Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=86230&path=9b%2F86230 943 00
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=79220&path=47%2F79220 096 Co
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=74256&path=fe%2F74256 252 CR
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=80208&path=4d%2F80208 071 Co
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=87664&path=67%2F87664 700 PV
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=88260&path=3f%2F88260 080 PV
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=89318&path=65%2F89318 405 PV
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=89668&path=fe%2F89668 941 PV
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=72378&path=19%2F72378 368 3
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=84946&path=52%2F84946 274 PV
Compte-Rendu - cms 133 Compte rendu CM du 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaulieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 133 Compte rendu CM du 19)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Transports,
COMPTE-RENDU
DE
LA RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
19
Mai
2022
Date
de
convocation
: 17
Mai
2022
Présents:
Didier
CORVEY-BIRON,
Annie
BERECHE,
René
BAYLE,
Christian
ALBERTIN,
Benjamin
CHABERT,
Jean-Noël
MANDIER,
Laure
ALBERTIN,
David
GRAND,
Valérie
DROUVIN,
Régis
LACROIX
Absents
: Nathalie
DECTOT,
Marie-Sophie
BARBIER,
Guillaume
CROIZAT,
Mickaël
GRAS,
Vincent
CAILLAT
Approbation
du
précédent
procès-verbal
1.
Délibération
occupation
du
domaine
public
:
M.
le
Maire
expose
les
demandes
d'occupation
du
domaine
public
pour
la vente
de
légumes
de
M.
Vial
et
pour
la
vente
de
pizza
de
M.
Chardon.
La
préfecture
nous
informe
qu'il
est
impératif
de
fixer
un
montant
de
redevance.
Le
conseil
délibère
pour
accorder
les
occupations
du
domaine
public
moyennant
10
€
pour
les
Beaulieurains
et
20
€
pour
les
extérieurs
à
l'année.
2.
Délibération
pour
mise
à jour
de
la souscription
à Wattisère
:
M.
Le
Maire
rappelle
qu'une
délibération
avait
été
prise
pour
adhérer
à Wattisère
mais
il convient
de
la
mettre
à jour
: le
montant
de
la
part
sociale
doit
être
fixée
par
tranche
de
50
€.
Le
conseil
délibère
pour
un
montant
de
650
€.
3.
Point
sur
la tournée
des
chemins
La
tournée
des
chemins
a
été
effectuée
et
au
vu
de
la
conjoncture
actuelle,
l'estimatif
dépasse
le
budget
alloué.
Il est
décidé
de
s'en
tenir
au
budget
pour
cette
année.
Les
voies
de
Pourretière
et
Buisson
Rond
sont
retenues
pour
cette
année. 4.
Point
sur
la
mise
en
place
de
la fibre
:
L'entreprise
qui
va
effectuer
le déploiement
de
la fibre
va
commencer
les travaux
semaine
24;
Elle
va
être
installée
sur
le
réseau
télécom
existant.
Une
dizaine
de
personnes
va
circuler
sur
la commune
avec
véhicules
et
matériels.
5.
Planning
des
élections
:
2
doodles
seront
mis
en
place
pour
que
chacun
puisse
s'inscrire
à
sa
convenance.
Les
bureaux
seront
ouverts
de
8h
à 18h.
6.
Urbanisme : e
_DP
DUNIAUD
Nicolas
: Pose
d’une
clôture
- refusé
Parcelles
À
692
et
693
—
Route
Nationale
92
e
PC
VEYRET-PICOT
Patrice
: Création
d'un
garage
- accordé
Parcelles
C
282
—
Chemin
de
la
Charrière
e
DP
EARL
LACROIX
REGIS
: Aménagement
d’un
hangar
en
bureau
et
salle
de
tri
pour
les
noix
- accordé
Parcelles
B
511
—
Impasse
de
Chasse
e
_ DP
KONINCKX
Lutgarde
: Réfection
des
menuiseries
et
de
la
toiture
- accordé
Parcelles
À
295
et 612
— Chemin
Combe
Chapon
°
_DP
DIMEO
ENERGIE :
Pose
de
panneaux
photovoltaïques
destinés
à
la
revente
de
surplus
- accordé
Parcelles
À
381,
380
et
382
—
Chemin
Montessut
e
SCILE
BRESSOT :
Transfert
de
permis
- accordé
Parcelles
À
659
— Chemin
du
Bressot
e
DP
SOLEIL
VERT
DE
FRANCE
: Pose
de
panneaux
photovoltaïques
- accordé
Parcelles
À 659
— Chemin
du
Bressot
e
_ DP
DUNIAUD
Nicolas
: Pose
d’une
clôture
- accordé
Parcelles
À
692
et
693
—
Route
Nationale
92 9.
Questions
diverses :
Séance
levée
à 21H20
Le
broyage
est prévu
avant
la fin
du
mois
de
Mai.
Samedi
se
tiendra
l'assemblée
générale
de
l'ADMR
qui fêtera
ses
50
ans
d'existence
L'appartement
T3
sera
libéré
à compter
du
1er Août.
Les
travaux
de
réfection
de peinture
suite
aux
dégâts
des
eaux
à l’église
sont
actés
pour
le mois
de
septembre
Suite
au
marché
de
vérification
périodique,
Socotec
fera
les
vérifications
électriques,
Aforse
les
vérifications
extincteurs
et Soleus
les
vérifications
des jeux.
Le
contrat
est signé
pour
3 ans.
Le
sol
de
l'école
date
de
2003
et
il est
endommagé
à
plusieurs
endroits.
Un
devis
a
été
fait
et
les
travaux
de
réfection
reviendraient
à 11
500
€ environs.
Un
devis
a été fait pour
remplacer
la sono
de
l'Eglise
qui est plus
que
vieillissante.
Cela
reviendrait
à 3 500
€.
Un
devis
a
également
été fait
pour faire
des
placards
de
rangement
dans
la salle
des
fêtes
(2
320
€
ht)
et faire
refaire
les escaliers
des
locations
de
l'école
(1
975
€ ht)
L'achat
d'une
laveuse
pour
la salle
des fêtes
est
à
l'étude.
Cela
permettra
d'entretenir
le carrelage
de façon
plus
régulière. Des
arbres
« totem
»
vont
être
déposés
le long
de
la vélo
route
à l'occasion
du
Séchoirs
hors
les
murs,
il y en
aura
un
en face
de
la Mairie
à Beaulieu.
Le
contrat
EDF
que
nous
avions
arrive
à
échéance.
Les
bâtiments
communaux
ne
sont
pas
éligibles
aux
tarifs
règlementés
(TRV).
L'augmentation
tarifaire
du
nouveau
contrat
est pharaonique
(jusqu'à
x6
111).