulz,
Alain
Traisnel,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Duez,
Denis
Caillierez,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Arnaud
Douchet,
Christian,
Thilliez,
Serge
Leu,
François
Coquaït,
Jean-François
Varoqui,
Joël
Toursel,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Xavier
Normand,
Emmanuel
Ioos,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout. Mesdames,
Sylvie
Gabez,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Marie
Bernard,
Murielle
Roussel,
Anne
Sophie
Larivière,
Magalie
Jonard,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart, Membres
suppléés
: 6
Membres
ayant
donné
procuration
: 7
Membres
votants
: 85
Absents:
Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Fabienne
Kwiatkowski,
Alexandre
Hulot,
Yves
Petit,
Christian
Delambre,
Jean-Marc
Cuvillier,
Raymond
Wacheux,
Vincent
Lacroix,
Jean
Bridel,
Arnauld
Ricq,
Olivier
Gallet,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Yannick
Barlet,
Martine
Gérard,
Jean-François
Haultcoeur,
Sidonie
Duriez,
Alain
Debureaux,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Henri
Cuvillier,
Louis
Lambert.
Absents
suppléés:
Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Arnaud
Delame,
Philippe
Carton
suppléé
par
Fabien
Duranel,
René
Pruvost
suppléé
par
Jean-Paul
Frenoy,
Richard
Skowron
suppléé
par
Ludovic
Degouve,
Sylviane
Evain
suppléée
par
Christine
Vasseur
Magali
Urbanac
suppléée
par
Pascal
Duquenne,
Absents
excusés
:
Michel
Petit,
Christian
Boucly,
Geneviève
Meurice,
Benoit
François,
Frédéric
Plaquet,
Eric
Caron,
Chantal
Dufresne.
Absents
ayant
donné
procuration
: Jean-Michel
Desailly
ayant
donné
procuration
à Léon
Bernard,
Anne-Marie
Dupuis
ayant
donné
procuration
à
Muriel
Sergier,
Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à
Sylvie
Gabez,
Eric
Poulain
ayant
donné
procuration
à
Gérard
Nicolle,
Ernest
Auchart
ayant
donné
procuration
à
Michel
Seroux,
Stéphane
Gomès
ayant
donné
procuration
à Jean-Marie
Dufay,
Roland
Descamps
ayant
donné
procuration
à Lionel
Cayet,.
Secrétaire
de
séance
:
Patrick
Dekeyser ID
: 062-200062482-20231
102-0180
_2023-DE
“Titre
de
la
délibération
:Approbation
du
rapport
annuel
2022
de
ka SPL
Madame
la
Vice-Présidente
donne
lecture
du
rapport
suivant
:
La
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de
l’Artois
est
actionnaire
de
la
SPL
Office
de
Tourisme,
des
Loisirs
et
des
Congrès
Arras
Pays
d’Artois,
aux
côtés
de
la
ville
d’Atras,
de
la
Communauté
Urbaine
d’Atras,
des
Communautés
de
Communes
du
Sud-Artois,
d’Osartis-Marquion,
de
la
Ville
de
Saint-Laurent-Blangy
et
de
la
Communauté
de
Communes
du
Ternois.
Atras
Pays
d’Artois
Tourisme
a
connu
en
2022
une
belle
reprise
d'activité
à
la
suite
de
la
crise
sanitaire
de
la
COVID
19
avec
une
obligation
de
fermeture
au
public
de
ses
équipements
sur
une
période
de
cinq
mois.
Le
1°
semestre
2022
a
été
marqué
par
l’absence
de
britanniques
sur
notre
territoire
mais
le
2ème
semestre
a
observé
une
activité
proche
de
celle
de
2019.
2022
a
marqué
la
première
année
d’exploitation
de
la
nouvelle
scénographie
mise
en
place
à
la
Carrière
Wellington.
Les
visites
ont
connu
un
beau
succès
et
ont
répondu
aux
attentes
espérées.
Du
point
du
vue
technique
il
n’y
a pas
eu
de
soucis.
La
destination
Collines
et
Plaines
d’Artois,
en
partenariat
avec
Lens-Liévin
Tourisme
a été
créée
en
2022.
Cette
destination
a pour
objectif
de
valoriser
le
tourisme
de
mémoire
et
l’itinérance.
En
novembre
2022,
la
SPL
a édité
le
livre
« Voyage
en
terre
de
bière
»
qui
valorise
la
filière
brassicole
en
Pays
d’Artois
ainsi
que
la
riche
histoire
qui
lie
Arras
à la
bière.
17
villages
sont
désormais
labélisés
Village
Patrimoine
®,
dont
4
sur
la
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de
l’Artois
à savoir
Hermaville,
Savy-Berlette,
Pas-en-Artois
et
Habarcq.
Le
taux
d’occupation
de
l’aire
de
camping-car
Arras
Vallée
de
la
Scarpe
est
de
82%
en
2022.
Deux
nouveaux
actionnaires
ont
intégré
la
SPL
au
1°
juillet
2022,
à savoir
la
ville
de
Saint-Laurent-Blangy
et la
Communauté
de
Communes
du
Ternois.
24
000
vues
ont
été
comptabilisées
sur
les
Timescopes
implantées
à
la
Citadelle,
Place
des
Héros
à
Neuville
Saint-Vaast.
Un
nouveau
Timescope
a été
posé
à proximité
de
l’écluse
Freddy
Decima.
Les
relations
entre
la
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de
lArtois
et
la
SPL
en
2022
ont
été
encadrées
par
une
convention
portant
versement
d’une
compensation
pour
obligations
de
service
public
pour
la
gestion
de
l’office
de
tourisme,
l’attractivité
et
le
développement
touristique
du
territoire,
et
par
une
lettre
de
commande
portant
sur
la
commercialisation
de
prestations
de
services
touristiques.
Conformément
à
l’article
L.
1524-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
applicable
aux
SPL,
«
les
organes
délibérants
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
groupements
actionnaires
se
prononcent
sur
le
rapport
écrit
qui
leur
est
soumis
au
moins
une
fois
par
an
par
leurs
représentants
au
conseil
d’administration
ou
au
conseil
de
surveillance,
et
qui
porte
notamment
sur
les
modifications
des
statuts
qui
ont
pu
être
apportées
à la
société
d'économie
mixte
».
Ainsi,
il
revient
à
chaque
collectivité
actionnaire
de
la
SPL
Office
de
Tourisme,
des
Loisirs
et
des
Congrès
Arras
Pays
d’Artois
de
veiller,
par
l'intermédiaire
de
leurs
représentants,
à ce
que
les
activités
de
la
SPL
soient
conformes
aux
objectifs
qui
lui
ont
été
assignés,
afin
de
garder
la
maîtrise
de
leur
outil.
L'assemblée
délibérante,
après
discussion,
se
prononce
par
un
vote
sur
le
rapport
écrit
par
les
représentants
de
la
coilectivité.
Les
représentants
de
Communauté
de
communes
des
Campagnes
de
l’Artois
au
conseil
d’administration
et
à
l'assemblée
générale
de
la
SPL
ont
approuvé
les
rapports
sur
la
gestion
de
la
société,
sur
sa
situation
financière
et
sur
les
comptes
années
au
titre
de
l’exercice
clos
le
31
décembre
2022
qui
leur
ont
été
présentés
par
l’expert- Envoyé
en
préfecture
le
09/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
09/11/2023
Pubiéte
ET
ID
: 062-200069482-20231102-D180_2023-DE
comptable
et par
le
commissaire
aux
comptes
de
la
SPL.
Un
rapport
synthétsanre-ravaracs-aommetateurs
en
2022
est
annexé
à la présente
délibération.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.1531-1,
L.1521-1,
L.1524-1
et
suivants,
et L.5211-1 ;
Vu
l’article
37
des
statuts
de
la SPL
Office
de
Tourisme,
des
Loisirs
et des
Congrès
Arras
Pays
d’Artois
;
Suite
à l’avis
favorable
du
Bureau
en
date
du
24
octobre
2023,
le
Conseil
Communautaire
décie
à la majorité
(2
abstentions)
:
e
d’approuver
le
rapport
annuel
des
administrateurs
sur
l’exercice
2022,
tel
qu’annexé
à la présente
déli-
bération.
Il
est
précisé
que
le
représentant
au
Conseil
d’Administration,
à savoir
Marie
BERNARD
et
le
représentant
à
l’Assemblée
Générale,
Michel
SEROUX
ne
participent
pas
au
vote.
Le
Président
Michel
Seroux
xp,
LEP
Ve)
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
du
Pas-de-Calais
le Q9
/11/
028 et
publication
ou
notificatio
duCD/11/2023
EÉPmE)