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Compte-Rendu - cms 096 Compte rendu CM du 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaulieu.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Logement,
COMPTE-RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
17
Février
2022
Date
de
convocation
:14
Février
2022
Présents
:
Didier
CORVEY-BIRON,
Annie
BERECHE,
René
BAYLE,
Nathalie
DECTOT,
Christian
ALBERTIN,
Marie-Sophie
BARBIER,
Régis
LACROIX,
Benjamin
CHABERT,
Guillaume
CROIZAT,
Mickaël
GRAS,
Jean-Noël
MANDIER,
Laure
ALBERTIN,
David
GRAND,
Absents
:Valérie
DROUVIN,
Marie-Sophie
BARBIER,
Vincent
CAILLAT
Approbation
du
précédent
procès-verbal
1.
Délibération
pour
location
de
la
Salle
des
Fêtes
aux
extérieurs
et
associations
:
Il est
évoqué
que
la
salle
des
fêtes
soit
mise
à disposition
gratuitement
une
fois
par
an
entre
le
lundi
et
le
jeudi
pour
les
associations
d'utilité
publique
(type
EFS,
Croix
Rouge,
etc..),
et
également
gratuitement
pour
les
associations
gérées
par
la
SMVIC
(RAM
et
Ludotour
du
vendredi
soir).
Pour
les
autres
associations
extérieures
à
la
commune,
le
tarif
appliqué
serait
le
même
que
celui
prévu
pour
les
entreprises. Nathalie
propose
de
faire
une
étude
plus
complète
sur
l'utilisation
de
la
salle
des
fêtes
afin
de
préciser
ces
réflexions.
Délibération
mise
en
attente
jusqu'au
prochain
conseil
municipal.
2.
Point
sur
le PLUi
:
Il est
important
que
chaque
conseiller
puisse
confirmer
sa
présence
ou
non
aux
commissions,
afin
d'avoir
l'assurance
qu'un
membre
de
la
commune
soit toujours
présent.
Une
1ère
commission
étudiant
les
positions
et
souhaits
d'extension
où
non
des
communes
a
eu
lieu.
M.
Le
Maire
et
les
conseillers
ont
le
souhait
de
garder
notre
identité
rurale.
3.
Point
sur
les
travaux
du
terre-plein
RD
1092
Nous
ne
sommes
pas
parvenus
à obtenir
une
subvention
auprès
du
Département
pour
nous
aider
à financer
les
travaux
(il
faudrait
attendre
deux
ans
pour
pouvoir
y
prétendre
à
nouveau
dans
le
cadre
de
la
sécurité
de
voirie).
En
l'état,
le
terre-plein
représente
un
danger
potentiel
car
des
blocs
de
béton
se
détachent,
accrochés
par
les
camions.
Il
est
demandé
de
faire
d'autres
devis
afin
de
mettre
en
œuvre
les
travaux
aux
coûts
le
plus
avantageux
pour
la
commune.
4.
Point
sur
les
Elections
:
3
Plages
horaires
+
dépouillement
sont
prévus
pour
l'organisation
de
la
tenue
des
bureaux
de
vote
des
10
et
24
Avril
2022.
Un
doodle
est
mis
en
place
afin
que
chaque
élu
puisse
s'inscrire
à
sa
convenance.
Beaulieu
Anim”
organisera
à
cette
occasion
un
nouveau
«
Beaulieu
s'expose
».
5.
Délibération
modificative
sur
le
tarif
de
la
garderie
:
À
compter
du
1er
Septembre
2022,
le
tarif
de
la
garderie
passera
de
1,45
€
à
1,55
€.
Le
coût
de
la
garderie
n'a
pas
été
augmenté
depuis
plusieurs
années
alors
que
la
mairie
a
dû
doubler
les
effectifs
pour
respecter
les
nouvelles
conditions
sanitaires.
La
commune
a,
par
ailleurs,
adhérée
à la
convention
de
partenariat
avec
la
ludothèque
afin
de
bénéficier
d’un
prêt
de
jeux
avec
roulement
tout
au
long
de
l’année.
6.
Délibération
pour
demande
de
subvention
au
Département
pour
le
plan
Ecole
:
Le
conseil
municipal
autorise
M.
Le
Maire
à
déposer
une
demande
de
subvention
auprès
du
département
pour
financer
le
remplacement
des
jeux
extérieurs
et
le
remplacement
des
revêtements
au
sol
sous
ces
mêmes
jeux.
Cette
subvention
entre
dans
le
Plan
Ecole
mis
en
place
par
le
Département.
7.
Point
sur
les
commissions
de
la
SMVIC
:
Une
réunion
d'information
a
eu
lieu
sur
la
cybercriminalité
:
il
faut
être
vigilant
car
beaucoup
de
mails
frauduleux
circulent,
et
faire
des
sauvegardes
régulièrement
qui
ne
restent
pas
sur
place.
8.
Urbanisme :
- PC
GARIN
Christian
:
Création
d’un
hangar
non
attenant
à l’habitation
- Accepté
Parcelle
B
1167
—
Chemin
des
Granges - DP
MERLE
Pierre
:
Construction
d’une
serre
potagère
- Accepté
Parcelle
B
1265
—
Chemin
de
Buisson
Rond
-PCM
DUNIAUD
Nicolas
:
Modification
de
l'extension
de
toit
à 85
cm
(au
lieu
de
30)
-
Accepté Parcelle
A
692-
Moulin
du
Gua
- DP
ODIER
David
:
Construction
d’un
poolhouse
de
20
m?
- Accepté
Parcelle
C
945
—
Chemin
de
la
Charrière
9.
Questions
diverses
:
-
La
circulation
conduisant
chez
AMB
Rousset
devient
très
compliquée
:trop
de
véhicules
qui
roulent
trop
vite.
Le
PLU
a
laissé
un
droit
de
réserve
de
chaque
côté
de
la
route,
un
projet
va
être
étudier
pour
éventuellement
l'élargir.
Il faudra
pour
cela
rencontrer
les
propriétaires
des
parcelles
concernées
afin
de
voir
ensemble
comment
envisager
au
mieux
une
solutions
convenable
pour
chacun.
-
Le
Plan
de
Protection
de
l'Atmosphère
de
Grenoble
a
été
mis
en
ligne.
Les
élus
sont
invités
à
aller
le
consulter
afin
de
donner
un
avis,
à
la
demande
de
la
préfecture.
Sans
délibération
d'opposition,
l'avis
sera
d'office
favorable.
Séance
levée
à 21H25