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Déliberation - 1700818054 DCM20231107 3 Subvention a lassociation Dunieres Danse
Document publié le Jeudi 28 juillet 2022 par la commune de Dunières.
Lien du pdf (Déliberation - 1700818054 DCM20231107 3 Subvention a lassociation Dunieres Danse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Date DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE de
convocation : COMMUNE DE DUNIERES
Le sept novembre deux mil vingt-trois à vingt heures.
Le Conseil Municipal de la Commune de DUNIERES, düment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre DURIEUX, maire.
Présents : Corinne BEAL, Cédric BROUSSARD, Florian CHAUDIER, Dimitri CLOT, Hélène DREVET, Pierre DURIEUX, Pascal GOUY, Jean Paul GRANGE, Fabienne MANOHA, Catherine MARCON, Pierrick MARCON, Pascale MERLE, Isabelle MEYNET, Colette MORIN, Christophe MOULIN, Emeline MOUNIER, Marie-Laure OUDIN, Eric PARRAT, Patricia SOUCHON, Robert VALLAT (20).
Excusée: Fanny MOURIER (pouvoir à Isabelle MEYNET), Thierry SABOT {pouvoir à Robert VALLAT) (2).
Absente : Nelly BEAULAIGUE (1).
Madame Catherine MARCON a été désignée secrétaire de séance.
OBJET DE LA SEANCE : Subvention à l’association Dunières Danse.
DCM 20231107-3
Jean Paul GRANGE rappelle la délibération DCM20220728-4 du 28 juillet 2022 précisant les modalités de l'aide à l'investissement pour les associations.
llindique que l'association Dunières Danse vient d'acquérir une sonorisation à 400 € TTC afin d'éviter une location annuelle pour leur Gala.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré sans débat contradictoire et à
l'unanimité des suffrages exprimés :
- Précise que les conditions sont remplies et que l'acquisition d'une
sonorisation est considérée comme un investissement structurant ;
- Autorise le versement de la somme de 200 € (50% de la dépense) à
l'association Dunières Danse ;:
- Charge Monsieur Le Maire de mettre en œuvre la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme,
AR Prefecture
043-214300873-20231107-DCM20231107_3-DE
Reçu le 23/11/2023 Le Maire,
Pierre DURIEUX
La Secrétaire,
Catherine MARCON
AR Prefecture
043-214300873-20231107-DCM20231107_3-DE
Reçu le 23/11/2023